Prix de ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU DOUBS
Prix ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU DOUBS situé à BESANCON (25000), 28 RUE MEGEVAND.
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Agriculture bio, semences, emplois, pesticides, fermes ...
17 juin 2025
Un (EPF) est un a caractere instriel et commercial (EPIC) qui negocie et mene les proceres permettant de ... Pour toutes vos demarches administratives en mairie de Bethoncourt, que ce soit pour la delivrance d'un acte de naissance, de mariage, de deces ou autres actes d ... 01/06/2016. CHARGE DE MISSION ET OPERATIONNEL H/F. PACA. en CDI avec une experience professionnelle sur un poste … N° 1946. Assemblee nationale. Constitution 4 octobre 1958. Treizieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 30 septembre 2009 Resultat de recherche des offres d'emploi de la fonction publique territoriale, hospitaliere, d'etat et de ses s ...
À suivre sur http://www.bastamag.net/Emplois-semences-acces-au-
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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bastamag.net
Les offres d'emploi de la fonction publique dans l'Est
17 juin 2025
07/06/2016 Instructeur Urbanisme (h/f) VILLE DE BEAUNE. Cat B - filiere Administrative ou Technique Sous l'autorite Responsable service urbanisme et ...
À suivre sur http://est.emploi.fr/resultat-offres/page/4
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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emploipublic.fr
SOS Villages - Tous les hotels et restaurants a reprendre ...
17 juin 2025
SOS Villages Vous cherchez a reprendre un commerce, a relancer une activite, voire a changer de vie ? Grace a l'operation SOS Villages Journal de 13h de ...
À suivre sur http://lci.tf1.fr/jt-13h/sos-villages/sos-villages-les-annonces-bars-restaurants-8725548.html
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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tf1.fr
Ville de Bavans, la Mairie de Bavans et sa commune (25550)
17 juin 2025
Pour toutes vos demarches administratives en mairie de Bavans, que ce soit pour la delivrance d'un acte de naissance, de mariage, de deces ou autres actes d'etat ...
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/ville-bavans.html
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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annuaire-mairie.fr
Projet de loi relatif au developpement des territoires ...
17 juin 2025
Projet de loi relatif au developpement des territoires ruraux : expose general et examen des articles
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l03-251-1/l03-251-12.html
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
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senat.fr
N° 2942 - Rapport d'information de Mme Brigitte Allain …
17 juin 2025
N ° 2942 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2942.asp
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Loi SRU : un premier contrat de mixite sociale signe dans ...
17 juin 2025
Le ministre de la Ville, de la Jeunesse et des sports, Patrick Kanner a signe lundi 7 mars 2016, a Baisieux, le premier contrat de mixite sociale Nord, son ...
À suivre sur http://www.lagazettedescommunes.com/432477/loi-sru-un-premier-contrat-de-mixite-sociale-signe-dans-le-nord/
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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lagazettedescommunes.com
L'immobilier - Onisep
17 juin 2025
L’immobilier concerne : • la proction et la promotion de logements avec les prospecteurs s, les constructeurs, les architectes, les promoteurs, les ...
À suivre sur http://www.onisep.fr/Mes-infos-regionales/Paca/Nice/Informations-metiers/Decouvrir-les-secteurs-professionnels/InfoNice/L-immobilier
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
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onisep.fr
Investir a Bordeaux en Pinel dans l'immobilier neuf ...
17 juin 2025
Pourquoi habiter ou investir a Bordeaux dans un appartement neuf ou une maison neuve ? Le marche de l’immobilier a Bordeaux est stable et actif
À suivre sur http://www.logisneuf.com/immobilier-bordeaux.html
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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logisneuf.com
Basse-Allaine
17 juin 2025
Assemblee communale ordinaire Mardi 16 decembre 2014 a 20 heures, a la salle communale de Montignez. Ordre jour : Lecture et approbation proces ...
À suivre sur http://www.basse-allaine.ch/ationsOfficielles.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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basse-allaine.ch
Archives | Ville de Porrentruy
17 juin 2025
Un magnifique piano Yamaha C3X a ete offert par le Rotary Club Les Rangiers a la ville de Porrentruy, en guise de felicitations pour la renovation de la grande ...
À suivre sur http://porrentruy.ch/archives/
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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porrentruy.ch
2016 / Selection JORF / Droit francais / Accueil ...
17 juin 2025
Legifrance, le service de la diffusion droit par l'Internet, donne acces au droit francais : la Constitution, les codes, lois et reglements, les ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/Droit-francais/Selection--JORF/2016
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/Droit-francais/Selection-du-JORF/2016
Actualites, Echo des Communes
17 juin 2025
Le developpement des energies renouvelables, notamment de l’energie eolienne, est un objectif important. Toutefois, au travers de l’examen des dossiers de ...
À suivre sur http://www.echodescommunes.fr/actualite_archive.html
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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echodescommunes.fr
LOI n° 2015-1786 29 decembre 2015 de finances ...
17 juin 2025
Textes transposes Directive 2014/107/UE Conseil 9 decembre 2014 modifiant la directive 2011/16/UE en ce qui concerne l'echange automatique et obligatoire d ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031733082&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031733082&categorieLien=id
Index general des projets / propositions de loi - senat.fr
17 juin 2025
Index general des projets et propositions de loi - Senat ... Projets et propositions de loi. Les dossiers legislatifs comprennent l'ensemble des travaux ...
À suivre sur http://www.senat.fr/dossiers-legislatifs/index-general-projets-propositions-de-lois.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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senat.fr