Recrutement ETABLISSEMENTS PRUD'HOMME
Recrutement de l'entreprise ETABLISSEMENTS PRUD'HOMME situé à SALEILLES (66280), 3 RUE DU MAROC.
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France Prospect - Remise de 10 % - Audentia - Conseils ...
08 mai 2024
Peut-on comptabiliser de la meme maniere qu'un risque prud'homale le contentieux entre l'entreprise et des prestaires qui se sont vu rompre leur contrat de sous ... Les annees a temps partiel sont comptees comme des annees entieres pour l’anciennete. 2. Pour le calcul de l’indemnite. On prend en compte la moyenne des ... Liste d'aptitude de Redacteur principal 2e classe 14 Laureats • Liste du 20/12/2014 Mme. BASSAGET Marie-Claire inscrit(e) jusqu'au 19/12/2015 NEXEYA SERVICES (CHATENAY MALABRY - 92290) : SIREN, SIRET, APE/NAF, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires Dates extremes : 1911-1979 Importance materielle : 363,8 m.l. + 1 registre Conditions d'acces : librement communicable Historique du producteur Les marches de ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/index_fichiers/franceprospectremise.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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Code du travail | Legifrance - Accueil | Legifrance, le ...
08 mai 2024
Titre III : Mayotte, Wallis et Futuna et Terres australes et antarctiques francaises . Chapitre Ier : Formation et execution du contrat de travail.
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=29990101
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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N° 2415 - Projet de loi de modernisation sociale
08 mai 2024
Assemblee nationale : les projets de loi. ... Document mis en distribution le 30 mai 2000. N° 2415 (rectifie) _____ ASSEMBLEE NATIONALE
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/11/projets/pl2415.asp
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Tunisie. Code du travail, 1996
08 mai 2024
TUNISIE Code du travail [Note de l'editeur: La loi n o 66-27 du 30 avril 1966 a ete publiee dans la Serie legislative sous la cote 1966-Tun.1.
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/44414/65029/F96TUN01.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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Comptabilisation indemnite en reparation prejudice
08 mai 2024
Une societe a ete condamne a verser a un de ses salaries, par decision prud'homale , la somme forfaitaire de 2000 € en N+1. Ce salarie a vu son CDD rompu ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/comptabilisation-indemnite-en-reparation-prejudice-t46201
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023
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LOI n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation ...
08 mai 2024
I. - La premiere phrase du premier alinea de l'article L. 6143-2 du code de la sante publique est ainsi redigee : « Le projet d'etablissement definit ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000408905&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2024
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SYNDICAT FO DU PERSONNEL DE PLAINE COMMUNE
08 mai 2024
le journal du mois d'octobre. l_incontournable__n_84 conges_accordes_par_plaine_commune. le 8 octobre dernier, journee …
À suivre sur http://foplainecommune.canalblog.com/
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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Contrats CUI : annualisation du temps de travail ou pas ...
08 mai 2024
Les nouveaux contrats aides, Contrats Uniques d’Insertion, nous sont presentes par les Zautorites comme pouvant faire l’objet de l’annualisation du temps de ...
À suivre sur http://www.intendancezone.net/spip.php?article432
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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intendancezone.net
projet de loi pour la croissance, l'activite et l ...
08 mai 2024
projet de loi. considErE comme adoptE par l'assemblEe nationale en application de l'article 49, alinEa 3, de la constitution. aprEs engagement de la procEdure ...
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-300.html
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
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La Loi Macron sous l’angle du handicap - Force Ouvriere
08 mai 2024
Certaines dispositions prevoient notamment la reforme de la medecine du travail, qui sera incluse dans une loi sur la sante, au printemps.
À suivre sur http://www.force-ouvriere.fr/la-loi-macron-sous-l-angle-du-handicap
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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Humeur et fureur des precaires "AESH" et "EVS" | ""Ce ...
08 mai 2024
""Ce site se veut l'echo de la voix du peuple citoyen de l'ombre : les precaires salaries AESH et EVS de l'Education Nationale.
À suivre sur https://briand0493.wordpress.com/
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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N° 2765 - Projet de loi pour la croissance, l'activite ...
08 mai 2024
N° 2765 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl2765.asp
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
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Blog de coursdedroit - site de cours de droit gratuit en ...
08 mai 2024
Tu cherche des cours de droit sur internet? Tu en a marre des sites allopass qui te reclament toujours de l'argent? Tu te trouve anormal de devoir payer 25euro pour ...
À suivre sur http://coursdedroit.skyrock.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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skyrock.com
Faire un bilan de competences - Information Jeunesse ...
08 mai 2024
Qu’est-ce qu’un bilan de competences ? Le bilan de competences constitue l’occasion d’identifier et de valoriser des competences professionnelles et ...
À suivre sur http://www.ijbourgogne.com/Faire-un-bilan-de-competences
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
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ijbourgogne.com