Siège social de CREATIONS AUDIOVISUELLES ET MUSICALES
Siège social de l'entreprise CREATIONS AUDIOVISUELLES ET MUSICALES situé à MOUANS SARTOUX (06370), LE SIENNE 51 PARC D'ACTIVITE L'ARGILE.
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Creer un nouveau compte - Lait infantile Milumel - Lait ...
27 mai 2025
4 ARTICLE 1 I - Il est forme, entre les auteurs compositeurs d’œuvres drama-tiques d’œuvres comparants ceux qui seront • Avocat au barreau de Strasbourg • Specialiste en droit de la proprie intellectuelle • Diplomee du Centre Universitaire d’Enseignement de ... Membres du reseau: Accion Artistica. Texte en cours. Contact : Magali CECCH Accion Artistica 1 allee de l’Isle Adam 93 200 Saint-Denis Tel : 01 53 28 21 01 Jamendo est un site web gratuit de musique une communaute internationale d'artistes independants de fans de musique. L'integralite de son catalogue musical ... LIVRE Ier : LE DROIT D'AUTEUR. TITRE Ier : OBJ DU DROIT D'AUTEUR. Chapitre Ier : Nature du droit d'auteur Chapitre II : Oeuvres protegees
À suivre sur http://www.milumel.fr/user/register
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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milumel.fr
Socie des auteurs, compositeurs editeurs de ...
27 mai 2025
Outre sa mission de perception repartition des droits d’auteur, la Sacem mene depuis les annees 1960 des actions de soutien en faveur de la creation musicale ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/SACEM
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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wikipedia.org/wiki/SACEM
Code de la Proprie Intellectuelle (Livre I)
27 mai 2025
Code de la proprie intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La proprie litteraire artistique . LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR
À suivre sur http://www.celog.fr/cpi/lv1_tt1.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024
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celog.fr
Exposants partenaires - Heavent Paris : 15/17 …
27 mai 2025
Dance Heads vous propose depuis dix ans maintenant les animations les plus Lire la suite
À suivre sur http://www.heavent-expo.com/exposants.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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heavent-expo.com
Textes de loi - CFC, gestion des droits d'auteur
27 mai 2025
Rrouvez tous les textes de loi relatifs au droit d'auteur de reproduction d'une œuvre protegee
À suivre sur http://www.cfcopies.com/juridique/textes-de-loi
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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cfcopies.com
Un artiste peut il re auto-entrepreneur ? | La Maison ...
27 mai 2025
Le Clezio dit : Bonjour, je suis actuellement a la maison des artistes pour declarer de tres pit revenu en tant qu’artiste, je vais commencer mon activite de ...
À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/un-artiste-peut-il-re-auto-entrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2024
La suite sur le site :
lamaisondesartistes.fr
C-Paje Actus Emploi
27 mai 2025
Contexte fonction Initie participe activement a la reflexion politique du secteur( coherence entre missions, objectifs realisations ,analyse des besoins ...
À suivre sur http://www.c-paje.n/ac_emploi.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
La suite sur le site :
c-paje.net
Guide des associations 2015/2016 - Calameo - Publishing ...
27 mai 2025
Par leur nombre leur diversite, les associations locales participent efficacement au dynamisme, a l’animation au renforcement du lien de notre commune.
À suivre sur http://www.calameo.com/books/000356695de4e067cd3e2
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
La suite sur le site :
calameo.com
Le Pole Image de Liege - PIL | | Actualites
27 mai 2025
Le Pole Image de Liege, ou PIL, est une federation de prestataires de services audiovisuels qui couvre les marches du cinema, broadcast numerisation, corporate...
À suivre sur http://www.lepole.be/actualite.php
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
La suite sur le site :
lepole.be
ROUBAIX - Histoire de la famille Prouvost (1397- 2008) …
27 mai 2025
Reconstruction en autofinancement du chateau de Pierre de Roubaix (XV°siecle), fleuron des ducs de Bourgogne, de la Charte des Drapiers,
À suivre sur http://www.thierryprouvost.com/Patriciat-Lille-Roubaix-Tourcoing.html
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
La suite sur le site :
thierryprouvost.com
CSA.fr - Television / Les reponses du Conseil aux ...
27 mai 2025
Veiller a la deontologie des programmes audiovisuels est une des missions du Conseil. Ce concept comporte differents vols : le respect de la personne humaine, la ...
À suivre sur http://www.csa.fr/Les-reponses-du-Conseil-aux-questions-frequemment-posees-FAQ/Television
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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csa.fr
Accueil - Esprit Musique
27 mai 2025
Esprit Musique, le programme musical de la Caisse d'Epargne qui vous propose des bons plans musique pres de chez vous.
À suivre sur http://www.espritmusique.fr/
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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espritmusique.fr
Bienvenue dans le guide de SortirMagazine.
27 mai 2025
Le premier Agenda Culturel dynamique intelligent. Agenda culturel est l'outil d'aide a la diffusion pour artiste, un annuaire culturel (spectacles, theatre ...
À suivre sur http://www.sortirmagazine.com/guide/?secteur=Savoie
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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sortirmagazine.com
Recherche - Maison Departementale des Personnes ...
27 mai 2025
Programme de decembre. Le BIJ d'Indre Loire organise des rencontres pour tous les jeunes en recherche d'informations concernant les udes, la formation, les ...
À suivre sur http://www.mdph37.fr/recherche.php?cherche_actu=1&cherche_doc=1&cherche_guide=1&cherche_annu=1&q=adresse
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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mdph37.fr
Le droit d'auteur en France (loi de 1957)
27 mai 2025
www.Legifrance.gouv.fr Vous pouvez le consulter en suivant le cheminement : les textes en vigueur (mis a jour), les codes, code de la proprie intellectuelle,
À suivre sur http://www.de-solliers.fr/droitdauteur.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
La suite sur le site :
de-solliers.fr