Siège social de DEFENSE LOCATAIRES ET CONSOMMATEURS
Siège social de l'entreprise DEFENSE LOCATAIRES ET CONSOMMATEURS situé à BALBIGNY (42510), HLM CLAUDIUS ROCHE.
Numéro de téléphone :
Union Departementale des Associations Familiales des ...
09 juin 2024
L'Association Force Ouvriere reunit des femmes des hommes qui agissent ensemble, en toute independance, pour la des … Bonjour, L'Association contre les Abus des Banques Europeennes informe l'ensemble de ses lecteurs que ses informations reprendront a la rentree de septembre. Nom de l’association . Coordonnees de la permanence . AFOC - ASSOCIATION FORCE OUVRIERE 10 Avenue Van Pelt - BP 145 62303 LENS Cedex … Activite : Developper la lecture aupres des malades du personnel du Centre Hospitalier. Apporter de la chaleur humaine aux malades. Nombre de licencies : 23 Valerie de Brem : Les resultats de l'enque de satisfaction des d'octobre 2015 ont recompense l'attention vigilante, exigeante que nous portons au ...
À suivre sur http://www.udaf13.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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udaf13.fr
Familles de France — Wikipedia
09 juin 2024
Familles de France, association reconnue d'utilite publique, est la Federation nationale des associations locales regionales des associations familiales ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Familles_de_France
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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wikipedia.org/wiki/Familles_de_France
Foire aux questions des d'eau - ACME
09 juin 2024
Je n'ai pas trouve de prix. Attention, ces lampes emtent des UV de fortes intensites d'ou danger d'utilisation. La non remanence des UV implique une post ...
À suivre sur http://www.acme-eau.org/faq/foire-aux-questions-des--d-eau_fi343.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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acme-eau.org
Vente a la decoupe - vincentcanu.com
09 juin 2024
La vente a la decoupe. Les conges pour vente par lots : une procedure de plus en plus utilisee sous le nom de vente a la decoupe. Lorsqu'un bailleur ...
À suivre sur http://www.vincentcanu.com/document_dail.aspx?document_id=1
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
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vincentcanu.com
Les organisation de la CNL en France | La Confederation ...
09 juin 2024
La Confederation Nationale du Logement, c’est 70 000 familles adherentes pres de 700 representants elus aux Conseils d’administration des organismes d ...
À suivre sur http://www.lacnl.com/cnl
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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lacnl.com
N° 3679 - Proj de loi Egalite citoyenne
09 juin 2024
Mesure : Perenniser le plafonnement des loyers a l’IRL dans l’ensemble du parc , y compris dans le cadre de la nouvelle politique des loyers, sauf en cas ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projs/pl3679-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024
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assemblee-nationale.fr
Recueil d'avis sur l'agence immobiliere ... - allo -foncia.fr
09 juin 2024
Avis de Iris sur l'agence Foncia de Toulouse (geree Par Foncia Paris) publie le 13/04/2017 a 15:41 . Bonjour a toutes a tous, Je tombe sur ce site,un peu par ...
À suivre sur https://www.allo-foncia.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
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allo-foncia.fr/
Bail d'habitation - Definition - Dictionnaire juridique
09 juin 2024
definitions. notice. abreviations. cours tribunaux. juripole. BAIL D'HABITATION DEFINITION Definition de Bail d'habitation. Le bail d'immeuble ou de parties d ...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/bail-d-habitation.php
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2023
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dictionnaire-juridique.com
UNAF - Logement
09 juin 2024
L’UNAF participe au Conseil de l’Union e pour l’habitat 28/02/2017. L’UNAF, representee par Marie-Josee Balducchi, administratrice de l’UNAF ...
À suivre sur http://www.unaf.fr/spip.php?rubrique203
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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unaf.fr
Les moyens de de la caution poursuivie en paiement ...
09 juin 2024
La caution est assimilee en jurisprudence a un consommateur, les notions de "profane" d'"averti" sont desus depuis les annees 2010 car les juges estiment que ...
À suivre sur https://legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/moyens--caution-poursuivie-paiement-1210.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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fr/blog/maitre-anthony-bem/moyens-defense-caution-poursuivie-paiement-1210.htm
contre le recouvrement force des dtes par les ...
09 juin 2024
contre le recouvrement force des dtes par les ablissements bancaires de credits
À suivre sur https://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/-contre-recouvrement-force-dtes-11876.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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Proj de loi relatif a l'egalite a la citoyenne
09 juin 2024
EXAMEN DES ARTICLES TITRE IER CITOYENNE EMANCIPATION DES JEUNES CHAPITRE IER Encourager l'engagement republicain de tous les citoyens pour faire …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l15-827/l15-8274.html
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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senat.fr
Rapport annuel 2016 | ur des droits
09 juin 2024
Editorial Le droit est un combat. 2016 a confirme que le ur des droits, 5 ans apres son entree en fonctions en juin 2011, est une institution de la ...
À suivre sur http://www.urdesdroits.fr/RAA/
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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defenseurdesdroits.fr
Avec le Linky, ce sera l’at d’urgence permanent ! Pas de ...
09 juin 2024
Les commentaires des internautes concernant la pition Avec le Linky, ce sera l’at d’urgence permanent ! Pas de Linky a Montreuil!
À suivre sur http://www.cyberacteurs.org/cyberactions/commentaires.php?id=1137
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2024
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cyberacteurs.org