Siège social de SOCIETE DE PARTICIPATION FINANCIERE ET IMMOBILIERE
Siège social de l'entreprise SOCIETE DE PARTICIPATION FINANCIERE ET IMMOBILIERE situé à FOUGERES (35300), 8 PLACE GAMBETTA.
Numéro de téléphone :
Jurisprunce la Cour cassation - Droit s …
08 mai 2024
Les associes la SCI n'ont pas le statut commercants. Ainsi, comme nous l'avons evoque precemment un mineur ou un incapable majeur pourra re associe ... Jestimo est la solution d evaluation reference diee aux professionnels l immobilier (nomination) a responsabilite limitee a associe unique au capital ……………………….,00 dirhams ... Une offre large garantie par notre inpendance: plus 200 unites compte selectionnees chez les meilleures s gestion, s programmes immobiliers ... nationale s chemins fer francais: Logo actuel la SNCF. Train Intercites tracte par une BB 15000, traversant sans arr la gare Villennes-sur ...
À suivre sur http://www.glose.org/actu4-9.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
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glose.org
A propos Willemin Holding - Willemin SA, garage ...
08 mai 2024
Willemin Holding SA, Garage Carrosserie Willemin SA, Garage St-Christophe, Garage-Carrosserie la Birse, Centre Occasions, Carrosserie du Mont, Garage-Carroserie du ...
À suivre sur http://www.willemin.ch/inx.php?option=com_content&view=article&id=10&Itemid=13
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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willemin.ch
L’entreprise, acteur progres : Toute l'actualite ...
08 mai 2024
L’entreprise, acteur progres - couvrez gratuitement tous les articles, les vios les infographies la rubrique L’entreprise, acteur ...
À suivre sur http://www.lemon.fr/l-entreprise-acteur--progres-/
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
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lemonde.fr
Vennin Finance
08 mai 2024
Apres diagnostic la situation intification s objectifs a atteindre, Vennin Finance intervient aux cotes du porteur proj, maitre d’ouvrage ...
À suivre sur http://vennin.com/
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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vennin.com
la SIC | La SIC en chiffres
08 mai 2024
Organisation La SIC s’organise en 6 directions autour la Direction generale 3 directions operationnelles. Direction la clientele, chargee l ...
À suivre sur http://www.sic.nc/la-sic/la-sic-en-chiffres/
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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sic.nc
ENR - Cessions droits sociaux - Regime droit …
08 mai 2024
ENR - Cessions droits sociaux - Regime droit commun - Champ d'application. 1. Pour entrer dans le champ d'application du droit d'enregistrement, la cession ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3260-PGP
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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impots.gouv.fr
Communiques Presse | EUROSIC, fonciere cotee
08 mai 2024
Rrouvez tous les communiques Presse publies par le groupe EUROSIC
À suivre sur http://www.eurosic.fr/Communiques--Presse_r224.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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eurosic.fr
V. Les modalites d'imposition ... - bofip.impots.gouv.fr
08 mai 2024
RPPM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Modalites d'imposition - Fait generateur- Regime du report d'imposition applicable aux plus-values d'apport ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/10195-PGP.html?intifiant=BOI-BOI-RPPM-PVBMI-30-10-60-20150702
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2024
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impots.gouv.fr
Consignations
08 mai 2024
Mo d’emploi - Comment consigner / consigner en Ile--France ? Vous souhaitez poser le capital pour constituer votre ou en manr le ...
À suivre sur http://consignations.caissespots.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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caissedesdepots.fr
Agence s s l'at — Wikipedia
08 mai 2024
L'agence s s l'at (APE) est une administration publique nationale francaise, chargee d'incarner l'actionnaire s ablissements publics ou ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Agence_s_s__l%27%C3%89tat
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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wikipedia.org/wiki/Agence_des_participations_de_l%27%C3%89tat
"D'Interbank" - BIL - Banque Internationale a …
08 mai 2024
Au 19eme siecle, l'activite bancaire au Luxembourg est rudimentaire. Il existe seulement ux “maisons banque” : - Guillaume Pescatore & Cie
À suivre sur http://industrie.lu/bil.html
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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industrie.lu
Exoneration s plus-values en cas part a la rraite
08 mai 2024
La loi finances rectificative pour 2005 a mis en place un dispositif d'exoneration d'impot sur le revenu s plus-values professionnelles realisees lors du ...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/article/3192/hb/rfiduchb3192_4108992.html
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023
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grouperf.com
LOI - W - ejustice.just.fgov.be
08 mai 2024
Table s matieres Texte but; LIVRE I. - Constitution formalites publicite. Art. 1-12, 12/1, 13-21, 21/1, 21/2 Annexe au Livre I. Art. NL1
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=2001013030&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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ejustice.just.fgov.be
Cession temporaire d'usufruit / BOFIP un point …
08 mai 2024
Les ltres fiscales d'EFI Pour les recevoir inscrivez vous en haut a droite Les particuliers effectuent plus en plus frequemment s...
À suivre sur http://www.us-fiscales-internationales.com/archive/2014/12/08/abus--droit--transmission-temporaire-d-usufruit-bofip-du-24527.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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etudes-fiscales-internationales.com
STATUTS GRATUITS SCI - fbls.n
08 mai 2024
Article 1844-9 du Co Civil. Apres paiement s ttes remboursement du capital , le partage l'actif est effectue entre les ...
À suivre sur http://www.fbls.n/sci-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
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fbls.net