Siège social de INTERNATIONAL CONSEIL ECHANGE

Siège social de l'entreprise INTERNATIONAL CONSEIL ECHANGE situé à NICE (06000), RESIDENCE FRAMBOISIERS IMP LAURENTI.

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Constitution du 4 octobre 1958 - Texte originel - Senat

14 novembre 2025

CA 17 . Parce que vos Projets sont un levier durable de developpement pour les hommes et leurs territoires… CA 17 est un bureau d ... d'administration SOLIDARITES est une association humanitaire selon la loi de 1901. Son Assemblee Generale se reunit chaque annee ... Ministere des Affaires etrangeres et du Developpement - Quai d'Orsay. Retrouvez-nous en anglais sur Afrancediplo_EN, en espagnol Afrancediplo_ES, en ... Texte modifie par : Decision (UE) 2015/1814 du Parlement Europeen et du du 6 octobre 2015 (JOUE n° L 264 du 9 octobre 2015) Rectificatif au JOUE n° L 349 ... Salle IV, de 14 h 30 a 18 h 30 ; Sur inscription en ligne : http://on.unesco.org/070716 Responsable : UNESCO ; Colloque « Les femmes leaders ...

À suivre sur http://www.senat.fr/evenement/revision/texte_originel.html

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Date de dernière mise à jour : 14 août 2025

La suite sur le site :

senat.fr

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Le Figaro - Actualites es des entreprises

14 novembre 2025

De la prime de Noel au RSA en passant par l'evolution des charges es, retrouvez toute l'actualite e des entreprises sur Le Figaro.

À suivre sur http://www.lefigaro.fr//

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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025

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lefigaro.fr

3

Constitution du Congo, Brazzaville, 1992, MJP

14 novembre 2025

Constitution du 15 mars 1992. Preambule. Titre premier. De l'Etat et de la souverainete. Titre II. Des droits et libertes fondamentaux. Titre III.

À suivre sur http://mjp.univ-perp.fr/constit/cg1992.htm

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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2025

La suite sur le site :

univ-perp.fr

4

UNAF - Travail et economie solidaire

14 novembre 2025

L’UNAF a participe a la seance inaugurale du Haut du travail 12/07/2016. L’UNAF a participe a l’installation du Haut du Travail ...

À suivre sur http://www.unaf.fr/spip.php?rubrique78

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Date de dernière mise à jour : 22 août 2025

La suite sur le site :

unaf.fr

5

Texte integral de la Constitution du 4 octobre 1958 en vigueur

14 novembre 2025

Declaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 aout 1789 | Preambule de la Constitution du 27 octobre 1946 | Charte de l'environnement de 2004|

À suivre sur http://www.-constitutionnel.fr/-constitutionnel/francais/la-constitution/la-constitution-du-4-octobre-1958/texte-integral-de-la-constitution-de-1958.5074.html

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Date de dernière mise à jour : 27 juin 2025

La suite sur le site :

conseil-constitutionnel.fr

6

[CIICS]

14 novembre 2025

CIICS : association loi 1901, enregistrement n° 042/3/003169, : 6, rue Charles Freycinet 42000 St Etienne

À suivre sur http://ciics.free.fr/

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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025

La suite sur le site :

free.fr

7

le blog de l'AACC

14 novembre 2025

Le mardi 22 mars prochain, l’AACC organise la 6 eme edition de la Journee Agences Ouvertes. Les agences ouvrent leurs portes aux etudiants, annonceurs ...

À suivre sur http://blog.aacc.fr/

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Date de dernière mise à jour : 29 août 2025

La suite sur le site :

aacc.fr

8

- DOCAPOST

14 novembre 2025

DOCAPOST : Societe par actions simplifiee au capital de 69 705 520 euros : 10-12 avenue Charles de Gaulle 94 220 Charenton le Pont.

À suivre sur http://www.docapost.com/

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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025

La suite sur le site :

docapost.com

9

Le ministre Morneau annonce la composition du ...

14 novembre 2025

Le ministre des Finances, Bill Morneau, a annonce aujourd’hui la mise sur pied du nouveau consultatif en matiere de croissance economique du gouvernement ...

À suivre sur http://www.fin.gc.ca/n16/16-031-fra.asp

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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025

La suite sur le site :

fin.gc.ca

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plus-values : ETUDES FISCALES ES

14 novembre 2025

Vers une remise en cause de la taxation des PVI a 33% dans toutes les situations ? Par une decision passionnante en date du 20 octobre 2014, le d'Etat ...

À suivre sur http://www.etudes-fiscales-es.com/plus-values/

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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2025

La suite sur le site :

etudes-fiscales-internationales.com

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Associations es de Fideles, Repertoire ...

14 novembre 2025

DENOMINATION OFFICIELLE: ALLIANCE E DES "CATHOLIC KNIGHTS" SIGLE: IACK ( Alliance of Catholic Knights) FONDATION. …

À suivre sur http://www.vatican.va/roman_curia/pontifical_councils/laity/documents/rc_pc_laity_doc_20051114_associazioni_fr.html

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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025

La suite sur le site :

vatican.va

12

Mouvement communiste — Wikipedia

14 novembre 2025

Le terme de « mouvement communiste » est une expression generique designant les differentes formes d'organisations ayant reuni, au-dela des ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Mouvement_communiste_

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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Mouvement_communiste_international

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NEWS OFF AMERICAN COMPANY INTERNET COUNCIL - …

14 novembre 2025

NEWS - AGENCY PRESS - BUSINESS - MARKETING - E-BUSINESS - INTERNET - internetcouncilAinternetcouncil.us

À suivre sur http://diaconescotv.canalblog.com/

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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025

La suite sur le site :

canalblog.com

14

L’acte anormal de gestion doit etre effectivement prouve ...

14 novembre 2025

La doctrine administrative sur l’acte anormal de gestion (DB 4c11 . le d'Etat francais dans un arret de principe de 7 juillet 1958, a affirme que

À suivre sur http://www.etudes-fiscales-es.com/l-acte-anormal-de-gestion-doit-etre-prouve-1.html

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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025

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etudes-fiscales-internationales.com

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ACTualites du commerce > ACTE

14 novembre 2025

ACTualites du commerce Les evenements qui impactent vos activites au quotidien

À suivre sur http://www.acte-.com/index.php?page=actualites_commerce_&news=1753

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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025

La suite sur le site :

acte-international.com

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