Siège social de SYNDICAT DES CHIRURGIENS DENTISTES
Siège social de l'entreprise SYNDICAT DES CHIRURGIENS DENTISTES situé à TOURS (37000), 83 RUE BLAISE PASCAL.
Numéro de téléphone :
Mutuelle d'assurances du corps de sante francais ...
20 avril 2024
L’Union Syndicale assure la representation et la defense medecins de centres de sante et etablissements dans lesquels ils exercent. L’ensemble s dentaires dont le SFSO ont envoye remarques au Conseil Constitutionnel et cette action a porte ses fruits. Voir le texte de la saisine telechargez le communique pour l'adresser a votre media local. compressebioprat0113.pdf. Le BIOPRAT temoigne de la detresse . … Le president du national praticiens de sante publique (SNPSP), M. Lyes Merabet, a declare que « pres de 5000 medecins praticiens sont prives de ... Cet espace combine une information commerciale specifique a chaque pays et une information commerciale generale a tination de l’ensemble 14 pays de la ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Macsf
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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ASSIGNATION EN REFERE DEVANT LE TRIBUNAL DE …
20 avril 2024
DISCUSSION A TITRE PRELIMINAIRE Aux termes de l’article 31 du Code de procedure civile, un professionnel est recevable a formuler une demande en justice ...
À suivre sur http://www.letudiant.fr/static/uploads/mediatheque/EDU_EDU/4/6/90446-assignation-refere-tgi-fsdl-original.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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letudiant.fr
SCCAHP - Chefs de Clinique et Assistants …
20 avril 2024
fichiers attaches 2011_arrete_modifiant_arrete_29_06_2007_articles_6152_301_code_sante_concours_praticiens_10_06_11.pdf …
À suivre sur http://www.sccahp.org/ArticleDossier.php?CleDossier=58
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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sccahp.org
Contacts, permanences - Beaufort en Vallee
20 avril 2024
Trouvez toutes les adresses utiles de la ville de beaufort en vallee. Les numeros d'urgence et divers contacts et permanences.
À suivre sur http://www.beaufortenvallee.fr/adresses-utiles.html
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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beaufortenvallee.fr
Bulletin Officiel n°99/37 - Ministere Affaires ...
20 avril 2024
Arrete du 9 aout 1999 relatif a l'agrement de certains accords de travail applicables dans les etablissements du secteur ou sanitaire a but non lucratif
À suivre sur http://-sante.gouv.fr/fichiers/bo/1999/99-37/a0372518.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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gouv.fr
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE ORGANISMES …
20 avril 2024
1/28 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE TRAVAIL DU 8 FEVRIER 1957 DU PERSONNEL ORGANISMES DE SECURITE E Entre les soussignes : …
À suivre sur http://extranet.ucanss.fr/contenu/public/EspaceUcanss/services/textes_documents/textes_conventionnels/telechargement/110304_convention_collective8257.pdf
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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ucanss.fr
Code de la securite e - Titre 4 : Expertise ...
20 avril 2024
Le medecin expert, informe immediatement le malade ou la victime, lieu, date et heure de l'examen. Dans le cas ou l'expertise est confiee a un seul medecin ...
À suivre sur http://www.co-et-lois.fr/code-de-la-securite-e/toc-conseil-etat-generalites-dispositions-communes-tout-ou-regi-e6f517e-texte-integral
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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codes-et-lois.fr
Agence immobiliere a Annecy - PagesJaunes : Trouvez …
20 avril 2024
Agence immobiliere a Annecy (74) : trouver les numeros de telephone et adresses professionnels de votre departement ou de votre ville dans l'annuaire ...
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/annuaire/annecy-74/agences-immobilieres
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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LOI n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation ...
20 avril 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000408905&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr
x s e : e r 1r5 - Ministere Affaires es, de ...
20 avril 2024
8 Les locaux professionnels de sante : reussir l’accessibilite NB 2 : Les locaux professionnels de sante implantes dans un centre commercial (officine
À suivre sur http://-sante.gouv.fr/IMG/pdf/Guide_Reussir_accessibilite.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 juillet 2023
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gouv.fr
CODE DE LA SECURITE E 2011 - LEXINTER.NET LE …
20 avril 2024
Code de la securite e. Partie legislative. Livre 1 : Generalites - Dispositions communes a tout ou partie . regimes de base. Titre 1 : Generalites
À suivre sur http://www.lexinter.net/Legislation3/code_de_la_securite_e_2011.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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lexinter.net
Courcouronnes — Wikipedia
20 avril 2024
Occupation sols. Type d’occupation Pourcentage Superficie (en hectares) Espace urbain construit: 63,6 %: 288,43: Espace urbain non construit: 24,3 %
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Courcouronnes
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Courcouronnes
MLPS - Accueil du site de Claude Reichman
20 avril 2024
MLPS. Mouvement pour la Liberte de la Protection e. 165, rue de Rennes 75006 PARIS Lire en fin de page le Manifeste du MLPS ...
À suivre sur http://www.claudereichman.com/mlps.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2024
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claudereichman.com
Code de l'action e et familles – Partie ...
20 avril 2024
Chapitre I er: Conseil pour les droits et devoirs familles et accompagnement parental Chapitre III : Conseil national politiques de lutte contre la pauvrete ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_e.html
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2024
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dcalin.fr