Siège social de ASSOCIATIONS LES ARTISTES FRANCAIS
Siège social de l'entreprise ASSOCIATIONS LES ARTISTES FRANCAIS situé à CANNES (06400), 37 RUE ANTIBES.
Numéro de téléphone :
Association des vietnamiens en france (avifra ...
28 mai 2025
Informations et situation de l'association Association des vietnamiens en france (avifra) echanges locaux, reseaux d'echanges dans la ville de Paris. themes : vietnamienne,,France,Realisation,Recyclage,vietnamiens
À suivre sur https://www.gralon.net/mairies-france/paris/association-association-des--vietnamiens-en-france-avifra-paris_W751235369.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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gralon.net/mairies-france/paris/association-association-des-artistes-vietnamiens-en-france-avifra-paris_W751235369.htm
Domiciliation association : ou faire sa domiciliation - Ooreka
28 mai 2025
Domiciliation d'association : l'obligation de . Toute association a l'obligation d'avoir un , c'est-a-dire une adresse physique. Le d'une association ne peut pas etre une simple boite postale. Au moment de la declaration en prefecture, il faut indiquer quel est le …
À suivre sur https://association.ooreka.fr/comprendre/domiciliation-association
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
La suite sur le site :
ooreka.fr/comprendre/domiciliation-association
Le RNA (Repertoire National des ...
28 mai 2025
recepisses remis a l’association, justifiant que declarations reglementaires ont bien ete effectuees. La creation du repertoire national des , a ete annoncee dans le Journal Officiel du 24 octobre 2009. Il concerne dont le est situe sur le territoire .
À suivre sur https://.gouv.fr/le-rna-repertoire-national-des-.html
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
La suite sur le site :
gouv.fr/le-rna-repertoire-national-des-associations.html
Association loi de 1901 — Wikipedia
28 mai 2025
Une association ayant son dans l'un des trois departements d'Alsace-Moselle ne releve pas de la loi du 1 er juillet 1901 mais des artic 21 a 79-III du Droit civil local et eventuellement des autres dispositions de ce droit local pouvant lui etre appliquees.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Association_loi_de_1901
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Association_loi_de_1901
L'association etrangere | .gouv.fr
28 mai 2025
S’il est declare a la Prefecture du du principal etablissement conformement a l’article 5 al. 3 de la loi du 1er juillet 1901 (ci-dessous), sa capacite est doublement limitee aux prerogatives que lui reconnait sa loi nationale et a cel que le droit attribue a une association e declaree et publiee.
À suivre sur https://www..gouv.fr/association-etrangere.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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associations.gouv.fr/association-etrangere.html
Definitions : - Dictionnaire de Larousse
28 mai 2025
Jugement rendu sur le , jugement rendu des la cloture des debats et sans que juges se retirent en chambre du conseil pour deliberer. Magistrature du , synonyme de magistrature assise. d'exploitation, lieu ou s'exercent certaines operations techniques ou commercia pour le compte d'une societe. ,
À suivre sur https://www.larousse.fr/dictionnaires//si%c3%a8ge/72647
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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larousse.fr/dictionnaires/francais/si%c3%a8ge/72647
Droit des en France — Wikipedia
28 mai 2025
En France, le droit des est une branche du droit prive regie par le Code civil ainsi que par la loi du 1 er juillet 1901 [1] ayant pour objet de reglementer le fonctionnement des es (sauf Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle).
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_des__en_France
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Droit_des_associations_en_France
Synonyme | Dictionnaire synonymes ...
28 mai 2025
Cherchez et beaucoup d’autres mots dans le dictionnaire de synonymes de Reverso. Vous pouvez completer synonymes de proposes par le dictionnaire de synonymes Reverso en consultant d’autres dictionnaires specialises dans synonymes de mots : Wikipedia, Tresor de la langue ...
À suivre sur https://dictionnaire.reverso.net/-synonymes/si%c3%a8ge+
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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reverso.net/francais-synonymes/si%c3%a8ge+social
Restos du cœur — Wikipedia
28 mai 2025
Certaines es et/ou etrangeres, se revendiquent directement et/ou indirectement d’une filiation avec Restos notamment en utilisant, dans leur denomination et/ou leur communication, la marque « Restos du Cœur » [37]. Ces ne sont affiliees en aucune facon a l'association creee par Coluche [37].But : Lutte contre la pauvreteZone d’influence : France metropolitaineForme juridique : Association loi de 1901Fondation : 1985Emmaus Solidaritehttps://www.emmaus-solidarite.orgEmmaus Solidarite lutte contre la misere et l’exclusion. Son champ d’intervention principal est centre sur personnes et famil qui vivent a la rue.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_Restos_du_C%C5%93ur
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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wikipedia.org/wiki/Les_Restos_du_C%C5%93ur
L'ASSOCIATION - Premier Regard : Premier Regard
28 mai 2025
L’Association PREMIER REGARD sur la Creation Artistique a pour objectif de permettre a de jeunes de faire decouvrir leur travail au public, et d’etablir des contacts avec professionnels du monde artistique et de la presse.
À suivre sur https://www.premierregard.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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premierregard.com/
MODELE DE STATUTS D’ASSOCIATION
28 mai 2025
la declaration de creation de l’association en Prefecture, il faut donner l’adresse complete. Ici s’arretent obligations de la Loi 1901 : titre, buts ou objet et . Cependant, au debut du siecle, ont tres vite calque leurs statuts sur celui des societes, qui sont des a …
À suivre sur http://www.planete-eolienne.fr/documents/statuts.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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planete-eolienne.fr
Societe des Auteurs et Poetes de la Francophonie - SAPF
28 mai 2025
La Societe des Auteurs et Poetes de la Francophonie regroupe auteurs representant toutes disciplines creatrices en matiere litteraire et artistique, en particulier poetes paroliers et tous ceux qui font œuvre de creation tels que peintres, affichistes, decorateurs, musiciens et photographes.
À suivre sur https://www.poetes-francophonie.com/
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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poetes-francophonie.com/