Siège social de MAIRIE
Siège social de l'entreprise MAIRIE situé à GIEVRES (41130), 42 RUE ANDRE BONNET.
Numéro de téléphone :
Contact - Ville de Paris
20 avril 2024
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/contact-232
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
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paris.fr/pages/contact-232
Autorisation domiciliation SOCIETE - Ariege
20 avril 2024
comme , le domicile de son representant legal des lors qu’aucune disposition legislative ou stipulation contractuelle ne s’y oppose. Dans le cas contraire, la domiciliation ne pourra ni exceder 5 ans a compter de la creation de la societe, ni depasser le terme legal de l’occupation des locaux (en cas de demenagement, il est impossible de prolonger cette ...
À suivre sur http://www.ariege.cci.fr/files/cci09/accomplir_vos_formalites/Auorisationdomiciliationpdf_13.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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ariege.cci.fr
Comment constituer un syndicat professionnel ? - Ville de ...
20 avril 2024
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/comment-constituer-un-syndicat-professionnel-3217
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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paris.fr/pages/comment-constituer-un-syndicat-professionnel-3217
Ou implanter le de son association - Asso ...
20 avril 2024
Ou implanter le de son association . Si vous decidez de declarer votre association a la prefecture, vous devrez indiquer l’adresse exacte de son . Local dedie, chez vous, , maison des associations… plusieurs possibilites s’offrent a vous pour domicilier votre association.
À suivre sur https://www.credit-agricole.fr/association/conseils/magazine/tout-un-mag/ou-implanter-le---de-son-association.html
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2024
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credit-agricole.fr/association/conseils/magazine/tout-un-mag/ou-implanter-le-siege-social-de-son-association.html
— Wikipedia
20 avril 2024
En plus de la principale ou de l'hotel de ville, les communes peuvent etablir une ou plusieurs s annexes afin de faciliter les demarches des habitants. Les communes associees ou deleguees disposent egalement de s dans lesquelles se reunit le conseil de la commune deleguee [1].
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Mairie
de Paris Paris (adresse) - pagesjaunes.fr
20 avril 2024
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À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/52432874
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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Changement du nom d'une rue ou de la numerotation - CCI ...
20 avril 2024
Suite a une decision communale, le nom de la rue, la numerotation ou la designation de la voie composant l'adresse de votre etablissement a change. Le CFE de la CCI Paris Ile-de-France vous fournit les elements pour preparer votre formalite.
À suivre sur https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue
Attestation de domiciliation et d'autorisation de
20 avril 2024
Modele pouvant etre utilise si l’association souhaite que son soit etabli dans une ou un batiment communal Attestation de domiciliation et d'autorisation de
À suivre sur http://centre-val-de-loire.drdjscs.gouv.fr/sites/centre-val-de-loire.drdjscs.gouv.fr/IMG/pdf/modele_attestation_domiciliation__.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
La suite sur le site :
drdjscs.gouv.fr
Centre Communal d'Action e - | Rennes Metropole
20 avril 2024
Centre Communal d'Action e - . Etablissement public communal (Ville de Rennes). Assure deux missions principales : action en faveur des personnes agees au sein de la Direction personnes agees et aide aux personnes en difficultes au sein de la Direction insertion et aides a la population (Diap).
À suivre sur https://metropole.rennes.fr/organisme/centre-communal-daction-e--4851
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
La suite sur le site :
rennes.fr/organisme/centre-communal-daction-sociale-siege-4851
Modification de l'adresse du - legalvision.fr
20 avril 2024
Le transfert de est une modification de l’adresse de votre societe. Ainsi, lorsque celle-ci est domiciliee a votre domicile et que vous demenagez, que vous changez de bureaux ou que vous transferez votre activite dans une autre commune, il est necessaire de proceder a cette formalite sous peine de voir son entreprise ...
À suivre sur https://www.legalvision.fr/modification-d-adresse--/
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
La suite sur le site :
legalvision.fr/modification-d-adresse-siege-social/
Domiciliation d'une association Loi 1901 : Les regles et ...
20 avril 2024
En depit de regles assez souples, les associations ont malgre tout certaines obligations. C’est le cas de la domiciliation. En effet, la loi impose aux associations de disposer d’une adresse ou qui leur permettent d’envoyer et de recevoir des courriers officiels.
À suivre sur https://www.statutentreprise.com/les-regles-de-domiciliation-dune-association/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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statutentreprise.com/les-regles-de-domiciliation-dune-association/
Modele de lettre : Demande de subvention pour l ...
20 avril 2024
Une association peut demander l'octroi d'une subvention a la de son , pour permettre la mise en œuvre d'actions destinees a realiser son objet . La decision d'octroi d'une subvention est laissee a la libre appreciation du m
À suivre sur https://association.ooreka.fr/ebibliotheque/voir/244862/demande-de-subvention-pour-l-association-a-la-
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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ooreka.fr/ebibliotheque/voir/244862/demande-de-subvention-pour-l-association-a-la-mairie