Siège social de GENDARMERIE NATIONALE
Siège social de l'entreprise GENDARMERIE NATIONALE situé à DURAS (47120), ROUTE STE FOY LA GRANDE.
Numéro de téléphone :
N° 462 - Rapport de M. Guillaume Larrive sur la ...
24 avril 2024
La francaise [2] est une force armee chargee des missions de police et placee sous la tutelle du ministere de l'Interieur et du ministere ... Le central de la DGGN est situe a ISSY-LES-MOULINEAUX (Hauts-de-Seine - 92), 4 rue Claude Bernard, dans un batiment moderne, repondant aux normes de Haute ... La [1] est une des plus anciennes institutions francaises. En effet, elle est l'heritiere de la Marechaussee, corps de militaires qui ... APNM Marine . Vers la creation d’une Association Professionnelle de Militaires Marine En application de la Loi autorisant les militaires a se constituer ... N° 4113 —— ASSEMBLEE . CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee le …
À suivre sur http://www.assemblee-.fr/14/rapports/r0462.asp
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Signalement des crimes contre la propriete ...
24 avril 2024
Signalement des crimes contre la propriete intellectuelle Guide destine aux victimes d'atteinte au droit d'auteur et de contrefacon des marques de commerce
À suivre sur http://www.rcmp-grc.gc.ca/fep-pelf/ipr-dpi/guide-fra.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
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rcmp-grc.gc.ca
Constitution du Congo, Brazzaville, 1992, MJP
24 avril 2024
Titre IV. Du president de la Republique. Article 67. Le president de la Republique est chef de l'Etat. Il incarne l'unite et veille au respect de la ...
À suivre sur http://mjp.univ-perp.fr/constit/cg1992.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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univ-perp.fr
Cameroun,Cameroon Camer.be, l'information claire et …
24 avril 2024
camer.be est le site de la diaspora du cameroun. camer.be is the leading portal of cameroon in belgium
À suivre sur http://www.camer.be/index.php
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
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camer.be
Les rapports ASSEMBLEE
24 avril 2024
RAPPORT FAIT. AU NOM DE LA COMMISSION D'ENQUETE SUR LES SECTES, President : M. Alain Gest, Rapporteur : M. Jacques Guyard. Deputes. (Source : Les …
À suivre sur http://www.prevensectes.com/rapportf.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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prevensectes.com
VIS nouvelles - Salle-de-Presse du Saint-
24 avril 2024
Blog de la Salle-de-Presse du Saint- - Vatican
À suivre sur http://visnews-fr.blogspot.com/
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Date de dernière mise à jour : 07 août 2023
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blogspot.com
ANPNOGD espace expression republicaine pupille de la …
24 avril 2024
association des pupilles de la nation et des orphelins de guerre et du devoir espace d'expression
À suivre sur http://anpnogd.izihost.com/expression/
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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izihost.com
Code de l'action e et des familles – Partie ...
24 avril 2024
Parue au Journal Officiel du 23 decembre 2000, la partie legislative du Code de l’action e et des familles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dans ce ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/code_action_e.html
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2023
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dcalin.fr