Siège social de SYNDICAT INTERCOMMUNAL PAYS LOIRE BEAUCE
Siège social de l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL PAYS LOIRE BEAUCE situé à MEUNG SUR LOIRE (45130), 2 RUE DOCT MICHEL.
Numéro de téléphone :
L’ite dans le t ************* Bilan 2009
22 avril 2024
STATUTS Mixte du TITRE I - CONSTITUTION DU ARTICLE 1ER:: CCOLLECTIVITES AADHERENTES En application des articles L 5711-1 et suivants du Code General des Collectivites Territoriales, Le est constitue de 40 communes sur 4 cantons (Artenay, Beaugency, Meung-sur- et Patay) et de 2 EPCI ( d'amenagement du canton de Meung-sur- et communaute de communes du canton de Beaugency).Departement : tRegion : Centre-Val de : France : Meung-sur- MIXTE DU - Societe.comhttps://www.societe.com/societe/-mixte-du----254502784.html MIXTE DU , etablissement public mixte communal a ete active pendant 20 ans. Domiciliee a MEUNG SUR (45130), elle etait specialisee dans le secteur d'activite de l'administration publique (tutelle) des activites economiques. Son effectif est … Un qui prend le nom de : Mixte du . ARTICLE 2 : Le du est fixe au 2, rue du Docteur Henri Michel a MEUNG SUR (T 45). Il peut etre transfere dans un autre lieu, par arrete prefectoral, sur proposition du Comite syndical. Le mixte du est une structure e francaise, situee dans le departement du t et la region Centre-Val de . Le de ou du de est l'un des cinq du departement d'Eure-et-Loir et l'un des 31 de la region Centre-Val de . Au carrefour de trois departements, cette structure e qui s'etend sur la region naturelle de la presente la caracteristique de ne pas avoir de pole urbain structurant. La vie du s'organise autour d'Auneau, de Janville-Toury, …Departement : Eure-et-LoirRegion : Centre-Val de : France : Voves MIXTE DU -VAL DE (OUCQUES LA ...https://www.societe.com/societe/-mixte-du---val-de--254103229.html MIXTE DU -VAL DE , etablissement public mixte est active depuis 21 ans. Situee a OUCQUES LA NOUVELLE (41290), elle est specialisee dans le secteur d'activite de l'administration publique (tutelle) des activites economiques. Son effectif est compris entre 3 …
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SYND MIXTE DU -VAL DE Oucques (adresse)
22 avril 2024
A VOCATIONS MULTIPLES a Souvigny en Sologne Scolaire Amandinois a Saint Amand Longpre En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour mesurer notre audience et vous proposer des …
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d'Amenagement de la et de ses ...
22 avril 2024
d'Amenagement de la et de ses Affluents - Haute (SICALA)
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Equipe municipale, commissions et s - Mairie de ...
22 avril 2024
d’Interet Scolaire de Cravant-Villorceau (SIIS) Communaute de Communes des Terres du Val de : membre commission assainissement e Delegue titulaire du pole d’equilibre territorial et rural du -
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Communaute de Communes VAL DE
22 avril 2024
CONCERT DE L'ENSEMBLE VOCAL de l’Ecole de Musique Mer- Val de suivi du duo COOL N JAZZ
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Mixte du : definition de ...
22 avril 2024
Definitions de Mixte du , synonymes, antonymes, derives de Mixte du , dictionnaire analogique de Mixte du …
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LISTE DES ITES DU T : definition de ...
22 avril 2024
↑ La structure anterieure au Mixte du etait le du , cree en avril 1997. ↑ La structure anterieure au Mixte du du Giennois etait le du du Giennois , cree en juin 1996.
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STATUTS DU MIXTE DU DES CHATEAUX
22 avril 2024
STATUTS DU MIXTE DU DES CHATEAUX I. CONSTITUTION - OBJET - - DUREE ARTICLE 1er: CONSTITUTION ET DENOMINATION En application des dispositions du code general des collectivites territoriales, les
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