Siège social de VENTES ACHATS TRANSACTIONS ECHANGES
Siège social de l'entreprise VENTES ACHATS TRANSACTIONS ECHANGES situé à LA FERTE BEAUHARNAIS (41210), BOULEVARD ALEXANDRE.
Numéro de téléphone :
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Conditions Generales de - Montres & Co
05 juin 2025
Questions frequemment posees, guide d'achat internet. ... A PROPOS . Le Titulaire du traitement, avec exception des finalites indiquees au point 2.2, est la ... Conditions Generales de Vente BDNET.COM aux particuliers Ces conditions generales de vente regissent les exclusivement realisees sur le site BDNET.COM. Conditions generales de vente pour les CE et les professionnels. INFORMATIONS GENERALES. Les presentes conditions generales sont conclues entre d’une part : Conditions generales de CONDITIONS GENERALES DE VENTE Generalites : L’enseigne « DUCATILLON » est commercialisee par correspondance et sur Internet.
À suivre sur http://www.montresandco.com/front/static/pages/informations/conditions-generales-de-vente.html
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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montresandco.com
Conditions generales de vente
05 juin 2025
Mode de livraison Delais de livraison ; Livraison dans l'une des boutiques du Vendeur figurant sur la liste accessible sur le Site : 2 a 3 jours ouvres
À suivre sur http://www.morgandetoi.com/mode_feminine/contenu/cgv.cfm
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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morgandetoi.com
Conditions Generales de - PNJ-CAM - Camera ...
05 juin 2025
Nos conditions generales de ... CONDITIONS GENERALES DE VENTE Identification du vendeur : PNJ CAM Accessoires est le site de vente en ligne de …
À suivre sur http://www.pnj-cam.com/fr/content/3-conditions-generales-de-
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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pnj-cam.com
Conditions generales de - www.vivelelevage.com
05 juin 2025
Conditions generales de Generalite Le site « vivelelevage.com » est un site internet developpe par les Ets Ducatillon. L’enseigne ...
À suivre sur http://www.vivelelevage.com/conditions-generales-de-.html
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2025
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vivelelevage.com
Taxe sur les financieres : un projet ...
05 juin 2025
Un projet contreproductif pour l’economie. Le projet de taxe sur les financieres europeenne (TTFE), propose par la Commission europeenne le 14 ...
À suivre sur http://www.fbf.fr/fr/espace-presse/fiches-reperes/taxe-sur-les--financieres---un-projet-penalisant-pour-l'economie-europeenne
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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025
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fbf.fr
Legislation comptable : Norme Comptable Generale
05 juin 2025
TROISIEME PARTIE. Nomenclature des comptes et fonctionnement general des comptes . Presentation. 1. Cette partie de la norme comporte une nomenclature des ...
À suivre sur http://www.procomptable.com/normes/nc1_partie3.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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procomptable.com
.idtgv.com
05 juin 2025
CONDITIONS GENERALES DE VENTE iDTGV 1. Dispositions generales. 3. 2. Definitions. 3. 3. Tarifs. 7. 4. Commande et Impression du Billet iDTGV.. 7
À suivre sur http://.idtgv.com/CGV/idtgv/CGV-fr-FR.html
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025
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idtgv.com
Conditions generales de vente - DECATHLON.FR
05 juin 2025
www.decathlon.fr avril 2015 . preambule. article 1 : disponibilite; article 2 : commande; article 3 : livraison; article 4 : reserve de propriete; article 5 ...
À suivre sur http://www.decathlon.fr/conditions-generales-vente.html
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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decathlon.fr
Assistance - Gucci Official Site United States
05 juin 2025
Les conditions generales suivantes regissent les en ligne effectues sur le site www.gucci.com par les personnes residant en: France
À suivre sur http://www.gucci.com/fr/assistance/assistance
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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gucci.com
Conditions generales de - Boutique Denis Perret
05 juin 2025
Schedule: FERME LE MERCREDI 11 NOVEMBRE 2015 OUVERT : Du 1er janvier a Paques : Lundi de 9h00 a 12h00 & de 14h00 a 18h00; Mardi, Mercredi, Jeudi & …
À suivre sur http://www.denisperret.fr/fr/content/3-conditions-generales-de-
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
La suite sur le site :
denisperret.fr
BIC – Base d'imposition – Transfert indirect de ...
05 juin 2025
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9389-PGP
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Capital
05 juin 2025
Vous avez une idee ou un projet qui releve de l’innovation ou de l’entrepreneuriat ? Vous voulez donner du sens / tester ou participer a une aventure ...
À suivre sur http://www.capital.fr/index.php?q=cr%C3%A9ation
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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capitalsocial.fr
CGV Bijourama, le n°1 des bijoux et montres de marque …
05 juin 2025
- le nom du vendeur du produit, son numero de telephone, l'adresse de son ; - les caracteristiques essentielles du produit mis en vente ;
À suivre sur http://www.bijourama.com/page/cgv.html
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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bijourama.com
Les au Moyen Age - Pages d'histoire medievale ...
05 juin 2025
I. Les marchands 1.1. Du cinquieme au dixieme siecle, on peut parler d'economie fermee si l'on veut souligner la part certainement preponderante de l ...
À suivre sur http://medieval.mrugala.net/Commerce%20et%20l'argent/%20au%20Moyen%20Age.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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mrugala.net
Capital
05 juin 2025
Le Directeur de la pepiniere d'entreprises de Revel (membre du reseau Interfaces) attire mon attention sur un article fort interessant de Mme Christine Lejoux ...
À suivre sur http://www.capital.fr/index.php?q=capital+risque
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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capitalsocial.fr