Recrutement L'HABITATION ECONOMIQUE SA D'HLM
Recrutement de l'entreprise L'HABITATION ECONOMIQUE SA D'HLM situé à ARCACHON (33120), 28 COURS TARTAS.
Numéro de téléphone :
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
08 mai 2024
Etat d'application de la loi. Les mesures reglementaires prevues par cette loi sont partiellement prises par le Gouvernement. Derniere modification effectuee le ... Ensemble des textes juridiques regisnt le logement et plus particulierement le 1% logement - Code de la Construction et de r Unites d’enseignement Initiation aux etudes juridiques (8 credits) Introd. au droit de la propriete immobiliere (8 credits) Urbanisme et amenagement ... Avant l’article 1 er 95. Article 1 er (article L. 411-9 du code de la construction et de l’habitation): Transformation des conventions globales de patrimoine en ... Projet de loi pour la croisnce, l'activite et l'egalite des chances s : Rapport
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Journal officiel "Lois et Decrets" - JORF n°301 du 29 ...
08 mai 2024
1 Arrete du 14 decembre 2006 modifiant l'arrete du 13 juillet 2006 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur des ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJO.do?idJO=JORFCONT000000006737
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Inspection generale des finances - Rapports | Le portail ...
08 mai 2024
1948. 4A-0002201/1: Rapports thematiques des inspecteurs des finances : "Note sur le ministere de la justice de Seine et Oise" par Jean-Marie DELETTREZ, 19 janvier ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/inspection-generale-des-finances-rapports
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 11 mars 2024
La suite sur le site :
economie.gouv.fr
Les metiers de l'immobilier - Metiers - Formations ...
08 mai 2024
Construire, negocier, vendre, gerer, administrer, expertiser... Le secteur de l'immobilier offre toute une palette de metiers ouverts aux jeunes diplomes a ...
À suivre sur http://www.lesmetiers.net/orientation/p1_197011/les-metiers-de-l-immobilier?dossiercomplet=true
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
La suite sur le site :
lesmetiers.net
Journal officiel "Lois et Decrets" - JORF n°0255 du 4 ...
08 mai 2024
Presidence de la Republique. Ordre national du Merite. 1 Decret du 31 octobre 2014 portant elevation a la dignite de grand officier; 2 Decret du 31 octobre ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichJO.do?idJO=JORFCONT000029689819
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2024
La suite sur le site :
gouv.fr
Fixation du loyer et des redevances maximums des ...
08 mai 2024
Resume : La presente circulaire a pour objet de fixer pour l’annee 2012 les loyers et les redevances maximums des conventions conclues en application de l ...
À suivre sur http://www.lemoniteur.fr/articles/fixation-du-loyer-et-des-redevances-maximums-des-conventions-conclues-en-application-de-l-article-l-18019772
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
La suite sur le site :
lemoniteur.fr
Habitations a loyer modique (HLM) | OMHM - Office ...
08 mai 2024
Le programme Habitations a loyer modique (HLM) permet aux locataires de ces logements de payer un loyer correspondant a 25 % de leur revenu.
À suivre sur http://www.omhm.qc.ca/habitations-loyer-modique-hlm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
La suite sur le site :
omhm.qc.ca
L’Union sociale pour l'habitat | Le site d'information ...
08 mai 2024
Elle est une confederation composee de cinq federations, donnant acces a toutes les informations sur les organismes des Habitations a loyer modere (HLM), le ...
À suivre sur http://union-habitat.org/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2023
La suite sur le site :
union-habitat.org
"regle de calcul" sur la vetuste [Resolu]
08 mai 2024
Bonjour, je souhaiterais voir qu'elle est la regle de calcul en notion de vetuste a voir comment et sur qu'elle base est il possible d'evaluer une vetuste?
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3998994-regle-de-calcul-sur-la-vetuste
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
La suite sur le site :
commentcamarche.net
Duree d'une commission d'attribution Hlm [Resolu]
08 mai 2024
Pour info, la duree d'une commission pour l'attribution des logements varie en fonction de l'importance de la ville mais en regle general, c'est deux fois par ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3832225-duree-d-une-commission-d-attribution-hlm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
La suite sur le site :
commentcamarche.net