Siège social de CHAMBRE FUNERAIRE INTERCOMMUNALE
Siège social de l'entreprise CHAMBRE FUNERAIRE INTERCOMMUNALE situé à TOURS (37000), 268 RUE GEN RENAULT.
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08 juin 2025
N ° 664 —— ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le … Le . Code General des Collectivites Territoriales. Partie legislative . Article L. 2213-14 Afin d'assurer l'execution des mesures de police prescrites ... L'annuaire regional des structures d'accueil, d'information, d'orientation et d'accompagnement pour vous renseigner sur l'emploi, la formation, l'insertion, la ... Le site regional de l'offre de formation continue : moteur de recherche, descriptif des organismes de formation et details des actions de formation. Decentralisation, carte , mutualisation des services, tous nos articles sur les evolutions des intercommunalites.
À suivre sur https://j360.info/login/?next=/
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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Reforme territoriale : tous les articles d'actualite
08 juin 2025
Pour suivre l'actualite liee a la reforme territoriale, La Gazette des Communes, site d'information et d'echange des collectivites territoriales, vous propose ...
À suivre sur http://www.lagazettedescommunes.com/themes/reforme-territoriale/
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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lagazettedescommunes.com
Morcenx / Les 9 du Pays Morcenais / La Communaute de ...
08 juin 2025
Communaute de Communes du Pays Morcenais ... Le site de Morcenx, borde par le Bez et ses affluents, semble avoir ete occupe des la Prehistoire.
À suivre sur http://www.paysmorcenais.fr/Communaute-de-Communes/La-Communaute-de-Communes/Les-9-du-Pays-Morcenais/Morcenx
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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paysmorcenais.fr
Liste des commercants - Villedieu les poeles : bienvenue ...
08 juin 2025
D'HOTES JEAN et NICOLE COTTAIS: 1 rue de la Fontaine Minerale 50800 Villedieu les Poeles: COTTAIS Jean et Nicolle 02 33 61 06 00 http://www.ot-villedieu.fr ...
À suivre sur http://villedieu-les-poeles.fr/commercants.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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villedieu-les-poeles.fr
Code general des collectivites territoriales | Legifrance
08 juin 2025
partie legislative. premiEre partie : dispositions gEnErales. livre ier : principes gEnEraux de la dEcentralisation. titre unique : libre administration des ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006070633
N° 2553 tome 1 - Rapport sur le projet de loi , adopte ...
08 juin 2025
N ° 2553 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2553-t1.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Barlin - Le conseil municipal - Site officiel de la ville ...
08 juin 2025
Presentation des elus de Barlin, le maire, les adjoints au maire et conseillers municipaux ainsi que les deliberations votees par le conseil municipal
À suivre sur http://www.barlin.fr/conseil.php
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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barlin.fr
ADMR
08 juin 2025
L' Aide a Domicile en Milieu Rural (ADMR) est une association a but non lucratif, federee au niveau national, et dont l'objectif est d'aider les familles et les ...
À suivre sur http://www.bage-la-ville.fr/pages/impression.php?idCat=
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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Services - Commune de Chemille-en-Anjou
08 juin 2025
Contacts Identite Horaires. Population : 9 034 habitants Superficie : 71.9 km². Maire delegue de Chemille : M. Lionel COTTENCEAU 5 rue de l'Arzille
À suivre sur http://www.cc-region-chemille.fr/p42,services
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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cc-region-chemille.fr
Ville de Drancy, la Mairie de Drancy et sa commune (93700)
08 juin 2025
Pour toutes vos demarches administratives en mairie de Drancy, que ce soit pour la delivrance d'un acte de naissance, de mariage, de deces ou autres actes d'etat ...
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/ville-drancy.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2025
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annuaire-mairie.fr
Index general des projets / propositions de loi
08 juin 2025
Projets et propositions de loi. Les dossiers legislatifs comprennent l'ensemble des travaux parlementaires relatifs a un texte depuis son depot - par le ...
À suivre sur http://www.senat.fr/dossiers-legislatifs/index-general-projets-propositions-de-lois.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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senat.fr
Garde champetre en France — Wikipedia
08 juin 2025
Creation: 1791: Type: Administration: : Mairie: Effectifs: 1500 (2013) [1] Autorite hierarchique: Maires de leur commune dans le cadre de ses pouvoirs de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Garde_champ%C3%AAtre_en_France
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Garde_champ%C3%AAtre_en_France
L'Aigle
08 juin 2025
Liste des maires de 1790 a 1944; Periode Identite Etiquette Qualite; 1790 Louis des Acres, comte de L'Aigle 1791 Abbe Taillefer 1792 M. Savary
À suivre sur http://www.paysdelaigle.com/laigle
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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paysdelaigle.com
Mairie de Vitteaux, la Commune de Vitteaux et son …
08 juin 2025
Pour toutes vos demarches administratives en mairie de Vitteaux, que ce soit pour la delivrance d'un acte de naissance, de mariage, de deces ou autres actes d ...
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/mairie-vitteaux.html
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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Loi 16/02/2015 - JPM-COPRO Accueil
08 juin 2025
00043608 . CHARTE . Ne sont autorisees que 1) les reproductions et copies reservees a l’usage prive, non commercial du copiste a l’exclusion de toute ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/Loi%2016-02-2015%20Modernisation%20et%20simplification%20du%20droit.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
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jpm-copro.com