Siège social de SOUS PREFECTURE

La - de Chatellerault / et ...

25 avril 2024

Dans les deux cas, joindre une enveloppe timbree libellee au nom et de l’association. Modifications concernant les Unions et federations d’associations. le formulaire de « declaration de la liste des associations membres d’une union ou d’une federation ». Les services de greffe des associations de la et des -s sont a votre disposition pour declarer toutes creations, modifications et dissolutions d'association. Vous dependez de la de Creteil, si le de l'association se situe a : Transfert de : a declarer en Si le est mentionne dans les statuts, le representant de l'association doit faire une modification statutaire, declaree a la (ou -) qui a enregistre la declaration.

À suivre sur http://www.vienne.gouv.fr/Services-de-l-Etat/-et--s/La---de-Chatellerault

Administration de l'Aisne — Wikipedia

25 avril 2024

La est Laon et les -s sont par ordre alphabetique : Chateau-Thierry, Saint-Quentin, Soissons et Vervins. Dans le domaine de l'administration territoriale, le departement de l'Aisne a, depuis ses origines, subi de nombreux changements, dont celui d’avoir change de limites departementales depuis sa creation, ou ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Administration_de_l%27Aisne

- de Draguignan - L'Etat dans le Var ...

25 avril 2024

Le programme transparence sur la qualite et l’efficacite des services publics > Toutes les publications

À suivre sur http://www.var.gouv.fr/--de-draguignan-r741.html

Modification des statuts des associations | Associations ...

25 avril 2024

Une association est tenue de declarer au greffe des associations toutes modifications statutaires. Ces modifications peuvent consister en un changement de nom, d'objet, de ou de dispositions statutaires. En Alsace-Moselle, la declaration s'effectue au …

À suivre sur https://www.associations.gouv.fr/1022-modification-statuts-associations.html

Cerfa 13972 02 Modification d'une association

25 avril 2024

Formulaire cerfa 13972 de declaration de modification d’une association concernant son titre, son , son objet, son adresse de gestion ou encore sa dissolution. Identification de l’association. Pieces a joindre a la demande. Quelle que soit la modification declaree (titre

À suivre sur https://demarchesadministratives.fr/formulaires/cerfa-13972-modification-dune-association

Associations / Demarches administratives / Accueil - Les ...

25 avril 2024

A la - d'ANTONY : Pour toute information complementaire concernant votre association dont le est situe sur une des communes suivantes : Secteur d’Antony: Antony, Bagneux, Bourg la reine, Clamart, Chatenay-Malabry, Chatillon, Fontenay aux Roses, Le Plessis-Robinsons, Malakoff, Montrouge, Sceaux.

À suivre sur http://www.hauts-de-seine.gouv.fr/Demarches-administratives/Associations

Associations / Demarches administratives / Accueil - Les ...

25 avril 2024

A compter du 09 novembre 2017, le greffe des associations lillois est transfere en - de Douai. Les declarations des associations 1901 ayant leur dans l'arrondissement de Lille seront desormais instruites par la - de Douai.

À suivre sur http://www.nord.gouv.fr/Demarches-administratives/Associations

- Mamers (adresse, horaires)

25 avril 2024

- a Mamers s, -s : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnelLieu : 1 pl Republique, MAMERS, 72600Numero de telephone : 02 43 39 61 00Qui contacter en Correze ? / Associations et vie ...www.correze.gouv.fr/Politiques-publiques/Jeunesse-sport-et-vie-associative/...Pole cohesion e Cite administrative Jean Montalat 19000 Tulle Tel. : 05 87 01 91 01 Courriel :bernadette.vignalAcorreze.gouv.fr. ou - selon le de l’association de la Correze ( de l’association situe dans l’arrondissement de Tulle) Bureau de la reglementation et des ...

À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/12366291

HOTEL DE LA - (SARCELLES) Chiffre d'affaires ...

25 avril 2024

À suivre sur https://www.societe.com/societe/hotel-de-la---809296916.html

LE 2 RUE DE LA a FORBACH (349838060), CA ...

25 avril 2024

Informations sur la societe LE 2 RUE DE LA : chiffre d’affaires, resultat net, kbis, siren, rcs, , forme juridique, secteur d’activite avec Infogreffe.

À suivre sur https://www.infogreffe.fr/entreprise-societe/349838060-le-2-rue-de-la---575289D000390000.html

-s / et -s ...

25 avril 2024

du Nord, carte grise, permis de conduire, titre de sejour, passeport, carte nationale d'identite, demarches administratives, presentation des services de l’Etat, des actions et publications de l’Etat, du corps prefectoral, visite de la

À suivre sur http://www.nord.gouv.fr/Services-de-l-Etat/-et--s/-s

Changement de dirigeants ou d'associations membres ...

25 avril 2024

Une association doit declarer en les changements survenus dans son administration. Il peut s'agir d'un changement de dirigeants, d'adresse de gestion, du nombre d'etablissements, d'une evolution du patrimoine ou, dans le cas d'une union ou d'une federation, de l'adhesion ou du retrait d'une association membre.

À suivre sur https://www.associations.gouv.fr/changement-de-dirigeants.html