Prix de STE D'ETUDES ET DE GESTION D'AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VO
Prix STE D'ETUDES ET DE GESTION D'AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VO situé à NIMES (30900), 182 RUE ETIENNE LENOIR.
Numéro de téléphone :
COMPTE REN LA SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
26 mai 2025
03/02/2009 Modification l'activite. Modification l'administration. Activite : u services a caractere techniques, administratif, financier social se rapportant aux aires s yages terrains camping.Dissoluted on : June 22, 2012Lieu : 30900SOCIE S ...https://www.socie.com/socie/soc-ud-gesti-aire-accueil--yag-480691716.htmlSOCIE S Y AGES TERRAINS CAMPING a NIMES (30900) RCS, SIREN, SIR, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enques, APE, NAF, TVA intracommunautaire SOCIE S Y AGES TERRAINS CAMPING a NIMES (30900) : Rating Socie.com, Analyse Financiere, Equilibre bilan, Rentabilite l'entreprise Par ailleurs, la prestation relative a la location ou terrains passage s yage releve taux reit 10 % (article 279 co general s impots). La loi 5 juill 2000 relative a l’accueil l’habitat s yage renforce les obligations d’elaboration mise en œuvre d’un dispositif d’accueil partemental pour les yage. En poursuivant tre navigation sur ce site, us acceptez l'utilisation cookies pour us proposer s services offres adaptes a s centres d'inter.
À suivre sur https://www.labastidanjou.fr/download_file/view_inline/402
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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Une nouvelle aire s yage au Bois ...
26 mai 2025
Un avis farable pour Boulogne un avis farable pour Vincennes. La commission partementale la nature, s paysages s sites a ren son verdict jeudi pour ux projs d’aires d’accueil situes dans les Bois Vincennes Boulogne.
À suivre sur https://www.batiweb.com/actualites/collectivites-territoriales/une-nouvelle-aire-daccueil-s---yage-au-bois--vincennes-29-04-2011-18074.html
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
La suite sur le site :
batiweb.com/actualites/collectivites-territoriales/une-nouvelle-aire-daccueil-des-gens-du-voyage-au-bois-de-vincennes-29-04-2011-18074.html
Le point sur les yage au Chateau Bellefontaine
26 mai 2025
Cte habilitation statutaire permtra a la CCPF d’udier le proj realisation d’une aire d’accueil sur le site Bellefontaine, dans le cadre la mise en œuvre schema partemental d’accueil s yage programme local l’habitat Pays Fontainebleau".
À suivre sur https://monique-fournier.blogspot.com/2016/01/le-point-sur-les---yage-au.html
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
La suite sur le site :
blogspot.com/2016/01/le-point-sur-les-gens-du-voyage-au.html
L'insertion s Tsiganes se heurte aux difficultes ...
26 mai 2025
"Au-la la loi, je consire que c'est un ir s'occuper l'accueil s yage, estime Jean-Marie Girault, senateur maire (UDF-PR) Caen.
À suivre sur https://www.lemon.fr/europe/article/2003/09/15/l-insertion-s-tsiganes-se-heurte-aux-difficultes--cohabitation-avec-leur-isinage_334105_3214.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
La suite sur le site :
lemonde.fr/europe/article/2003/09/15/l-insertion-des-tsiganes-se-heurte-aux-difficultes-de-cohabitation-avec-leur-voisinage_334105_3214.html
CONSEIL MUNICIPAL SEANCE 12 FEVRIER 2009
26 mai 2025
reprendre la compence «creation, amenagement d’aires d’accueil s yage ». liberation prise par 13 ix POUR – 2 ABNTIONS
À suivre sur http://www.les-ormes-sur-ulzie.com/medias/files/12-fevrier-2009.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
La suite sur le site :
les-ormes-sur-voulzie.com