Recrutement SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS
Recrutement de l'entreprise SOCIETE D'AMENAGEMENTS FONCIERS situé à BOURG EN BRESSE (01000), 18 B RUE LAMARTINE CHEZ BERNARD BURIGNAT.
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PAGES JAUNES DU MALI, OFFRES D'EMPLOI - malipages.com
20 avril 2024
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils... La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils... Entreprise individuelle, autoentreprise, EURL, SARL, SAS, SA... Trouver la forme juridique adaptee a son projet est determinant. En dependent le developpement de ... Le principe de l'amenagement foncier . L'amenagement foncier, ou par le passe le remembrement, dont l'unique but etait une restructuration fonciere des ... Code postal de Frontignan (Herault) : departement, adresse, nom des habitants, code insee, altitude, population, chomage, logement, impots...
À suivre sur http://www.malipages.com/archives_offres/offres_04_16.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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TVA - Champ d'application et territorialite - Operations ...
20 avril 2024
TVA - Champ d'application et territorialite - Operations exonerees en regime interieur - Locations immobilieres. I. Locations de terres et batiments a usage ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2846-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2023
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Loi Alur : le PUP nouveau est arrive - Lettre du cadre
20 avril 2024
Avec la loi Alur, le projet urbain partenarial (PUP) vient de connaitre sa premiere reforme, et non des moindres, puisqu’elle touche a la substance meme de cet ...
À suivre sur http://www.lettreducadre.fr/10410/loi-alur-le-pup-nouveau-est-arrive/
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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Taxe sur la Valeur Ajoutee (T.V.A) - entreprendre.ma
20 avril 2024
La TVA est une taxe que seul le consommateur supporte en definitive. Cet impot indirect est incorpore dans le prix du produit achete. Donc qu’on soit riche ou ...
À suivre sur http://www.entreprendre.ma/Taxe-sur-la-Valeur-Ajoutee-T-V-A_a662.html
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
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Les activites de protection des droits et libertes | Le ...
20 avril 2024
Protection des personnes. Dote de 42 agents ayant traite pres de 4 000 reclamations en 2015, pilote par une directrice, le Departement Protection des personnes ...
À suivre sur http://www.defenseurdesdroits.fr/fr/rapport-annuel-dactivite-2015/les-activites-de-protection-des-droits-et-libertes
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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projet de loi relatif a l'egalite et a la citoyennete
20 avril 2024
TITRE I ER. EMANCIPATION DES JEUNES, CITOYENNETE ET PARTICIPATION. CHAPITRE I ER. Encourager l'engagement republicain de tous les citoyens et les …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-773.html
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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projet de loi « Acces au Logement et un Urbanisme Renove ...
20 avril 2024
N° 1179 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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N° 3679 - Projet de loi Egalite et citoyennete
20 avril 2024
N° 3679 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3679.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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Livre I : Dispositions communes (partie reglementaire) | AIDA
20 avril 2024
CATEGORIES de projets: PROJETS soumis a evaluation environnementale: PROJETS soumis a examen au cas par cas: Installations classees pour la protection de l ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/1773
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
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projet de loi relatif a l'egalite et a la citoyennete
20 avril 2024
projet de loi relatif A l'EgalitE et A la citoyennetE. texte de la commission spEciale. titre i er. Emancipation des jeunes, citoyennetE et participation
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-828.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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Uzes : le programme de cours de l'Universite populaire
20 avril 2024
C omme chaque annee, l'Universite populaire (UP) invite ses adherents a feter la rentree de septembre, vendredi 11 septembre a partir de 18 heures, au local de ...
À suivre sur http://www.midilibre.fr/2015/09/10/uzes-le-programme-de-cours-de-l-universite-populaire,1211248.php
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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Toutes les soutenances - Site officiel de l'Universite ...
20 avril 2024
Lundi 4 decembre 2006 14 heures Institut des Etudes Slaves, Salle de Conference 9, rue Michelet 75006 Paris Mme SVETLANA ANISSIMOVA SEVILLE soutient sa these de ...
À suivre sur http://www.paris-sorbonne.fr/toutes-les-soutenances
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
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