Siège social de HUIS CLOS
Siège social de l'entreprise HUIS CLOS situé à SAUMUR (49400), 24 R MARÉCHAL LECLERC.
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Mediacites - L'investigation sans concession
20 avril 2024
Specialiste depuis 2009 : Jeux d'enquetes, Murder Party, Cluedo geant, Jeux de piste, Escape Game pour Entreprises et Particuliers Bonne nouvelle pour le bassin de Landivisiau : la production de saumon fume de Kritsen, dont l’usine a ete ravagee par les flammes en juillet 2018, va reprendre debut 2020. Pas sur son site... Que ce soit pour inaptitude, pour motif personnel, pour cause disciplinaire ou pour raison economique, un salarie peut contester son licenciement s’il est convaincu que celui-ci n’est pas justifie. Voici la marche a suivre. Avant tout licenciement, l’employeur est tenu de convoquer le Organiser par date Organiser par manquements. S231 - Le Conseil superieur de la magistrature statuant comme conseil de discipline des magistrats du
À suivre sur https://www.mediacites.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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Cour civile (CPC-VD) | Etat de Vaud
20 avril 2024
Suite a l'introduction du Code de procedure civile suisse, la Cour civile (CPC-VD) reste competente uniquement pour les demandes deposees jusqu'au 31 decembre 2010.
À suivre sur https://www.vd.ch/toutes-les-autorites/ordre-judiciaire-vaudois-ojv/tribunal-cantonal/cour-civile-cpc-vd/
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024
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George Pell — Wikipedia
20 avril 2024
George Pell, ne le 8 juin 1941 a Ballarat dans l'Etat du Victoria, est un prelat catholique australien. Ne dans une famille chretienne, il se sent pendant sa jeunesse appele a la pretrise, mais il ne prend sa decision qu'en 1959.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/George_Pell
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
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L'Ange bleu (association) — Wikipedia
20 avril 2024
L'Ange bleu est une association a but non lucratif francaise fondee par Latifa Bennari en 1998, afin de mettre en place un reseau d'ecoute destine aux pedophiles, de …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/L%27Ange_Bleu_(association)
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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Les violences conjugales, phenomene , probleme ...
20 avril 2024
Les situations de violences conjugales confrontent les professionnels a beaucoup de difficultes. Les reponses apportees deviennent un probleme qu’on peut qualifier de systemique : emiettement des interventions issues de differents champs et pratiques, cloisonnements et clivages, confusions, contradictions, positionnement ideologique ...
À suivre sur https://www.cairn.info/revue-therapie-familiale-2012-2-page-105.htm,%20page%20consult%C3%83%C2%A9e%20le%2010%20juillet%202012
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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Quel est le tribunal competent ? | Avocat.fr
20 avril 2024
L’ordre judiciaire. L'Ordre judiciaire est divise en deux grandes categories : les juridictions civiles et les juridictions penales. Par ailleurs, l'organisation judiciaire est fondee sur le principe du double degre de juridiction qui permet de rejuger l'affaire une seconde fois en cas de contestation.
À suivre sur http://www.avocat.fr/la-justice-et-moi/quel-est-le-tribunal-competent
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2023
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REGLEMENTS GENERAUX du DISTRICT - publi-v2-cg.fff.fr
20 avril 2024
26 ENREGISTREMENT DES LICENCES Article 51 Enregistrement et mentions apposees Article 52 Reserve Article 53 Reserve SECTION 5 AS DE REFUS, DE RETRAIT, D’ANNULATION
À suivre sur http://publi-v2-cg.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2210000/8500/140728143536_reglements_generaux.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2023
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fff.fr
Espace CPAS : Le centre public d'action e: son ...
20 avril 2024
L'Union des Villes et Communes de Wallonie represente l'ensemble des pouvoirs locaux de la Region wallonne. Elle a pour but de les aider a remplir leurs missions au service des citoyens, et d'assurer la promotion de leurs actions, de leur autonomie et, par la , de la democratie locale.
À suivre sur https://www.uvcw.be/articles/33,38,38,0,2207.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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Pruneau d’Agen : la Region entre en piste - ladepeche.fr
20 avril 2024
Le Conseil Regional a nomme Jacques Louge pour une mission d’expertise de la filiere pruneau d’Agen, pour un an. Cet expert rencontre les acteurs de la filiere,chefs d’entreprise et ...
À suivre sur https://www.ladepeche.fr/2019/09/18/pruneau-dagen-la-region-entre-en-piste,8422679.php
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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Sanction disciplinaire : comment aider le salarie
20 avril 2024
Comment contester une sanction disciplinaire ? Pour chaque sanction disciplinaire dans l’echelle des sanctions ci-dessus, le salarie a interet a presenter ses explications a l’employeur, par ecrit, par lettre recommandee avec accuse de reception ou par l’intermediaire des representants du personnel.
À suivre sur https://www.cse-guide.fr/sanctions-disciplinaires/
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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LEXIQUE JURIDIQUE
20 avril 2024
Lexique juridique - liste des definitions du lexique du droit prive francais
À suivre sur https://www.dictionnaire-juridique.com/lexique-juridique.php
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2024
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Le conseil municipal : attributions, delegations donnees ...
20 avril 2024
Remarques: Article L. 2122-23 du CGCT. Les decisions prises dans les domaines qui precedent par le maire sont soumises aux memes regles que celles qui sont applicables aux deliberations du conseil municipal portant sur les memes objets.
À suivre sur https://www.collectivites-locales.gouv.fr/conseil-municipal-attributions-delegations-donnees-au-maire-droits-lopposition-et-fonctionnement
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
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Constitution de la Republique d'Haiti - oas.org
20 avril 2024
LA CONSTITUTION DE LA REPUBLIQUE D'HAITI 1987 PREAMBULE. Le Peuple Haitien proclame la presente Constitution: Pour garantir ses droits inalienables et imprescriptibles a la vie, a la liberte et la poursuite du bonheur; conformement a son Acte d'independance de 1804 et a la Declaration Universelle des Droits de l'Homme de 1948.
À suivre sur https://www.oas.org/juridico/mla/fr/hti/fr_hti-int-txt-const.html
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
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HCDH | Pacte international relatif aux droits civils et ...
20 avril 2024
anglais | arabe | chinois | espagnol | russe. Pacte international relatif aux droits civils et politiques Adopte et ouvert a la signature, a la ratification et a l'adhesion par l'Assemblee generale dans sa resolution 2200 A (XXI) du 16 decembre 1966
À suivre sur https://www.ohchr.org/FR/ProfessionalInterest/Pages/CCPR.aspx
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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"J'accuse", par Emile Zola - nouvelobs.com
20 avril 2024
Me permettez-vous, dans ma gratitude pour le bienveillant accueil que vous m’avez fait un jour, d’avoir le souci de votre juste gloire et de vous dire que votre etoile, si heureuse jusqu’ici, est menacee de la plus honteuse, de la plus ineffacable des taches ? Vous etes sorti sain et sauf
À suivre sur https://www.nouvelobs.com/societe/20060712.OBS4922/j-accuse-par-emile-zola.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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