Siège social de LOYER CATHERINE
Siège social de l'entreprise LOYER CATHERINE situé à BRUZ (35170), 18 AVENUE JOSEPH JAN.
Numéro de téléphone :
N° 2837 - Rapport d'information de Mme …
21 avril 2024
Vos differents moyens de paiement . Nouveau ! Payez votre en ligne par carte bancaire; Vous pouvez desormais payer votre en ligne par carte bancaire. Office Public de l’Habitat et de l’Immobilier , Ophis est acteur de l’amenagement urbain en Auvergne. Decrouvrez nos offres de location et d’achat d ... La Gazette Sante- a reuni, le 18 juillet 2013, Francois Georges, president d’Acapace-Les jardins d’Arcadie et president du Syndicat national des ... Les organismes de logement en Rhone-Alpes - Leur association - Services aux locataires - Reponses a leurs questions - Offres d'appartements en location et ... (1) Cette commission est composee de : M. Vincent Capo-Canellas, senateur, president ; M. Francois Brottes, depute, vice-president ; Mmes Deroche ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2837.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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assemblee-nationale.fr
Tout savoir sur le preavis du locataire - Blog LocService
21 avril 2024
Le bail est un contrat de location. Comme tout contrat, il ne peut etre resilie que dans des conditions prevues et definies, et notamment le respect d'un p...
À suivre sur http://blog.locservice.fr/savoir-sur-le-preavis-du-locataire-1185.html
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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locservice.fr
Limoges Habitat Limoges (adresse, horaires)
21 avril 2024
Limoges Habitat Limoges Hlm (offices, gestion) : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/08933643
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2023
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pagesjaunes.fr
Bailleur Dieppe : Faire une demande de logement ...
21 avril 2024
Consultez toutes les marches a suivre pour effectuer votre demande de logement sur Dieppe et ses environs (pieces justificatives et documents a remplir).
À suivre sur http://www.sodineuf.fr/faire-une-demande-de-logement/
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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sodineuf.fr
Coordonnees utiles - Association des personnes ...
21 avril 2024
La presente rubrique vise a fournir une liste d’organismes ou d’instances susceptibles de repondre aux besoins des personnes handicapees residant sur le ...
À suivre sur http://www.aphrso.org/coordonneesutiles.html
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
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aphrso.org
LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la ...
21 avril 2024
JORF n°289 du 14 decembre 2000 page 19777 texte n° 2 LOI LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la solidarite ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr
LOI n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement ...
21 avril 2024
L'article L. 302-1 du code de la construction et de l'habitation est complete par un alinea ainsi redige : « A compter de la publication de la loi n° 2006-872 ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000238980&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
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legifrance.gouv.fr
Actualites Fiscale, e et Juridique | JURIS EDITIONS
21 avril 2024
Toute l'actualite fiscale, e et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
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juriseditions.fr
I - LA CONSTRUCTION DE LA PROBLEMATIQUE DE L ...
21 avril 2024
HOURIEZ Ce contrat de ... (reunions regulieres au de la ... % 96/94 Agent et agent qualifie 27 216 30 861 13,4 % Agent specialise ...
À suivre sur http://marc-fourdrignier.fr/wp-content/uploads/RAPFIN1.doc
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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marc-fourdrignier.fr
CREDHO - Bibliographie - Ouvrages et articles recents ...
21 avril 2024
Centre de recherches et d'etudes sur les droits de l'Homme et le droit humanitaire
À suivre sur http://www.credho.org/biblio/nouv21.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2023
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Audresselles.at
21 avril 2024
Souhaitez-vous accueillir des migrants chez vous ou cautionner le de leur logement
À suivre sur http://dompaul2.unblog.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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unblog.fr
Projet de loi relatif a l'artisanat, au commerce et aux ...
21 avril 2024
Article 1er ter (articles L. 145-13 et L. 145-23 du code de commerce) - Suppression des dispositions restrictives a l'egard des commercants de nationalite etrangere
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-440/l13-4404.html
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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senat.fr
Relais-accueil, un foyer pour « l’orientation » des jeunes
21 avril 2024
L’association Relais-accueil, dans le 13e arrondissement de Paris, aide les « jeunes travailleurs » dans leur recherche de logement et d’emploi. L’histoire de ...
À suivre sur http://sejed.revues.org/853
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
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revues.org
SCIC HABITAT BOURGOGNE SA D H L M (DIJON) Chiffre d ...
21 avril 2024
SCIC HABITAT BOURGOGNE SA D H L M a DIJON (21000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/scic-habitat-bourgogne-sa-d-h-l-m-015851108.html
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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/ Entr'Aide Ouvriere
21 avril 2024
Elle promettait beaucoup, cette nouvelle fete de l’Entraide Ouvriere-Comite d’Aide aux Detenus, ce samedi 26 septembre sur le site meme du de l ...
À suivre sur http://www.entraideouvriere.org/
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2023
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entraideouvriere.org