Siège social de GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE

Siège social de l'entreprise GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE situé à ST ETIENNE (42000), PALAIS DE JUSTICE.

Numéro de téléphone :

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— Wikipedia

17 juin 2025

... assure la diffusion l'information juridique et economique sur les entreprises pour le compte l'ensemble s s s Tribunaux francais. ...Rechercher une entreprise · Gui s Formalites · Formalites · Mieux nous connaitreLes s S TRIBUNAUX - …https://www.info.frLes s S TRIBUNAUX . ... le capital apparait comme un instrument a multiples fonctions au service d'interets complementaires : ...Extrait Kbis · Rechercher une entreprise · Les s · Formalites Pariswww.-tc-paris.fr/fr... (transfert dans un Etat Membre l'Union ... obligatoire s comptes sociaux societes ... ... Tenir une assemblee cidant le transfert ; ... Le reglement doit etre etabli a l'ordre Paris. Paris Tribunaux, ... Sites et reseaux sociaux. www.-tc-paris.fr; ... l'entreprise 34 quai Orfevres, ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Transfert__si%C3%A8ge_dans_le_ressort____

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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Transfert_du_si%C3%A8ge_dans_le_ressort_du_tribunal_de_commerce

2

a …

17 juin 2025

Mole lettre : Avis transfert d ... 10 janvier 2016. Avis transfert d’une entreprise dans un journal d’annonces ...

À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/-/45168

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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025

La suite sur le site :

convention-entreprise.fr

3

Lettre au CFE pour l'informer transfert ...

17 juin 2025

... lettre pour le qui liste tous les documents pour manr la modification Statutaire, suite au transfert la ...

À suivre sur https://www.e-statuts.com/lettre-au-cfe-pour-l-informer--transfert----sci.html

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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024

La suite sur le site :

e-statuts.com/lettre-au-cfe-pour-l-informer-du-transfert-du-siege-social-sci.html

4

Transfert dans le ressort meme ...

17 juin 2025

... le dont le receptionnera et traitera ... le nouveau et l'ancien lieu , le ressort ...

À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/contrats-moles/societes/transfert----dans-le-ressort--meme

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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024

La suite sur le site :

entreprises.cci-paris-idf.fr

5

Registre et s Societes - GTC Caen - …

17 juin 2025

Le site Caen, s informations utiles pour vos differentes formalites, immatriculations, ... Transfert ;

À suivre sur http://-tc-caen.fr/inx.php?pg=tarif_rcs

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024

La suite sur le site :

greffe-tc-caen.fr

6

GTC Toulon - Tarifs : Registre

17 juin 2025

Le site Toulon, s informations utiles pour vos differentes formalites, immatriculations, ... Transfert ;

À suivre sur http://www.-tc-toulon.fr/inx.php?pg=tarif_rcs

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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024

La suite sur le site :

greffe-tc-toulon.fr

7

17 juin 2025

INVICTA SAS. 685 780 793 R.C.S. SEDAN. SEDAN . INVICTA SAS LIEUDIT LE FAUBOURG 08350 DONCHERY . …

À suivre sur http://www.invicta.fr/fr/invicta/41-invicta/65--

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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024

La suite sur le site :

invicta.fr

8

Paris

17 juin 2025

BaromA¨tre ... les premiers etablissements s societes commerciales ayant leur a l’etranger et les ...

À suivre sur http://www.-paris.org/fr/

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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024

La suite sur le site :

greffe-paris.org

9

Succursale ( a l'etranger) - ...

17 juin 2025

... l'importance capitale pour votre societe d'intifier clairement l'adresse son , ... etabli a l'ordre ...

À suivre sur http://www.-tc-lyon.fr/fr/registre--societe/formalites-immatriculation/succursale-imma.html

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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025

La suite sur le site :

greffe-tc-lyon.fr

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Accueil - I-s

17 juin 2025

ACCUEIL I-S: Formalites en ligne d'entreprise: ... Autres formalites: Injonction payer pot s comptes sociaux: Ais et Documentations: Gui s ...

À suivre sur http://s-formalites.fr/

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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025

La suite sur le site :

greffes-formalites.fr

11

Centre Formalite s Entreprises - …

17 juin 2025

... a l’egard s entreprises dont le , ... s Tribunaux : societes civiles et autres que commerciales, GIE et GEIE, ...

À suivre sur http://www.-tc-pontoise.fr/inx.php?pg=rcs_cfe

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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024

La suite sur le site :

greffe-tc-pontoise.fr

12

TRANSFERT Dans une nouvelle ...

17 juin 2025

TRANSFERT ... (Reglement par cheque a l’ordre Toulouse ou carte bleue)

À suivre sur http://www.toulouse.cci.fr/sites/fault/files/document/media/transfert____avec_changement__ressort___0.pdf

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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024

La suite sur le site :

toulouse.cci.fr

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