Siège social de ETABLISSEMENT DEPARTEMENTAL DE L'ELEVAGE

Siège social de l'entreprise ETABLISSEMENT DEPARTEMENTAL DE L'ELEVAGE situé à TRELAZE (49800), LA QUANTINIERE.

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Entrevaux — Wikipedia

06 mai 2024

Presint: Jean Galibert : 2, rue s Chataigners - 81200 Mazamet Telephone: 05.63.61.01.86 / 06 14 95 97 26 E-mail: jean.galibertAwanadoo.fr RPMM - Plus-values sur biens meubles incorporels - Obligations s intermediaires financiers - claration s contrats prets. I. Champ d'application l ... LOF Selection canine Sterilisation Sterilite vente chiots Nuisances AM 23.01.1997 Limites d’emergence du bruit lie aux fonctionnement s installations L'Association humanitaire Apiflorv lutte contre la pauvrete grace au veloppement l'apiculture dans les pays favorises Accueil; Le Pays Bourges. Presentation; ID EN CAMPAGNE, Soutenir vos projets; Organisation administrative; Contrats, chartes et programmes subvention

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Entrevaux

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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2023

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wikipedia.org/wiki/Entrevaux

2

Ministere la centralisation, la Gouvernance ...

06 mai 2024

I. PRESENTATION S PARTEMENTS DU ZOU ET S COLLINES. Situes dans la partie centrale du Benin, les partements du Zou et s Collines s’etennt du 7e au ...

À suivre sur http://www.centralisation-benin.org/spip.php?article291

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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024

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decentralisation-benin.org

3

Toutes les associations Bouillante « Bouillante

06 mai 2024

Voici la liste s associations Bouillante clarees a la prefecture, elle comporte maintes associations aujourd’hui en veille mais qui n’ont pas ete ...

À suivre sur http://www.bouillante.net/toutes-les-associations--bouillante/

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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024

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bouillante.net

4

LES DIFFERENTS NUMEROS ATTRIBUES A UNE …

06 mai 2024

Les differents numeros attribues a une entreprise agricole – Janvier 2014 - Page 1 sur 3 Chambre d’agriculture la Charente-Maritime- partement Economie ...

À suivre sur http://www.charente-maritime.chambagri.fr/fileadmin/publication/CA17/16_Entreprise_Agricole/CFE/Documents/les_diff%C3%A9rents_num%C3%A9ros__l_entreprise_agricole.pdf

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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023

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charente-maritime.chambagri.fr

5

Droit rural Le controle s structures, les regles ...

06 mai 2024

Apres la breche ouverte par la rniere loi d’orientation dans le controle s structures, la Snfm juge important rappeler que la politique s structures ...

À suivre sur http://www.terre-net.fr/actualite-agricole/economie-/article/droit-rural-controle-structure-202-60959.html

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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024

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terre-net.fr

6

Bioline International Official Site (site up-dated regularly)

06 mai 2024

Union for African Population Studies, Rapport d'etu / Study Report, Numero/Number 27, 1997. PROGRAMME PETITES SUBVENTIONS POUR LA RECHERCHE EN …

À suivre sur http://www.bioline.org.br/request?uaps97027

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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024

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bioline.org.br

7

Creation communes nouvelles dans le Doubs ...

06 mai 2024

Commune Les Premiers Sapins : En lieu et place s communes d’Athose, Chasnans, d’Hautepierre-le-Chatelet, Nods, Rantechaux et Vanclans ...

À suivre sur http://www.doubs.gouv.fr/Actualites/Creation--communes-nouvelles-dans-le-Doubs

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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023

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doubs.gouv.fr

8

cret n°83-228 du 22 mars 1983 fixant le regime l ...

06 mai 2024

Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre la fense, du ministre l'economie et s finances, du ministre legue aupres du ministre l'economie ...

À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000502343&categorieLien=cid

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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023

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9

Achat / Vente d'animaux d'agrement ou compagnie ...

06 mai 2024

Date mise a jour : 2014-11-20 finition l'activite. Activite consistant a acheter et a revendre - s animaux domestiques (finis par l'article L214-6 ...

À suivre sur https://www.guichet-entreprises.fr/Id096234/

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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2024

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guichet-entreprises.fr/Id096234/

10

Chambre d’Agriculture Haute-Garonne [Equarrissage] :..

06 mai 2024

La Cotisation Volontaire Obligatoire (CVO) L’equarrissage a la charge s eleveurs. puis 2009, une nouvelle cotisation est appelee : la Cotisation Volontaire ...

À suivre sur http://www.haute-garonne.chambagri.fr/spip.php?article170

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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2024

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haute-garonne.chambagri.fr

11

Chambre d’Agriculture Haute-Garonne [Bovins Vian] …

06 mai 2024

s SERVICES pour toutes les races a vian et tous les eleveurs. Bovin Croissance, le service controle performances s bovins allaitants la Chambre d ...

À suivre sur http://www.haute-garonne.chambagri.fr/spip.php?rubrique40

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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023

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haute-garonne.chambagri.fr

12

Circulaire du 14/06/94 relative aux installations ...

06 mai 2024

Circulaire du 14/06/94 relative aux installations classees pour la protection l'environnement. Refonte la nomenclature

À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/8221

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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024

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ineris.fr

13

Snafam

06 mai 2024

ANNEXE 2 : Listes s pieces a fournir  Un acte d’etat civil du manur (CNI europeenne, passeport)  Un justificatif domicile ou un extrait ...

À suivre sur http://www.snafam.org/menu2-dossiers.php

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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024

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snafam.org

14

Montclar (Alpes--Haute-Provence) — Wikipedia

06 mai 2024

Lors s ux rnieres grans glaciations, la glaciation Riss et la glaciation Wurm, la commune est presque entierement recouverte par le glacier la ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Montclar_(Alpes--Haute-Provence)

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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023

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wikipedia.org/wiki/Montclar_(Alpes-de-Haute-Provence)

15

LOI N°041/98/AN PORTANT ORGANISATION …

06 mai 2024

Le s services la circonscription administrative e est la. ... , culturel la collectivite et participer a l’amenagement du ...

À suivre sur http://faolex.fao.org/docs/texts/bkf48702.doc

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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023

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