Siège social de ULTRA PETITA
Siège social de l'entreprise ULTRA PETITA situé à CAPBRETON (40130), RUE DES GALIPS ESTENSION 3 LOT 1.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
CTX – Contentieux de l'assiette de l'impot - Procedure ...
08 juin 2025
References Conseil d'Etat N° 349766 ECLI:FR:CESJS:2013:349766.20130213 Inedit au recueil Lebon 10eme sous-section jugeant seule Dictionnaire du droit prive francais. liste des definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux La Cour represente la plus ancienne juridiction internationale permanente vers laquelle tous les Etats peuvent se tourner pour resoudre leurs litiges ... Aide e - deuxieme partie. 5. LA PROCEDURE ADMINIS T RATIVE. 5.1. La demand e au C.P.A.S. 5.2. l'instruction d e la demande. 5.3. La decision du C. Jurisprudence - langue francaise - article l122-39-1 - article l 122-39-1 du code du travail Langue francaise et droit du travail. Cour d'appel de Versailles
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/105-PGP
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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DroitJuridique.Fr - Droits - Lexique
08 juin 2025
Pour une meilleure comprehension des termes juridiques, Utilisez le Lexique de DroitJuridique.Fr!
À suivre sur http://droitjuridique.fr/lexique/
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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droitjuridique.fr
delai-de-reprise : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
08 juin 2025
Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscaliste a Paris
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/delai-de-reprise/
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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etudes-fiscales-internationales.com
La charge de la preuve - Cours de droit - fiches pratiques ...
08 juin 2025
Tout le programme de la licence et du Master (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word).
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/la-charge-de-la-preuve-a121608832
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2024
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Le Conseil d'Etat : La justice dans la separation des ...
08 juin 2025
Intervention de M. Jean-Marc Sauve, vice-president du Conseil d’Etat, president du comite europeen charge d’evaluer les candidatures aux fonctions de juge ...
À suivre sur http://www.conseil-etat.fr/Actualites/Discours-Interventions/La-justice-dans-la-separation-des-pouvoirs
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2024
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conseil-etat.fr
Fiche de Procedure civile - Cours de droit - fiches ...
08 juin 2025
PROCEDURE CIVILE. La procedure civile est un outil au service du droit permettant, en presence d’un litige, d’offrir aux parties un cadre de resolution de ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/fiche-de-procedure-civile-a121606648
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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Loi sur la juridiction administrative / VwGO | Bijus
08 juin 2025
LOI SUR LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE/ VERWALTUNGSGERICHTSORDNUNG. vom 21. Januar 1960 in der Fassung der Bekanntmachung vom 19. Marz 1991 (BGBl.
À suivre sur http://www.bijus.eu/?p=8110
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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bijus.eu
JURIPOLE : La reparation en nature - Isabel LOPES
08 juin 2025
CHAPITRE I - LE PRINCIPE DE LA LIBERTE DE PRONONCER UNE REPARATION EN NATURE - L'article 1382 du Code civil, fondement du droit a reparation dont est …
À suivre sur http://www.juripole.fr/memoires/prive/Isabel_Lopes/partie1.html
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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juripole.fr
Les trottoirs de Barcelone | Llibert Tarrago
08 juin 2025
Le 27 mai prochain, Barcelone aura les yeux tournes vers Rome, ou le Barca jouera la finale de la Coupe d'Europe des Clubs champions de football.
À suivre sur http://tarrago.blog.lemonde.fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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blog.lemonde.fr
Yvonnick GAUTIER et Christophe LHERMITTE avoues …
08 juin 2025
La question s’est posee de savoir si cette reproduction concernait tous les actes de cautionnement, qu’il soit a duree determinee ou indeterminee.
À suivre sur http://www.avoue.net/index.php?np=7&pere=53
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Date de dernière mise à jour : 26 mai 2025
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avoue.net
Les actualites - Droit des affaires et societes ...
08 juin 2025
Les actualites Droit des affaires et societes du cabinet d‘avocat Christian Finalteri en Corse a Bastia
À suivre sur http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-actualites/droit-affaires-et-societes.html
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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christian-finalteri-avocat.fr
Proverbes populaires et citations sur la qualite
08 juin 2025
Collection de proverbes populaires et citations sur la qualite en francais et en latin.
À suivre sur http://www.pqb.fr/citations.php
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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pqb.fr
Contrats et marches publics - Campus Virtuel de Lille2
08 juin 2025
... (a propos du de l’EPCI). ... Par ailleurs, dans son avis du 2 mars 2000, le Comite economique et europeen precise : ...
À suivre sur http://campus2.univ-lille2.fr/claroline/backends/download.php?url=L0NoYXBfNV9jb250cmF0c19hZG1fY291cnNfSVBBR18yMDEyLmRvYw%3D%3D&cidReset=true&cidReq=D_UF1MAP
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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univ-lille2.fr