Siège social de CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE
Siège social de l'entreprise CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE situé à ST LO (50000), 139 RUE GUILLAUME FOUACE.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
territoriale s ...
14 novembre 2025
texte presentation. Maison s Communes regroupe 6 entites juridiques distinctes qui puis nombreuses annees travaillent ensemble au service s collectivites s elus et leurs agents : le Territoriale, l'Association s Maires et Presints Communautes Vene, l'Association ... territoriale - Vosges: coordonnees, adresse, telephone, site web, email et informations geographiques du service public. Territoriale a Angers Economie, finances (services publics) : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Le national est un etablissement public a caractere administratif francais. Initialement intitule national s praticiens hospitaliers et s personnels direction hospitaliere, le CNG est nomme national puis le cret n o 2010-1272 du 25 octobre 2010 ... Le Territoriale l’Herault (CDG 34) est un etablissement public local au service s communes et s etablissements publics du partement l’Herault.
À suivre sur http://www.cdg13.com/faq.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 95 %
Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
La suite sur le site :
cdg13.com
Commission reforme- Comite medical | ...
14 novembre 2025
loi du 12 mars 2012 rend obligatoire le transfert s secretariats Commission Reforme et du Comite Medical vers les s .
À suivre sur http://www.cdg66.fr/pole-employeur-public-sante-au-travail-aff-soc/sante-au-travail-affaires-es/commission--reforme-comite-medical/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 92 %
Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
La suite sur le site :
cdg66.fr
Frais pcement -
14 novembre 2025
NOTIONS ET FINITIONS Resince administrative. resince administrative est le territoire commune sur lequel se situe, a titre principal, le service ou l’agent est affecte ou lorsqu’un assure prise en charge d’un naire, le du .
À suivre sur https://cdg14.fr/frais--pcement/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 92 %
Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2025
La suite sur le site :
https://cdg14.fr/frais-de-deplacement/
procedure disciplinaire et le Conseil discipline s ...
14 novembre 2025
Un agent territoriale qui commet une faute ou un manquement a ses obligations, dans l’exercice ou a l’occasion l’exercice ses s, s’expose a une sanction disciplinaire administrative et, le cas echeant, a s peines prevues par loi penale.
À suivre sur http://infosdroits.fr/-procedure-disciplinaire-et-le-conseil--discipline-s-agents-----territoriale/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 89 %
Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
La suite sur le site :
infosdroits.fr
Le Conseil Surveilnce dans ...
14 novembre 2025
puis loi 2009-879 du 21 juillet 2009 portant reforme l’hopital et retive aux patients, a sante et aux territoires, les etablissements publics sante sont dotes d’un conseil surveilnce et sont diriges par un directeur assiste d’un directoire.
À suivre sur http://infosdroits.fr/le-conseil--surveilnce-dans----hospitaliere-finition-composition-signation-attributions-et-consultations/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 28 août 2025
La suite sur le site :
infosdroits.fr
Conventions collectives - Syndicat ...
14 novembre 2025
Nous assurons fense s interets s membres dans leurs retions avec l'employeur.
À suivre sur https://www.sfpq.qc.ca/conventions-collectives/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 25 juin 2025
La suite sur le site :
sfpq.qc.ca/conventions-collectives/
Procedure disciplinaire -
14 novembre 2025
En cas procedure disciplinaire, n’hesitez pas a contacter le pour obtenir plus amples informations. Les principes du regime disciplinaire s naires territoriaux sont directement poses par loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations s naires.
À suivre sur https://cdg14.fr/discipline-procedure-disciplinaire-2/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 22 août 2025
La suite sur le site :
https://cdg14.fr/discipline-procedure-disciplinaire-2/
Les commissions consultatives paritaires | Portail ...
14 novembre 2025
Rapport annuel sur l'etat - edition 2018 (fichiers Excel) Rapport annuel 2018 - Faits et chiffres : fiches thematiques (Excel)
À suivre sur https://www.-.gouv.fr/commissions-consultatives-paritaires
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
La suite sur le site :
fonction-publique.gouv.fr/commissions-consultatives-paritaires
INET | Institut National s Etus Territoriales
14 novembre 2025
Orientez votre recherche uniquement sur les itineraires formation ou cycles :. Un itineraire formation regroupe un ensemble stages complementaires vous permettant d’acquerir toutes les competences specifiques liees a un metier ou une thematique.
À suivre sur https://inet.cnfpt.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 16 août 2025
La suite sur le site :
cnfpt.fr/
Questions-reponses a l'attention s agents | Portail ...
14 novembre 2025
Rapport annuel sur l'etat - edition 2018 (fichiers Excel) Rapport annuel 2018 - Faits et chiffres : fiches thematiques (Excel)
À suivre sur https://www.-.gouv.fr/questions-reponses-a-ttention-s-agents
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 30 août 2025
La suite sur le site :
fonction-publique.gouv.fr/questions-reponses-a-lattention-des-agents
Charte s cookies | MGEN
14 novembre 2025
Le responsable s traitements s donnees s Utilisateurs collectees via le SITE est MGEN UNION, Union relevant du Co Mutualite, immatriculee sous le numero SIREN 441 921 962, dont le est situe 3 square Max Hymans 75 748 PARIS CEX 15.
À suivre sur https://www.mgen.fr/charte---s-cookies/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
La suite sur le site :
mgen.fr/charte-de-gestion-des-cookies/
Les nouveaux CT et CAP dans ...
14 novembre 2025
Le statut FPT a prevu s organismes nationaux (CSFPT - CNFPT) qui assurent un nement paritaire national FPT. Ces organismes sont necessaires pour une concertation au plus haut niveau, mais ne peuvent garantir a eux seuls le droit participation s naires.
À suivre sur http://www.sdpm.net/article-les-nouveaux-ct-et-cap-dans----territoriale-96759175.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 08 juin 2025
La suite sur le site :
sdpm.net
Commission administrative paritaire — Wikipedia
14 novembre 2025
Une commission administrative paritaire (CAP) est une instance representation et dialogue francaise. Ce sont les organes representation s agents tituires .
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Commission_administrative_paritaire
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 11 mars 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Commission_administrative_paritaire
Calculer le montant net imposable s inmnites
14 novembre 2025
L’AMF vient mettre en ligne sur son site internet une note tailnt avec precision toutes les nouvelles regles du prelevement a source sur les inmnites s elus locaux.
À suivre sur http://www.maire-info.com/organisation--communale/elus-locaux/calculer-le-montant-net-imposable-s-inmnites---article-22625
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
La suite sur le site :
maire-info.com