Siège social de ACTE AVOCATS ASSOCIES
Siège social de l'entreprise ACTE AVOCATS ASSOCIES situé à TOURS (37000), 14 RUE AUGUSTE COMTE.
Numéro de téléphone :
BORE SALVE BRUNETON (PARIS 16) …
22 avril 2024
Cabinet d' a Paris. Exerce en droit pour defendre les salaries et faire entendre leur voix devant les juridictions du travail. Le Cabinet ABEILLE ET est un cabinet pluridisciplinaire, regroupant pres de 25 , qui interviennent dans l’ensemble des domaines du droit, tant en ... Fonde en 1986, Orsay , cabinet d’ francais independant, reunit des professionnels dedies au droit des affaires et de l’entreprise. Le cabinet DE CERTEAU & , cree en 2006, est un cabinet specialise en droit des affaires, partenaire des entreprises pour les problematiques juridiques en ... Meme si le transfert de d’un pays membre de l’Union Europeenne vers un autre est encore une operation societaire plutot rare, il a ete rendu ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/bore-salve-bruneton---320377344.html
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
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societe.com
- Janson Baugniet Attorneys at law
22 avril 2024
Janson Baugniet est une association d’ pluridisciplinaire et multilingue a Bruxelles, Nivelles et Gand.
À suivre sur http://www.janson.be/fr//
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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janson.be
Cession parts es entre - Compta Online, s ...
22 avril 2024
Bonjour a tous Est-il possible de ceder a titre gracieux des parts es entre ? faut-il l'indiquer dans l' de cession ? y a t-il une formalite ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/cession-parts-es-entre--t2567
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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compta-online.com
Abidjan .net | Annonces Legales
22 avril 2024
eranove cote d`ivoire s.a (eranove ci) transfert de . 03/11/2015 - conseils en afrique «c2a»partenaire stc partners 04 bp 225 - abidjan 04 ...
À suivre sur http://business.abidjan.net/AL/cat.asp?id=6
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024
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abidjan.net
Cession de parts es, cession de controle
22 avril 2024
Peut-on ceder des parts es de SARL dites "en industrie" ? Voir la reponse complete; L’ de cession de mes parts ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/droit-societes/diriger-controler/-actionnaires/cession-parts-e-cession-controle
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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juritravail.com
Modifier ses statuts - Juritravail : droit du travail ...
22 avril 2024
Telechargez les modeles de contrats de travail, prets a l'emploi, rediges et mis a jour par des juristes et des experts en droit du travail
À suivre sur http://www.juritravail.com/droit-societes/modifier-statuts
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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juritravail.com
Cabinet d' ALI NEYA
22 avril 2024
Cabinet Ali NEYA ... L’IUTS est paye en general au plus tard le 10 du mois pour les retenues operees au cours du mois precedent.
À suivre sur http://www.cabinetneya.com/
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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cabinetneya.com
DOSSIER : Tout ce que vous avez toujours voulu savoir …
22 avril 2024
B&C vous accompagne dans la vie juridique de votre entreprise. Dans un monde juridique toujours plus complexe B&C se propose de vous guider.
À suivre sur http://www.bc-.com/dossier-tout-ce-que-vous-avez-toujours-voulu-savoir-sur-la-sarl-sans-oser-le-demander.html
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023
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bc-avocats.com
Ceder ses parts es d'associe de sarl : les regles a ...
22 avril 2024
La cession de parts es de SARL est soumise a des regles juridiques, dont la plupart sont rappelees dans les statuts signes entre . Quelles seront ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/actualites-juridiques/ceder-ses-parts-es-d-associe-de-sarl-les-regles-a-appliquer-893.html
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
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documentissime.fr
Yvonnick GAUTIER et Christophe LHERMITTE avoues …
22 avril 2024
Nullite d’un de signification . Est declare nul l’ de signification delivre dans les conditions de l’article 659 du Nouveau Code de procedure ...
À suivre sur http://www.avoue.net/index.php?np=7&pere=53
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2023
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avoue.net
juillet 2015 - Seban &
22 avril 2024
Breves d'actualite: Droit fiscal et finances locales * Des precisions sur la dotation de compensation des EPCI de la DGF pour l’exercice 2015
À suivre sur http://www.seban-.avocat.fr/laj/juillet-2015-2/
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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seban-associes.avocat.fr
de cession de contrat - Modeles et Exemples de ...
22 avril 2024
Infos sur le Document. Taille 30KB; Format Microsoft Word (.doc) Langue French; Categorie Cessions; Type Ententes et contrats; Description de document. DE ...
À suivre sur http://www.biztree.com/fr/doc/-de-cession-de-contrat-D2273
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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biztree.com
Actualites juridiques et fiscales - Laurent Isal &
22 avril 2024
Cheres et Chers Abonnes, Nous vous presenter les dernieres actualites en matiere de fiscalite et de droits des affaires. Actualites fiscales
À suivre sur http://isal.org/actualites-juridiques-fiscales-3/
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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isal.org
Legalstart.fr | Creation de societe, Depot de marque ...
22 avril 2024
Legalstart.fr vous permet de gerer vos besoins juridiques en ligne : creer une entreprise ou association loi 1901, deposer une marque, trouver un avocat, etc.
À suivre sur https://www.legalstart.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2023
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legalstart.fr/
ACTualites du commerce international > International
22 avril 2024
ACTualites du commerce international Les evenements qui impnt vos activites au quotidien
À suivre sur http://www.-international.com/index.php?page=actualites_commerce_international
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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acte-international.com