Siège social de GENDARMERIE NATIONALE

Siège social de l'entreprise GENDARMERIE NATIONALE situé à CASTELNAU MONTRATIER (46170), LOTISSEMENT ESCLAPIERS.

Numéro de téléphone :

1

FNOM: Federation des Officiers Mariniers

09 mai 2025

La francaise [2] est une force armee chargee des missions de police et placee sous la tutelle du ministere de l'Interieur et du ministere ... Le central de la DGGN est situe a ISSY-LES-MOULINEAUX (Hauts-de-Seine - 92), 4 rue Claude Bernard, dans un batiment moderne, repondant aux normes de Haute ... La [1] est une des plus anciennes institutions francaises. En effet, elle est l'heritiere de la Marechaussee, corps de militaires qui ... Affiliee a la Federation Andre Maginota€“ Groupement n°138, elle est la plus importante des associations de sous-officiers en retraitedirigee ... Tres connue pour sa discretion et sa modestie, c’est en realite la Television qui l’a revelee au public a l’occasion de la 19eme edition ...

À suivre sur http://fnom.com/

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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024

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2

N° 4113 - Rapport d'information de Mme Delphine Batho …

09 mai 2025

N° 4113 —— ASSEMBLEE . CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee le …

À suivre sur http://www.assemblee-.fr/13/rap-info/i4113.asp

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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025

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assemblee-nationale.fr

3

N° 462 - Rapport de M. Guillaume Larrive sur la ...

09 mai 2025

N ° 462 —— ASSEMBLEE . CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee …

À suivre sur http://www.assemblee-.fr/14/rapports/r0462.asp

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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024

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4

Signalement des crimes contre la propriete ...

09 mai 2025

Signalement des crimes contre la propriete intellectuelle Guide destine aux victimes d'atteinte au droit d'auteur et de contrefacon des marques de commerce

À suivre sur http://www.rcmp-grc.gc.ca/fep-pelf/ipr-dpi/guide-fra.htm

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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025

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5

Les rapports ASSEMBLEE

09 mai 2025

RAPPORT FAIT. AU NOM DE LA COMMISSION D'ENQUETE SUR LES SECTES, President : M. Alain Gest, Rapporteur : M. Jacques Guyard. Deputes. (Source : Les …

À suivre sur http://www.prevensectes.com/rapportf.htm

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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024

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6

Code de l'action e et des familles – Partie ...

09 mai 2025

Parue au Journal Officiel du 23 decembre 2000, la partie legislative du Code de l’action e et des familles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce ...

À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_e.html

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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025

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dcalin.fr

7

VIS nouvelles - Salle-de-Presse du Saint-

09 mai 2025

Cite du Vatican, 17 decembre 2015 (VIS). Le Saint-Pere a recu ce matin les lettres de creance de quatre nouveau Ambassadeurs accredites pres le Saint- ...

À suivre sur http://visnews-fr.blogspot.com/

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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025

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