Siège social de MAIRIE

Siège social de l'entreprise MAIRIE situé à COUFFI (41110), 7 ROUTE SAINT AIGNAN.

Numéro de téléphone :

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Ou implanter le de son association - Asso ...

30 mai 2025

La n’est pas obligee d’acceder a la demande de l’association. A savoir : la peut aussi autoriser l’association a avoir comme un autre batiment communal (une maison des associations, un centre , etc.). dans une ou a la Maison des associations Le maire peut autoriser l'association a se domicilier en , voire a utiliser un batiment communal pour son (centre , maison des associations...) et choisir de facturer ou non cette domiciliation a l'association. Une peut-elle etre le d'une association ? Oui, si le maire le decide, des locaux communaux peuvent etre mis a disposition et utilises par les associations qui en font la demande.

À suivre sur https://www.credit-agricole.fr/association/conseils/magazine/tout-un-mag/ou-implanter-le---de-son-association.html

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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025

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credit-agricole.fr/association/conseils/magazine/tout-un-mag/ou-implanter-le-siege-social-de-son-association.html

2

Logement - Ville de Paris

30 mai 2025

À suivre sur https://www.paris.fr/logement-

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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024

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paris.fr/logement-social

4

Autorisation domiciliation SOCIETE - Ariege

30 mai 2025

comme , le domicile de son representant legal des lors qu’aucune disposition legislative ou stipulation contractuelle ne s’y oppose. Dans le cas contraire, la domiciliation ne pourra ni exceder 5 ans a compter de la creation de la societe, ni depasser le terme legal de l’occupation des locaux (en cas de demenagement, il est impossible de prolonger cette ...

À suivre sur http://www.ariege.cci.fr/files/cci09/accomplir_vos_formalites/Auorisationdomiciliationpdf_13.pdf

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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025

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ariege.cci.fr

5

de Paris Paris (adresse)

30 mai 2025

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À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/52432874

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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2025

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6

Comment constituer un syndicat professionnel ? - Ville de ...

30 mai 2025

À suivre sur https://www.paris.fr/pages/comment-constituer-un-syndicat-professionnel-3217

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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024

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paris.fr/pages/comment-constituer-un-syndicat-professionnel-3217

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Centre d'action e de la Ville de Paris - Ville de Paris

30 mai 2025

À suivre sur https://www.paris.fr/pages/le-centre-d-action-e-de-la-ville-de-paris-casvp-145

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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024

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paris.fr/pages/le-centre-d-action-sociale-de-la-ville-de-paris-casvp-145

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Changement du nom d'une rue ou de la numerotation - CCI ...

30 mai 2025

Suite a une decision communale, le nom de la rue, la numerotation ou la designation de la voie composant l'adresse de votre etablissement a change. Le CFE de la CCI Paris Ile-de-France vous fournit les elements pour preparer votre formalite.

À suivre sur https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025

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entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue

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Attestation de domiciliation et d'autorisation de

30 mai 2025

Modele pouvant etre utilise si l’association souhaite que son soit etabli dans une ou un batiment communal Attestation de domiciliation et d'autorisation de

À suivre sur http://centre-val-de-loire.drdjscs.gouv.fr/sites/centre-val-de-loire.drdjscs.gouv.fr/IMG/pdf/modele_attestation_domiciliation__.pdf

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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024

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drdjscs.gouv.fr

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Salins les Bains (adresse) - PagesJaunes

30 mai 2025

Telephone De Champagnole a Champagnole Centre Communal D'Action e (C.C.A.S) a Salins les Bains Avis Cantine Scolaire a Salins les Bains Telephone Ecole primaire Gare a Montferrand le Chateau Avis a Montferrand le Chateau Adresse Comite Interprofessionnel De Comte (CIGC) a Poligny Avis Pays de Courbet Pays d ...

À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/06539848

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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025

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Hostens - Mentions legales

30 mai 2025

Hostens, Hostens: nos mentions legales. Parc Naturel Regional des Landes de Gascogne; Domaine Departemental Gerard Lagors

À suivre sur https://www.hostens.fr/mentions-l%C3%A9gales/

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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024

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Centre Communal d'Action e - | Rennes Metropole

30 mai 2025

Centre Communal d'Action e - . Etablissement public communal (Ville de Rennes). Assure deux missions principales : action en faveur des personnes agees au sein de la Direction personnes agees et aide aux personnes en difficultes au sein de la Direction insertion et aides a la population (Diap).

À suivre sur https://metropole.rennes.fr/organisme/centre-communal-daction-e--4851

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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024

La suite sur le site :

rennes.fr/organisme/centre-communal-daction-sociale-siege-4851

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