Siège social de GELARD SOPHIE
Siège social de l'entreprise GELARD SOPHIE situé à GUERANDE (44350), 9 BOULEVARD GEN DE GAULLE.
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Assemblee nationale ~ Premiere seance du jeudi 18 ...
16 juin 2025
L'Union pour un mouvement populaire (UMP) est un parti politique francais de droite, actif de 2002 a 2015, date a laquelle il est renomme Les Republicains. Decret n° 2006-1461 du 28 novembre 2006 modifiant le decret n° 87-1100 du 30 decembre 1987 portant echelonnement indiciaire applicable aux attaches territoriaux Jean-Pierre Sueur: Jean-Pierre Sueur le 21 septembre 2007. Fonctions; Senateur du Loiret; En fonction depuis le 1 er octobre 2001 (14 ans 2 mois et 23 jours) Mairie de Saint-Ave. Place de l'Hotel de Ville. BP40020. 56891 SAINT-AVE CEDEX. Tel : 02 97 60 70 10. Contacter la mairie Site officiel du Conseil Constitutionnel de la Republique Francaise
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Calameo - ANNUAIRE DES ADMINISTRATIONS ET …
16 juin 2025
Collection AMD 2006 ANNUAIRE DES MAIRIES ANNUAIREMAIRIE. COM © 1982 - 2013 - EIP / Les Editions Celine Page 1 Annuaire des Mairies et Institutions de France ...
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Calameo - Annuaire des Mairies et Institutions de France ...
16 juin 2025
Nouvelle Edition avec un cahier special de 40 pages sur le Grenelle de l'environnement. L'Annuaire des Mairies et Institutions de France, regroupe en 2 volumes ...
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Projet de loi relatif a la simplification de la vie des ...
16 juin 2025
AVANT-PROPOS. Mesdames, Messieurs, Le projet de loi relatif a la simplification de la vie des entreprises a ete depose sur le Bureau de l'Assemblee nationale le ...
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Prevenir effectivement les conflits d'interets pour les ...
16 juin 2025
Prevenir effectivement les conflits d'interets pour les parlementaires : Prevenir effectivement les conflits d'interets pour les parlementaires
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liste des mesureurs - Qualibat - Accueil
16 juin 2025
83. 51. 35. 78. 44. 14. 14. 14. 68. 67. 90. 57. 80. 49. 64. 64. 33. 40. 57. 53. 65. 79. 43. 91. 77. 56. 69. 79. 79. 31. 27. 93. 95. 76. 40. 47. 34. 47. 56. 20. 69. 44 ...
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Decision n° 2012-662 DC du 29 decembre 2012
16 juin 2025
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