Siège social de BIGNON JEAN-CLAUDE
Siège social de l'entreprise BIGNON JEAN-CLAUDE situé à LA BAROCHE GONDOUIN (53110), LE HAMEAU.
Numéro de téléphone :
Decision n° 2015 -725 DC (Loi de finances pour 2016)
01 mai 2024
CAISSE LOCALE D'ARGENTEUIL, ASNIERES ET ENVIRONS : 85, Avenue Gabriel Peri - ARGENTEUIL (95100) Marcel Deneux est un homme politique francais, membre du MoDem ne le 16 aout 1928 Signification du logo. La ville de Saint-Nom-la-Breteche a fait evoluer son identite graphique. Un symbole identitaire moderne qui s’inspire de l’un des signes ... Bourdin Flins sur Seine Vente directe de produits fermiers : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel Liste des presidents apres la fusion de 2013; Periode Identite Etiquette Qualite; janvier 2013 [8] en cours: Lenoir [9] UMP: Senateur (depuis 2011 ...
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/root/bank/download/2015725DC2015725dc.pdf
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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Senat
01 mai 2024
Numero: Auteur: Depot: Titre: 10261: Herve Maurey: 06/02/2014: Projets du Gouvernement concernant la clause de competence generale des collectivites locales
À suivre sur http://www.senat.fr/questions/rappel/Liste_Rappel_complet.html
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
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Groupe Parti communiste francais | Somme.fr
01 mai 2024
Retrouvez ici la tribune du groupe Parti communiste francais, publiee dans le dernier numero du magazine Vivre en Somme (n°98 - janvier/fevrier 2016).
À suivre sur http://www.somme.fr/institution-groupes-elus/groupe-parti-communiste-francais
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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Decision n° 2015-725 DC du 29 decembre 2015
01 mai 2024
Loi de finances pour 2016 | Le Conseil constitutionnel a ete saisi, dans les conditions prevues a l'article 61, deuxieme alinea, de la ...
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-date/decisions-depuis-1959/2015/2015-725-dc/decision-n-2015-725-dc-du-29-decembre-2015.146743.html
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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La page du Rotary Club de Laval
01 mai 2024
Restaurant l'Antiquaire 64, rue de Vaufleury 53000 Laval ; Reunions : Au : 1er, 2eme et 4eme jeudis : aperitif a 19h15 ; 3eme jeudi, diner a 20h ...
À suivre sur http://www.rotaryd1650.org/actions_clubs/laval/laval.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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Petition - Compagnie Jolie Mome
01 mai 2024
Guy AJAS: Qu'une organisation dite syndicale (CFDT) s'attaque a des salaries defendant leur droit au travail(constitutionnel !)leur droit a vivre decemment d'un ...
À suivre sur http://www.cie-joliemome.org/petition/
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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Larousse.fr : encyclopedie et dictionnaires gratuits en ...
01 mai 2024
Mentions legales et credits MENTIONS LEGALES. Larousse.fr est un site de la societe Editions Larousse Societe par Actions Simplifiee au capital de 6 037 000 ...
À suivre sur http://www.larousse.fr/infos/credits
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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Decret du 31 decembre 1997 portant promotion et ...
01 mai 2024
Par decret du President de la Republique en date du 31 decembre 1997, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et vise pour son execution par le ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000752127
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
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Consistoire | Communautes
01 mai 2024
CENTRE CULTUREL 9 chemin des sables 06160 JUAN LES PINS Tel. : 04 93 67 24 41 ccjantibesAyahoo.fr President : Fabien LEVY Tresorier : Andre LAMARE
À suivre sur http://www.consistoiredefrance.fr/117.les-communautes/communaute.php?acip=1&associe=0
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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Rhone-Alpes - Centre - Consistoire |
01 mai 2024
Grand Rabbin Regional : Richard WERTENSHLAG Presidents d'Honneur : Lucien AZOULAY, Jean Jacques BLOCH, Marcel DREYFUSS, Jean Bernard LEMMEL, …
À suivre sur http://www.consistoiredefrance.fr/r/13.rhone_alpes_centre.html
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2023
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Decret du 14 novembre 2001 portant promotion et ...
01 mai 2024
Par decret du President de la Republique en date du 14 novembre 2001, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et vise pour son execution par le ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000403746
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2024
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Librairie Guimard
01 mai 2024
La LIBRAIRIE GUIMARD existe depuis vingt ans, elle est situee dans le quartier des antiquaires a Nantes et presente a sa clientele internationale tous les ...
À suivre sur http://www.librairie-guimard.com/
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024
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Info la Poterie Rennes (La Poterie, Le Landry, Francisco ...
01 mai 2024
Des quartiers d’habitat subissent de grandes transformations avec des demolitions et des promesses d’amelioration de la qualite des services qui se font ...
À suivre sur http://infolapoterie.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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Assemblee nationale - XII° legislature - Propositions ...
01 mai 2024
La XII e legislature a pris fin le 19 juin 2007. Les propositions de loi dont l’Assemblee nationale etait encore saisie au moment ou ses pouvoirs ont ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/documents/index-proposition.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2023
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N° 2687 - Rapport de M. Jean-Pierre Giran sur le projet ...
01 mai 2024
Document . mis en distribution. le 29 novembre 2005. N ° 2687 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r2687.asp
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