Prix de PRÉSERVATION FONCIÈRE ASSURANCES
Prix PRÉSERVATION FONCIÈRE ASSURANCES situé à BORDEAUX (33000), 25 R CAMILLE GODARD.
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TVA - Base d'imposition - Regles applicables a l ...
06 mai 2024
La loi a accorde aux Safer un droit de preemption : ce droit lui permet d’acquerir en priorite, a certaines conditions, les fonds agricoles ou terrains a ... Vous attendez : - La regularite et la securite de vos revenus fonciers - La , la valorisation et l’optimisation de votre patrimoine Le texte est passe quasi inapercue dans la loi de finance pour 2013, mais les premiers effets devastateurs devraient se faire sentir a partir de 2015 et surtout ... Le Pilori 2009-01 Vade retro Satan! Devenez exorciste en faisant un don au Pilori et, pour une somme derisoire de 2 Euros, portez-vous bonheur pour un mois entier ... L'Actu de l'Immobilier Retraites Francais : Essaouira dans le Top 10 des meilleures destinations Selon ‘‘Retraites sans frontieres’’, Essaouira figure dans ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/375-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2023
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impots.gouv.fr
N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015
06 mai 2024
Expose des motifs. Depuis le depot du projet de loi de finances (PLF) pour 2016, les informations nouvelles n'amenent globalement pas a revoir la prevision de ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3217.asp
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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assemblee-nationale.fr
Code general des impots, CGI. | Legifrance
06 mai 2024
Livre premier : Assiette et liquidation de l'impot. Dispositions preliminaires ; Premiere Partie : Impots d'Etat. Titre premier : Impots directs et taxes ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2024
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legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069577
Les deliberations du Conseil municipal
06 mai 2024
Deliberations du 18 janvier 2016 . Motion. En reaction au "porter a connaissance", relatif a la problematique de la remontee de la nappe a l'ouest de l'ancien ...
À suivre sur http://www.hamsousvarsberg.fr/deliberations_cm/deliberations_cm.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
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hamsousvarsberg.fr
Compte-rendu du conseil municipal du 12 decembre 2014 …
06 mai 2024
Ce present compte-rendu a ete approuve par le conseil municipal, lors de sa seance du 15 janvier 2015, a raison de 12 voix pour et 2 voix contre (Franck Sauvage ...
À suivre sur http://www.treffendel.fr/?q=CM_2014-12-12
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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treffendel.fr
Terrain non constructible : autant de regles que d ...
06 mai 2024
Terrain (in)constructible : de quoi s'agit-il ? Qu'est-ce que la constructibilite limitee ? Causes de non constructibilite : la protection de la population
À suivre sur http://www.travaux.com/dossier/construction/421/Terrain-non-constructible-:-autant-de-regles-que-d-exceptions.html
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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travaux.com
assurance : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
06 mai 2024
Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/assurance/
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2023
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etudes-fiscales-internationales.com
Les obligations decoulant du droit d'usage et d'habitation ...
06 mai 2024
Apres avoir aborde la notion de droit d'usage et d'habitation et la naissance de ce droit, je me cantonnerai aux obligations issues de ce droit. Cet article est la ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/obligations-decoulant-droit-usage-habitation-3678.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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legavox.fr
Le grand domaine aristocratique dans le monde rural en ...
06 mai 2024
1 La question de la propriete n’est pas nouvelle. Posee explicitement dans les cahiers de doleances de 1789, elle a focalise au 19 e siecle et jusqu ...
À suivre sur http://ruralia.revues.org/963
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2024
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revues.org
Credit Foncier - La banque de l'immobilier
06 mai 2024
Le Credit Foncier, la banque du financement de l'immobilier, propose chaque jour une information de reference pour decrypter les marches immobiliers.
À suivre sur http://creditfoncier.com/
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
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creditfoncier.com
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES
06 mai 2024
ARTEMENT MODE DEMPLOI 8 9 ROLE ET DU CONSEIL COMPETENCES DEPARTEMENTAL L'INSTITUTION Le Conseil departemental est au Departement ce …
À suivre sur http://www.vosges.fr/Portals/0/publications/GuideME.pdf
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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vosges.fr
Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport
06 mai 2024
Source : Federation francaise des societes d'assurance. Les bons ou contrats « NSK », institues par l'article 39 de la loi de finances pour 2005 52 , ont ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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senat.fr
CBRE: France - Lexique immobilier des Etudes
06 mai 2024
CBRE propose des etudes sur le marche de l'immobilier d'entreprise : etudes de marche, analyse des transactions et veille permanente avec plus de 100 publications ...
À suivre sur http://www.cbre.fr/fr_fr/etudes/etudes_lexique
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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cbre.fr
Journal Du Cameroun.com: Depehes Cameroun
06 mai 2024
Depeches Cameroun. Au moins 17 morts dans un attentat-suicide a Meme dans la region de l’Extreme nord JDC, 19/02/2016 10h00 Au moins 17 personnes ont ete ...
À suivre sur http://journalducameroun.com/depeches.php?t=0
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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journalducameroun.com
Maroc: Loi n° 15-95 formant le Code de commerce ...
06 mai 2024
Maroc Loi n° 15-95 formant le Code de commerce (promulguee par Dahir n° 1-96-83 du 15 rabii 1417 (1 aout 1996))
À suivre sur http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=191425
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
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wipo.int