Siège social de ACTES
Siège social de l'entreprise ACTES situé à LE CANNET (06110), 362 AVENUE CAMPON.
Numéro de téléphone :
Societe.com : RCS, siret, siren, bilan, l'information ...
02 juin 2025
Article 23. Toute societe a un qui doit etre mentionne dans ses statuts. Article 24. Le doit etre fixe, au choix des associes, soit au ... REPRISES : Signature de la convention avec ERDF et l'ETAT le 16 fevrier 2016. Le mardi 16 fevrier, la Fondation PSP- aux ... EN SAVOIR + Il n’est pas interdit a un fonctionnaire d’etre associe dans une SCI puisque cette derniere n’a pas de but commercial, mais uniquement civil. Cependant, s ... Telecharger instantanement en pack ou a l'unite, des juridiques rediges par des avocats specialises. juridiques - Lettres juridiques - Documents ... Avocats Lyon Rainio en droit commercial, NTIC, contrat, travail, et droit civil, professionnel, employeur et Particulier, Salarie.
À suivre sur http://www.societe.com/produits/-statuts.html
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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societe.com
Nous contacter | Sud
02 juin 2025
Place Nina-Berberova BP 90038 13633 Arles cedex Telephone : 04 90 49 86 91 Fax : 04 90 96 95 25 Adresse parisienne 18, rue Seguier 75006 Paris ...
À suivre sur http://www.-sud.fr/formulaire/nous-contacter
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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actes-sud.fr
Evenements culturels au de l'UNESCO | …
02 juin 2025
Spectacles, concerts, avant-premieres, projections de films, ceremonies, expositions, lancement de livre, conferences, la Maison de l’UNESCO accueille toute l ...
À suivre sur http://www.unesco.org/new/fr/unesco/events/unesco-house/cultural-events/
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Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
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unesco.org
Pour commander les et statuts d'une entreprise :
02 juin 2025
Les statuts d'une entreprise regroupent l'ensemble des droits et obligations juridiques qui lient les associes personnes physiques et morales au sein d'une societe ...
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/societes/documents-officiels/statut-juridique.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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infogreffe.fr/societes/documents-officiels/statut-juridique.html
IREPS Bretagne - Promotion de la sante en Bretagne
02 juin 2025
Personnes agees « Qualite de vie et lien sont devenus deux objectifs inevitables des programmes de promotion de la sante en direction des personnes agees.
À suivre sur http://cresbretagne.fr/
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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cresbretagne.fr
CAVAC | Monteregie - Centres d'aide aux victimes d' ...
02 juin 2025
Le CAVAC-Express de janvier 2016 est disponible! Le CAVAC-Express est un outil gratuit que nous offrons pour diffuser de l’information sur notre organisme, faire ...
À suivre sur http://www.cavac.qc.ca/regions/monteregie/
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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cavac.qc.ca
Accueil - Moissons Nouvelles - Une association pour ...
02 juin 2025
Lucidite, responsabilite, engagement, espoir, confiance : tel est le message, tel est le cap que veut porter l’association Moissons-Nouvelles pour mener a bien ...
À suivre sur http://www.moissons-nouvelles.asso.fr/
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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moissons-nouvelles.asso.fr
Presentation de la maison | Sud
02 juin 2025
Creees en 1978, dans un village de la vallee des Baux, par Hubert Nyssen et sa femme, Christine Le Boeuf, bientot rejoints par ...
À suivre sur http://www.-sud.fr/pr%C3%A9sentation
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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actes-sud.fr
D'HUISSIER DE JUSTICE- SIGNIFICATION-
02 juin 2025
D'HUISSIER DE JUSTICE- SIGNIFICATION-SIGNIFICATION -G.DAHAN HUISSIER DE JUSTICE TGI NANTES Signification des de procedure :un apercu …
À suivre sur http://netrecouvrement.net/articles/index.php?id=%2021
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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netrecouvrement.net
Sud — Wikipedia
02 juin 2025
Logo de Sud: Reperes historiques; Creation: 1978: Fondee par: Hubert Nyssen: Fiche d’identite; Statut: Editeur independant: : Arles ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_Sud
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Actes_Sud
Impots.gouv.fr - Accedez aux modeles d'
02 juin 2025
Certains sous seing prive sont soumis obligatoirement a enregistrement. Il s'agit notamment :- des constatant la prorogation, la transformation ou la ...
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/dgi/public/popup?espId=2&typePage=cpr02&docOid=documentstandard_2946
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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impots.gouv.fr
Une proposition de statuts - 6, Bien gerer son ...
02 juin 2025
Une proposition de statuts pour une association de la loi 1901. Entre crochets [ ], les parties a completer, optionnelles ou donnees a titre d ...
À suivre sur http://www.6.com/juridique/j_modele_statuts_1901.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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actes6.com
CAVAC | Estrie - Centres d'aide aux victimes d' …
02 juin 2025
Si vous avez ete victime d’un acte criminel, si vous etes un proche d’une victime, si vous avez ete temoin d’une agression, d’un vol par effraction ou ...
À suivre sur http://www.cavac.qc.ca/regions/estrie/accueil.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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cavac.qc.ca
Etat de (France) — Wikipedia
02 juin 2025
Lire en ligne Article L2121-1 du code de la Defense modifier Pour les articles homonymes, voir Etat de (homonymie) . En France, l' etat de est un ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89tat_de_si%C3%A8ge_(France)
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2024
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wikipedia.org/wiki/%C3%89tat_de_si%C3%A8ge_(France)
Arrete du 3 septembre 2007 relatif aux conditions d ...
02 juin 2025
Arrete du 3 septembre 2007 relatif aux conditions d'application du decret n° 2007-1205 du 10 aout 2007 relatif aux attributions du ministre des affaires ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000469916
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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