Siège social de MAIRIE
Siège social de l'entreprise MAIRIE situé à SAUSSEY (50200), LE BOURG.
Numéro de téléphone :
Hostens - Mentions legales
23 mai 2025
dans une ou a la Maison des associations Le maire peut autoriser l'association a se domicilier en , voire a utiliser un batiment communal pour son (centre , maison des associations...) et choisir de … Ou implanter le de son association . Si vous decidez de declarer votre association a la prefecture, vous devrez indiquer l’adresse exacte de son . Local dedie, chez vous, , maison des associations… plusieurs possibilites s’offrent a … Une peut-elle etre le d'une association ? Oui, si le maire le decide, des locaux communaux peuvent etre mis a disposition et utilises par les associations qui en font la demande. La peut etre le d’une association. L’association doit demander au maire par courrier la possibilite de domicilier son . L’autorisation peut etre gratuite ou payante.
À suivre sur https://www.hostens.fr/mentions-l%C3%A9gales/
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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hostens.fr/mentions-l%C3%A9gales/
Centre d'action e de la Ville de Paris - Ville de Paris
23 mai 2025
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/le-centre-d-action-e-de-la-ville-de-paris-casvp-145
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024
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paris.fr/pages/le-centre-d-action-sociale-de-la-ville-de-paris-casvp-145
Autorisation domiciliation SOCIETE - Ariege
23 mai 2025
comme , le domicile de son representant legal des lors qu’aucune disposition legislative ou stipulation contractuelle ne s’y oppose. Dans le cas contraire, la domiciliation ne pourra ni exceder 5 ans a compter de la creation de la societe, ni depasser le terme legal de l’occupation des locaux (en cas de demenagement, il est impossible de prolonger cette ...
À suivre sur http://www.ariege.cci.fr/files/cci09/accomplir_vos_formalites/Auorisationdomiciliationpdf_13.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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ariege.cci.fr
Domicilier l'entreprise au domicile du dirigeant
23 mai 2025
La creation d'entreprise passe par la domiciliation de son . Eventuellement au domicile du dirigeant. Les regles a respecter. Quand on cree une entreprise, il faut notamment declarer a l'administration competente son...
À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/8072-domicilier-l-entreprise-au-domicile-du-dirigeant
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
La suite sur le site :
commentcamarche.com/faq/8072-domicilier-l-entreprise-au-domicile-du-dirigeant
Declarer son en - Associations Mode d ...
23 mai 2025
À suivre sur https://www.associationmodeemploi.fr/article/declarer-son---en-.62263
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
La suite sur le site :
associationmodeemploi.fr/article/declarer-son-siege-social-en-mairie.62263
— Wikipedia
23 mai 2025
En France, la est un edifice qui abrite le bureau du maire, la salle de deliberation du conseil municipal, le lieu ou l'on celebre les mariages, ainsi que divers services comme l'etat-civil, le depot du cadastre, l'urbanisme, la police municipale, etc. Le terme designe dans le code general des collectivites territoriales le ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Mairie
Changement du nom d'une rue ou de la numerotation - CCI ...
23 mai 2025
Suite a une decision communale, le nom de la rue, la numerotation ou la designation de la voie composant l'adresse de votre etablissement a change. Le CFE de la CCI Paris Ile-de-France vous fournit les elements pour preparer votre formalite.
À suivre sur https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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Salins les Bains (adresse)
23 mai 2025
a Salins les Bains Ecoles maternelles privees s : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/06539848
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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Domiciliation d'une association Loi 1901 : Les regles et ...
23 mai 2025
En depit de regles assez souples, les associations ont malgre tout certaines obligations. C’est le cas de la domiciliation. En effet, la loi impose aux associations de disposer d’une adresse ou qui leur permettent d’envoyer et de recevoir des courriers officiels.
À suivre sur https://www.statutentreprise.com/les-regles-de-domiciliation-dune-association/
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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Contact - Ville de Paris
23 mai 2025
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/contact-232
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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Recherche a demande-- - ABC-Lettres par l'Obs
23 mai 2025
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
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nouvelobs.com/abc-lettres/modeles/demande-siege-social/lettre.html
Bardouville (adresse, horaires)
23 mai 2025
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À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/05863937
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024
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pagesjaunes.fr/pros/05863937
Chambre d'agriculture Alsace - et site du Bas ...
23 mai 2025
Chambre d'agriculture Alsace - et site du Bas-Rhin. Chambre sur la ville de Schiltigheim. Toutes les informations de la ville de Schiltigheim (La commune et sa ). Bas-Rhin, Grand Est.
À suivre sur https://www.annuaire-.fr/chambre-d-agriculture-alsace---et-site-du-bas-rhin.html
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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annuaire-mairie.fr/chambre-d-agriculture-alsace-siege-social-et-site-du-bas-rhin.html