Siège social de GENDARMERIE NATIONALE
Siège social de l'entreprise GENDARMERIE NATIONALE situé à CASTELNAU MONTRATIER (46170), LOTISSEMENT ESCLAPIERS.
Numéro de téléphone :
FNOM: Federation des Officiers Mariniers
05 octobre 2025
La francaise [2] est une force armee chargee des missions de police et placee sous la tutelle du ministere de l'Interieur et du ministere ... Le central de la DGGN est situe a ISSY-LES-MOULINEAUX (Hauts-de-Seine - 92), 4 rue Claude Bernard, dans un batiment moderne, repondant aux normes de Haute ... La [1] est une des plus anciennes institutions francaises. En effet, elle est l'heritiere de la Marechaussee, corps de militaires qui ... Affiliee a la Federation Andre Maginota€“ Groupement n°138, elle est la plus importante des associations de sous-officiers en retraitedirigee ... Tres connue pour sa discretion et sa modestie, c’est en realite la Television qui l’a revelee au public a l’occasion de la 19eme edition ...
À suivre sur http://fnom.com/
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2025
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N° 4113 - Rapport d'information de Mme Delphine Batho …
05 octobre 2025
N° 4113 —— ASSEMBLEE . CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee le …
À suivre sur http://www.assemblee-.fr/13/rap-info/i4113.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2025
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N° 462 - Rapport de M. Guillaume Larrive sur la ...
05 octobre 2025
N ° 462 —— ASSEMBLEE . CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee …
À suivre sur http://www.assemblee-.fr/14/rapports/r0462.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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assemblee-nationale.fr
Signalement des crimes contre la propriete ...
05 octobre 2025
Signalement des crimes contre la propriete intellectuelle Guide destine aux victimes d'atteinte au droit d'auteur et de contrefacon des marques de commerce
À suivre sur http://www.rcmp-grc.gc.ca/fep-pelf/ipr-dpi/guide-fra.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 juin 2025
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rcmp-grc.gc.ca
Les rapports ASSEMBLEE
05 octobre 2025
RAPPORT FAIT. AU NOM DE LA COMMISSION D'ENQUETE SUR LES SECTES, President : M. Alain Gest, Rapporteur : M. Jacques Guyard. Deputes. (Source : Les …
À suivre sur http://www.prevensectes.com/rapportf.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2025
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Code de l'action e et des familles – Partie ...
05 octobre 2025
Parue au Journal Officiel du 23 decembre 2000, la partie legislative du Code de l’action e et des familles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_e.html
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Date de dernière mise à jour : 10 juin 2025
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VIS nouvelles - Salle-de-Presse du Saint-
05 octobre 2025
Cite du Vatican, 17 decembre 2015 (VIS). Le Saint-Pere a recu ce matin les lettres de creance de quatre nouveau Ambassadeurs accredites pres le Saint- ...
À suivre sur http://visnews-fr.blogspot.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2025
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