Siège social de CHEVROLLIER PHILIPPE
Siège social de l'entreprise CHEVROLLIER PHILIPPE situé à NOYAL SUR SEICHE (35230), DU HIL.
Numéro de téléphone :
Liste des deputes de la quatorzieme legislature par ...
24 avril 2024
Presidente : Mariette LE FLEM-BALY; Secretaire : Karine Le Roux; Tresoriere : Marie-Christine ROPERCH; : Ecole Jean Jaures; Developpement du ... Loi relative au dialogue et a l'emploi | Le Conseil constitutionnel a ete saisi, dans les conditions prevues a l'article 61, deuxieme ... UDAF de la Mayenne 26, rue des Drs Calmette et Guerin CS 11009 53210 LAVAL Cedex Tel. : 02 43 49 52 52 Fax : 02 43 49 52 69 E-mail : : udaf53Audaf53.unaf.fr La Commission du developpement durable et de l’amenagement du territoire a examine pour avis, sur le rapport de M. Serge Bardy, la proposition de loi de M. Bruno ... Guillaume Garot: Guillaume Garot a Laval, le 6 octobre 2012. Fonctions; Depute de la Mayenne Elu dans la 1 re circonscription; En fonction depuis le 2 mai 2014
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_d%C3%A9put%C3%A9s_de_la_quatorzi%C3%A8me_l%C3%A9gislature_par_circonscription
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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2023
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wikipedia.org/wiki/Liste_des_d%C3%A9put%C3%A9s_de_la_quatorzi%C3%A8me_l%C3%A9gislature_par_circonscription
Decision n° 2014-708 DC du 29 decembre 2014
24 avril 2024
Site officiel du Conseil Constitutionnel de la Republique Francaise
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2014/2014-708-dc/decision-n-2014-708-dc-du-29-decembre-2014.142903.html
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2024
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conseil-constitutionnel.fr
Liste des documents parlementaires ayant fait l'objet d'un ...
24 avril 2024
Depot officiel sur le bureau de l'Assemblee nationale Liste chronologique des documents parlementaires de la XIV e legislature
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/documents/index-depots.asp
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assemblee-nationale.fr