Siège social de MAIRIE
Siège social de l'entreprise MAIRIE situé à VIRIEU (38730), 2 RUE BARBENIERE.
Numéro de téléphone :
Hostens - Mentions legales
20 avril 2024
La peut etre le d’une association. L’association doit demander au maire par courrier la possibilite de domicilier son . L’autorisation peut etre gratuite ou payante. Une peut-elle etre le d'une association ? Oui, si le maire le decide, des locaux communaux peuvent etre mis a disposition et utilises par les associations qui en font la demande. Ou implanter le de son association . Si vous decidez de declarer votre association a la prefecture, vous devrez indiquer l’adresse exacte de son . Local dedie, chez vous, , maison des associations… plusieurs possibilites s’offrent a vous pour domicilier votre association.
À suivre sur https://www.hostens.fr/mentions-l%C3%A9gales/
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
La suite sur le site :
hostens.fr/mentions-l%C3%A9gales/
Comment choisir le d'une association
20 avril 2024
dans une ou a la Maison des associations Le maire peut autoriser l'association a se domicilier en , voire a utiliser un batiment communal pour son (centre , maison des associations...) et choisir de facturer ou non cette domiciliation a l'association.
À suivre sur https://www.assistant-juridique.fr/__association.jsp
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
La suite sur le site :
assistant-juridique.fr/siege_social_association.jsp
Centre d'action e de la Ville de Paris - Ville de Paris
20 avril 2024
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/le-centre-d-action-e-de-la-ville-de-paris-casvp-145
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
La suite sur le site :
paris.fr/pages/le-centre-d-action-sociale-de-la-ville-de-paris-casvp-145
Autorisation domiciliation SOCIETE - Ariege
20 avril 2024
comme , le domicile de son representant legal des lors qu’aucune disposition legislative ou stipulation contractuelle ne s’y oppose. Dans le cas contraire, la domiciliation ne pourra ni exceder 5 ans a compter de la creation de la societe, ni depasser le terme legal de l’occupation des locaux (en cas de demenagement, il est impossible de prolonger cette ...
À suivre sur http://www.ariege.cci.fr/files/cci09/accomplir_vos_formalites/Auorisationdomiciliationpdf_13.pdf
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
La suite sur le site :
ariege.cci.fr
Salins les Bains (adresse)
20 avril 2024
Telephone De Champagnole a Champagnole Centre Communal D'Action e (C.C.A.S) a Salins les Bains Telephone Cantine Scolaire a Salins les Bains Contact Ecole Primaire De La Gare a Montferrand le Chateau Adresse a Montferrand le Chateau Telephone Comite Interprofessionnel De Comte (CIGC) a Poligny Contact Pays de ...
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/06539848
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
La suite sur le site :
pagesjaunes.fr/pros/06539848
Changement du nom d'une rue ou de la numerotation - CCI ...
20 avril 2024
Suite a une decision communale, le nom de la rue, la numerotation ou la designation de la voie composant l'adresse de votre etablissement a change. Le CFE de la CCI Paris Ile-de-France vous fournit les elements pour preparer votre formalite.
À suivre sur https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
La suite sur le site :
entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue
Domiciliation d'une association Loi 1901 : Les regles et ...
20 avril 2024
En depit de regles assez souples, les associations ont malgre tout certaines obligations. C’est le cas de la domiciliation. En effet, la loi impose aux associations de disposer d’une adresse ou qui leur permettent d’envoyer et de recevoir des courriers officiels.
À suivre sur https://www.statutentreprise.com/les-regles-de-domiciliation-dune-association/
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Date de dernière mise à jour : 02 juillet 2023
La suite sur le site :
statutentreprise.com/les-regles-de-domiciliation-dune-association/
Recherche a demande-- - ABC-Lettres par l'Obs
20 avril 2024
À suivre sur https://www.nouvelobs.com/abc-lettres/modeles/demande--/lettre.html
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
La suite sur le site :
nouvelobs.com/abc-lettres/modeles/demande-siege-social/lettre.html
— Wikipedia
20 avril 2024
En plus de la principale ou de l'hotel de ville, les communes peuvent etablir une ou plusieurs s annexes afin de faciliter les demarches des habitants. Les communes associees ou deleguees disposent egalement de s dans lesquelles se reunit le conseil de la commune deleguee [1].
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Mairie
Bardouville (adresse, horaires)
20 avril 2024
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À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/05863937
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
La suite sur le site :
pagesjaunes.fr/pros/05863937
Chambre d'agriculture Alsace - et site du Bas ...
20 avril 2024
Chambre d'agriculture Alsace - et site du Bas-Rhin. Chambre sur la ville de Schiltigheim. Toutes les informations de la ville de Schiltigheim (La commune et sa ). Bas-Rhin, Grand Est.
À suivre sur https://www.annuaire-.fr/chambre-d-agriculture-alsace---et-site-du-bas-rhin.html
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
La suite sur le site :
annuaire-mairie.fr/chambre-d-agriculture-alsace-siege-social-et-site-du-bas-rhin.html
Domiciliation association : ou faire sa domiciliation - Ooreka
20 avril 2024
Domiciliation d'association : l'obligation de . Toute association a l'obligation d'avoir un , c'est-a-dire une adresse physique. Le d'une association ne peut pas etre une simple boite postale. Au moment de la declaration en prefecture, il faut indiquer quel est le …
À suivre sur https://association.ooreka.fr/comprendre/domiciliation-association
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
La suite sur le site :
ooreka.fr/comprendre/domiciliation-association
Domicilier l'entreprise au domicile du dirigeant
20 avril 2024
La creation d'entreprise passe par la domiciliation de son . Eventuellement au domicile du dirigeant. Les regles a respecter. Quand on cree une entreprise, il faut notamment declarer a l'administration competente son...
À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/8072-domicilier-l-entreprise-au-domicile-du-dirigeant
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
La suite sur le site :
commentcamarche.com/faq/8072-domicilier-l-entreprise-au-domicile-du-dirigeant