Siège social de MAIRIE
Siège social de l'entreprise MAIRIE situé à LESSAY (50430), 1 RUE POSTE.
Numéro de téléphone :
Ou implanter le de son association - Asso ...
06 juin 2025
La n’est pas obligee d’acceder a la demande de l’association. A savoir : la peut aussi autoriser l’association a avoir comme un autre batiment communal (une maison des associations, un centre , etc.). Une peut-elle etre le d'une association ? Oui, si le maire le decide, des locaux communaux peuvent etre mis a disposition et utilises par les associations qui en font la demande. dans une ou a la Maison des associations Le maire peut autoriser l'association a se domicilier en , voire a utiliser un batiment communal pour son (centre , maison des associations...) et choisir de facturer ou non cette domiciliation a l'association.
À suivre sur https://www.credit-agricole.fr/association/conseils/magazine/tout-un-mag/ou-implanter-le---de-son-association.html
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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Hostens - Mentions legales
06 juin 2025
. Hostens 1 Route de Mont-de-Marsan 33125 Hostens. Contact. Telephone : 05.56.88.50.21 Email : .hostensAgmail.com. Representant legal. Le Maire, Jean-Louis Dartiailh Immatriculation. Numero d'identification TVA : [a completer] Hebergeur du site. 1&1 Internet SARL. 7, place de la Gare. BP 70109. 57201 Sarreguemines Cedex. Version imprimable | Plan du site ...
À suivre sur https://www.hostens.fr/mentions-l%C3%A9gales/
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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Centre d'action e de la Ville de Paris - Ville de Paris
06 juin 2025
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/le-centre-d-action-e-de-la-ville-de-paris-casvp-145
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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Autorisation domiciliation SOCIETE - Ariege
06 juin 2025
comme , le domicile de son representant legal des lors qu’aucune disposition legislative ou stipulation contractuelle ne s’y oppose. Dans le cas contraire, la domiciliation ne pourra ni exceder 5 ans a compter de la creation de la societe, ni depasser le terme legal de l’occupation des locaux (en cas de demenagement, il est impossible de prolonger cette ...
À suivre sur http://www.ariege.cci.fr/files/cci09/accomplir_vos_formalites/Auorisationdomiciliationpdf_13.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2025
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Salins les Bains (adresse)
06 juin 2025
Avis De Champagnole a Champagnole Centre Communal D'Action e (C.C.A.S) a Salins les Bains Contact Cantine Scolaire a Salins les Bains Adresse Ecole Primaire De La Gare a Montferrand le Chateau Contact a Montferrand le Chateau Telephone Comite Interprofessionnel De Comte (CIGC) a Poligny Adresse Pays de Courbet ...
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/06539848
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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Changement du nom d'une rue ou de la numerotation - CCI ...
06 juin 2025
Suite a une decision communale, le nom de la rue, la numerotation ou la designation de la voie composant l'adresse de votre etablissement a change. Le CFE de la CCI Paris Ile-de-France vous fournit les elements pour preparer votre formalite.
À suivre sur https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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Domiciliation d'une association Loi 1901 : Les regles et ...
06 juin 2025
En depit de regles assez souples, les associations ont malgre tout certaines obligations. C’est le cas de la domiciliation. En effet, la loi impose aux associations de disposer d’une adresse ou qui leur permettent d’envoyer et de recevoir des courriers officiels.
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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Comment constituer un syndicat professionnel ? - Ville de ...
06 juin 2025
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/comment-constituer-un-syndicat-professionnel-3217
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024
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DE PATAY - asal.forumactif.org
06 juin 2025
de patay Mack Ted le Mer 30 Juin - 20:16 Nous tenons a remercier la municipalite de PATAY pour avoir fait les formalites du transfert du aussi rapidement (en une semaine).
À suivre sur https://asal.forumactif.org/t707----de-patay
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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forumactif.org/t707-siege-social-mairie-de-patay
— Wikipedia
06 juin 2025
En France, la est un edifice qui abrite le bureau du maire, la salle de deliberation du conseil municipal, le lieu ou l'on celebre les mariages, ainsi que divers services comme l'etat-civil, le depot du cadastre, l'urbanisme, la police municipale, etc. Le terme designe dans le …
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Mairie
Chambre d'agriculture Alsace - et site du Bas ...
06 juin 2025
Chambre d'agriculture Alsace - et site du Bas-Rhin. Chambre sur la ville de Schiltigheim. Toutes les informations de la ville de Schiltigheim (La commune et sa ). Bas-Rhin, Grand Est.
À suivre sur https://www.annuaire-.fr/chambre-d-agriculture-alsace---et-site-du-bas-rhin.html
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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annuaire-mairie.fr/chambre-d-agriculture-alsace-siege-social-et-site-du-bas-rhin.html
Bardouville (adresse, horaires)
06 juin 2025
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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Domiciliation association : ou faire sa domiciliation - Ooreka
06 juin 2025
Domiciliation d'association : l'obligation de . Toute association a l'obligation d'avoir un , c'est-a-dire une adresse physique. Le d'une association ne peut pas etre une simple boite postale. Au moment de la declaration en prefecture, il faut indiquer quel est le …
À suivre sur https://association.ooreka.fr/comprendre/domiciliation-association
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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