Siège social de BA FINANCES CONSEILS
Siège social de l'entreprise BA FINANCES CONSEILS situé à NANTES (44300), 2 AV. DES JADES PARC DE L'AUBINIERE.
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Projet de loi de rectificative pour 2009 : Rapport
08 mai 2024
Les lois de de fin d’annee apportent leur lot de nouveautes fiscales pour les exploitants agricoles. La creation d’un regime d’imposition « micro ... Vous venez d'etre redirige vers une page d'erreur. L'adresse URL que vous avez saisie ou le lien que vous avez clique sont errones. Vous pouvez poursuivre votre ... texte adoptE n° 460 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2014-2015 N°403. Assemblee nationale. Constitution du 4 octobre 1958. Quatorzieme legislature. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le 14 novembre 2012
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
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senat.fr
Capital
08 mai 2024
Vous avez une idee ou un projet qui releve de l’innovation ou de l’entrepreneuriat ? Vous voulez donner du sens / tester ou participer a une aventure ...
À suivre sur http://www.capital.fr/index.php?q=cr%C3%A9ation
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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capitalsocial.fr
Ministere de l Economie, des et de l Industrie
08 mai 2024
... des et de l'Industrie. ... 3.3.1.5.2 L'intranet de la conception des nouveaux produits: ... 7.2.5.4.3.8 dans le domaine et politique 265.
À suivre sur http://yolin.net/&1028mirage2001.doc
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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yolin.net
projet de loi de rectificative pour 2015
08 mai 2024
projet de loi de rectificative. adoptE par l'assemblEe nationale, pour 2015, transmis par. m. le premier ministre. A. m. le prEsident du sEnat
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl15-227.html
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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senat.fr
LOI n° 2015-1785 du 29 decembre 2015 de pour ...
08 mai 2024
Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 1er juin 2016, un rapport sur les creances fiscales et les procedures de surendettement des particuliers.
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031732865&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031732865&dateTexte=&categorieLien=id
LOI n° 2012-1510 du 29 decembre 2012 de ...
08 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026857857&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026857857&categorieLien=id
Le Pilori 2011-12 - SARL Midi Assurances
08 mai 2024
La question du mois de Victor PROUVANT. La enieme nouvelle du meme genre tombe ce Dimanche matin dans ma B.A.L. internet: http://www ...
À suivre sur http://www.midiassurances.com/Lepilori2011-12.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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midiassurancesconseils.com
Agent immobilier : etudes, metier, diplomes, salaire ...
08 mai 2024
INFOS. Etudes. Avant le c. Langues vivantes : nos pour progresser; Options du c : comment choisir ? Admission Post c : tout savoir; Que faire sans le c
À suivre sur http://www.cidj.com/article-metier/agent-immobilier
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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cidj.com
Credit Mutuel de Bretagne - Nouvelle Part e B
08 mai 2024
Stabilite: La valeur de la part e est fixe : elle n’est pas soumise aux aleas des marches financiers. Exclusivite: Les Nouvelles Parts B sont reservees ...
À suivre sur https://www.cmb.fr/nque/assurance/credit-mutuel/web/c1_8844/nouvelle-part-e-b
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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cmb.fr/banque/assurance/credit-mutuel/web/c1_8844/nouvelle-part-sociale-b
Autoentrepreur : 3 volets (DA) et W garage
08 mai 2024
En votre qualite de professionnel de l'automobile, titulaire d'une carte « W » delivree par la Prefecture du de votre societe, lorsque vous ...
À suivre sur http://droit-.commentcamarche.net/forum/affich-4598702-autoentrepreur-3-volets-da-et-w-garage
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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commentcamarche.net
Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
08 mai 2024
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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fidu.fr