Siège social de DESMARESCAUX VALERIE
Siège social de l'entreprise DESMARESCAUX VALERIE situé à VOIRON (38500), 9 PLACE GEN LECLERC.
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03 juin 2025
La gouvernance de CPE Lyon est structuree en 3 niveaux : l'Assemblee Generale et le Conseil d'Administration, le Bureau du Conseil d'Administration, le Comite de ... L'histoire des femmes et du Senat en France se rapporte a l'emancipation des femmes dans la vie politique senatoriale francaise et, depuis 1945, leur ... Communique commun CFDT, CFE-CGC, CGT du 24 janvier 2012 • Nous nous sommes clairement prononces pour que le principe de transparence financiere des CE se ... Decret modifiant le decret n° 62-261 du 10 mars 1962 relatif aux mesures prises pour l'accueil et le reclassement professionnel et des beneficiaires de la ... Egalite des femmes et des hommes dans le sport : comme dans le marathon, ce sont les derniers metres les plus difficiles : Egalite des femmes et des hommes dans le ...
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
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Loi n° 2011-900 du 29 juillet 2011 de finances ...
03 juin 2025
Les contribuables qui sont redevables de l'impot de solidarite sur la fortune au titre de l'annee 2011 et qui n'exercent pas le droit a restitution acquis au 1er ...
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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LOI n° 2004-800 du 6 aout 2004 relative a la ...
03 juin 2025
Apres l'article 511-1 du code penal, il est insere un article 511-1-2 ainsi redige : « Art. 511-1-2. - Est puni de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 EUR ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000441469&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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