Prix de DIRECTION DES SERVICES FISCAUX
Prix DIRECTION DES SERVICES FISCAUX situé à DIGNE LES BAINS (04000), 4 RUE KLEIN.
Numéro de téléphone :
Institut national de la statistique et etu ...
24 mai 2024
Cette echeance concerne toutes les personnes physiques ou morales qui versent remunerations a un tiers : Traitement, salaires, emoluments, commissions ... Declaration revenus : lancement de la campagne 2016. Michel Sapin et Christian Eckert ont lance ce matin, mardi 12 avril, a Bercy la campagne 2016 de ... Les Cahiers de la DG Tresor – n° 2013-05 – Novembre 2013 – p. 1 COMPARAISON DE L’ELECTRICITE EN FRANCE ET EN ALLEMAGNE Louise ORIOL* Conventions bilaterales le site officiel sur les conventions fiscales la documentation sur les conventions de la dgfip les...
À suivre sur http://www.insee.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2024
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insee.fr
A propos de Defenseurs
24 mai 2024
Defenseurs MC est un bureau independant, parmi les plus importants au Canada, qui offre sous un meme toit tous les specialises lies au ...
À suivre sur http://www.defenseurs.com/index.php?option=com_content&view=article&id=72&Itemid=84
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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defenseursfiscaux.com
douanes de Nouvelle-Caledonie - Accueil
24 mai 2024
A la une. DORADE; Communiques. AO n° 16000567 gestion procedures d'agrement au regime fiscal ventes aux voyageurs internationaux annule et remplace l'AO ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.nc/
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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douane.gouv.nc
Statistiques - Statistiques & Analyses - Home
24 mai 2024
La consommation de viande baisse en moyenne de 0,9 kg par an en Belgique. 20 mars : Journee sans viande. Entre 2005 et 2013, les Belges ont reduit chaque annee ...
À suivre sur http://statbel.fgov.be/fr/statistiques/chiffres/
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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fgov.be
Politique du Possible
24 mai 2024
Politique du Possible propose aux decus de la politique actuelle de participer a ľelaboration ďun programme politique pour construire une societe plus juste ...
À suivre sur http://politique-du-possible.org/?p=363
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
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politique-du-possible.org
Impots.gouv.fr - Professionnels
24 mai 2024
Declaration loyers locaux professionnels. Retrouvez les informations concernant la declaration loyers pour : >
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/static/pro/pro.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2024
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impots.gouv.fr
de transfert — Wikipedia
24 mai 2024
Bibliographie. Principes de l'OCDE applicables en matiere de de transfert a l'intention entreprises multinationales et administrations fiscales, Paris ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_de_transfert
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Prix_de_transfert
Industrie | Generale Entreprises (DGE)
24 mai 2024
L'industrie dans "La DGE et Vous" La metrologie au service consommateurs et de la competitivite entreprises - dec-2015: Transition energetique : quels ...
À suivre sur http://www.entreprises.gouv.fr/secteurs-professionnels/industrie
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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entreprises.gouv.fr
Impot — Wikipedia
24 mai 2024
On presente traditionnellement deux origines possibles a l'impot [3]. La premiere est politique. L'impot serait ne avec la sedentarisation et le developpement ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Impot
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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024
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wikipedia.org/wiki/Impôt
8 M-2-12 - Instructions et circulaires recentes | Legifrance
24 mai 2024
8 M-2-12 - 2 - Le taux de la taxe est de 5 % lorsque le rapport entre le de cession du terrain et le d'acquisition ou la valeur venale, actualise, est ...
À suivre sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/03/cir_34802.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
N° 1902 - Rapport d'information de MM. Didier Migaud ...
24 mai 2024
PAR LA COMMISSION FINANCES, DE L’ECONOMIE GENERALE ET DU CONTROLE BUDGETAIRE. sur les paradis
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i1902.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Universite Laval: generale programmes de ...
24 mai 2024
La generale programmes de premier cycle (DGPC) veille a la qualite de la formation et de l'encadrement dans les programmes de 1 er cycle, coordonne ...
À suivre sur http://www.dgpc.ulaval.ca/
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024
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dgpc.ulaval.ca
de transfert
24 mai 2024
les de transfert. Selon la definition de l'Organisation de Cooperation et de Developpement Economiques (OCDE), les de transfert sont "les auxquels ...
À suivre sur http://www2.impots.gouv.fr/documentation/_transfert/entrep.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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impots.gouv.fr
Le a Payer - InformAction
24 mai 2024
Le a Payer. Le a Payer (The Price We Pay) de Harold Crooks, raconte comment la finance «offshore» et les stratagemes empires de l'economie ...
À suivre sur http://www.informactionfilms.com/fr/productions/le--payer.php
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
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informactionfilms.com