Siège social de TRIBUNAL DE COMMERCE
Siège social de l'entreprise TRIBUNAL DE COMMERCE situé à CAHORS (46000), PLACE GUSTAVE BARREAU.
Numéro de téléphone :
Greffe du Romans
16 juin 2025
Formalites. Lorsque le transfert du a lieu dans le ressort d'un autre , la loi prevoit s formalites publicite plus lours. ADRESSE. Greffe du . Place Gambetta Palais Justice. BP 555. 14037 Caen cex 1 HORAIRES D'OUVERTURE. Du lundi au vendredi, 8h30 a 12h et ... Transfert du France. En France, le transfert du dans le ressort du est le transfert la societe dans le meme partement ... Le l'entreprise correspond a son adresse administrative. Cette domiciliation fixee dans les statuts lors la creation doit etre claree au ...
À suivre sur http://www.greffe-tc-romans.fr/commun/Rubriques_Permanentes/Presentation_Greffe/pot_Comptes_Annuels.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
La suite sur le site :
greffe-tc-romans.fr
Le transfert d’un - Fiche pratique
16 juin 2025
Le est la domiciliation l’entreprise. Tout comme une personne peut menager, le d’une entreprise peut etre transfere.
À suivre sur http://www.journaldunet.com/management/pratique/vie--l-entreprise/837/le-transfert-d-un--.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
La suite sur le site :
journaldunet.com
Greffe du Paris
16 juin 2025
BaromA¨tre du greffe du Paris Bilan du mois juin 2013
À suivre sur http://www.greffe-paris.org/fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 82 %
Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
La suite sur le site :
greffe-paris.org
Jurisprunces | Paris, 13eme ...
16 juin 2025
Paris, 13eme chambre, jugement du 9 mars 2015 Marty Soft Conception / Lucas Meyer Cosmetics. droit d’auteur ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=4527
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
La suite sur le site :
legalis.net
Jurisprunces | Sens …
16 juin 2025
Sens Ordonnance refere 03 juillet 2012 Agence Immobilierement votre (Agiv) / Agence Charny Immobilier. referencement ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=3468
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
La suite sur le site :
legalis.net
Mole gratuit lettre Attestation domiciliation du ...
16 juin 2025
Mole gratuit lettre Attestation domiciliation du au domicile - Courriers Justice et Droits - Exemples Lettres Gratuites - Exemples courriers ...
À suivre sur http://www.lettres-courriers-types.com/news+article.storyid+289.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024
La suite sur le site :
lettres-courriers-types.com
Greffier du - Carrieres-Juridiques ...
16 juin 2025
Les greffiers s tribunaux s’erigent en principaux acteurs la justice commerciale, par leur role central dans le roulement du bat judiciaire ...
À suivre sur http://www.carrieres-juridiques.com/actualites-et-conseils-emploi-juridique/greffier-du---/179
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
La suite sur le site :
carrieres-juridiques.com
Activites reglementees - Greffe du …
16 juin 2025
La licence est attribuee au nom la PP ou du representant legal en intifiant la nomination la societe et son . N.B : en cas transfert ...
À suivre sur http://www.greffe-tc-paris.fr/hors_cms/activites_reglementees.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
La suite sur le site :
greffe-tc-paris.fr
La competence du - DISTRIPEDIE …
16 juin 2025
Bien qu’une juridiction ait ete creee afin resoudre les differends les opposant, nombreux commercants preferent soumettre leurs contentieux a l ...
À suivre sur http://www.distripedie.com/distripedie/spip.php?article1000
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
La suite sur le site :
distripedie.com
pot s comptes sociaux - Greffe du ...
16 juin 2025
pot s comptes s exercices precents par correspondance : - Suite a premiere relance adressee par le greffier du paris, joindre ...
À suivre sur http://greffe-tc-paris.fr/fr/registre-du-/pot_comptes_sociaux.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
La suite sur le site :
greffe-tc-paris.fr
Le l’entreprise - Le coin s ...
16 juin 2025
Une entreprise doit obligatoirement avoir un qui est en quelque sorte son « domicile legal », il s’agit d’une condition essentielle son existence.
À suivre sur http://www.lecoinsentrepreneurs.fr/le--/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
La suite sur le site :
lecoindesentrepreneurs.fr
pot l'acte constitutif d'une societe au greffe du ...
16 juin 2025
Pour constituer votre societe, vous vez poser son acte constitutif aupres du greffe du du ressort judiciaire dans lequel est etabli le ...
À suivre sur http://economie.fgov.be/fr/entreprises/vie_entreprise/Creer/marches_entreprendre/pot_acte_constitutif/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
La suite sur le site :
fgov.be
Les notions et d'etablissements
16 juin 2025
. Le est une notion propres aux societes, il s'agit en quelque sorte leur domicile, c'est un element d'intification qui doit ...
À suivre sur http://greffe-tc-caen.fr/rcs_etabs.php
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
La suite sur le site :
greffe-tc-caen.fr
Modifier une entreprise : , gerant ou ...
16 juin 2025
La situation ou les capitaux propres sont inferieurs a la moitie du capital l'entreprise est liee a une perte capital et donc a une situation ...
À suivre sur http://www.statutentreprise.com/modification-entreprise
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 62 %
Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
La suite sur le site :
statutentreprise.com
Les greffes S TRIBUNAUX
16 juin 2025
Infogreffe est le registre du et s societes en direct du greffe du .
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/societes/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 61 %
Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2024
La suite sur le site :
infogreffe.fr/societes/