Prix de DERIOT FRANCIS
Prix DERIOT FRANCIS situé à ST LEGER DE ROTES (27300), 1 ROUTE ROTES.
Numéro de téléphone :
Decision n° 2015-719 DC du 13 aout 2015
01 juin 2025
Projet de loi de finances pour 2016; Reunion de la CMP : Jeudi 10 decembre 2015 - Echec; composition: membres titulaires : - Senateurs : Michele Andre, Alberic ... Objet du texte Le projet de loi de financement de la securite sociale (PLFSS) a pour objet de determiner les conditions generales d'equilibre des comptes ... L’Observatoire du marche et des des aides techniques. Depuis 2007, la CNSA a mis en place un Observatoire du marche et des des aides techniques visant ... Compagnie de location voiture Crete implantee a Heraklion et Chania, en offrant la qualite de services, offres speciales et grandes flottes de derniers modeles. Nous ... Apres l'arrivee a l'aeroport d'Heraklion, croisiere autour de la ville est plus facile avec le service de location de voiture excellente que seule Rental Center ...
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2015/2015-719-dc/decision-n-2015-719-dc-du-13-aout-2015.144289.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
La suite sur le site :
conseil-constitutionnel.fr
Halte a la surfacturation et au gaspillage de l’eau !
01 juin 2025
Halte a la surfacturation et au gaspillage de l’eau ! En decembre, le Conseil d’administration du Sedif decide du de l’eau pour 2008.
À suivre sur http://www.acme-eau.org/Halte-a-la-surfacturation-et-au-gaspillage-de-l-eau-_a1825.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
La suite sur le site :
acme-eau.org
Decision n° 2013-672 DC du 13 juin 2013
01 juin 2025
Site officiel du Conseil Constitutionnel de la Republique Francaise
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2013/2013-672-dc/decision-n-2013-672-dc-du-13-juin-2013.137357.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
conseil-constitutionnel.fr
Assemblee nationale - Securite sociale : loi de ...
01 juin 2025
Projet de loi de financement de la securite sociale pour 2016, adopte en Nouvelle lecture par l'Assemblee nationale le 23 novembre 2015 , TA n° 610
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/dossiers/plfss_2016.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Projet culturel - Dossier special : Projet culturel ...
01 juin 2025
Projet culturel. Consultez notre dossier special : Projet culturel sur notre site
À suivre sur http://www.weka.fr/glossaire/projet-culturel
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
La suite sur le site :
weka.fr
Calameo - Annuaire de l'Intercommunalite et des EPL 2014
01 juin 2025
Les EPCI (Etablissements Publics de Cooperation Intercommunale) et EPL (Entreprises Publiques Locales, ex SEM) L'Annuaire de l'Intercommunalite comprend les ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00086170168b566ab0cd2
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 14 février 2025
La suite sur le site :
calameo.com
Fils de Jean Joseph et de Marie Josephe REGAUD. …
01 juin 2025
DACLIN Antoine Louis (alias Louis Antoine) Ne a Besancon (Doubs) le 01.03.1741. Fils de DACLIN Jean Pierre, negociant et de Jeanne Charlotte ARBILLEUR.
À suivre sur http://www.demolyremy.fr/comtois_remarquables_d.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
La suite sur le site :
demolyremy.fr