Siège social de MAIRIE
Siège social de l'entreprise MAIRIE situé à LANESTER (56600), AVENUE FRANCOIS BILLOUX.
Numéro de téléphone :
Salins les Bains (adresse)
23 avril 2024
dans une ou a la Maison des associations Le maire peut autoriser l'association a se domicilier en , voire a utiliser un batiment communal pour son (centre , maison des associations...) et choisir de facturer ou non cette domiciliation a l'association. La n’est pas obligee d’acceder a la demande de l’association. A savoir : la peut aussi autoriser l’association a avoir comme un autre batiment communal (une maison des associations, un centre , etc.). Ou implanter le de son association . Si vous decidez de declarer votre association a la prefecture, vous devrez indiquer l’adresse exacte de son . Local dedie, chez vous, , maison des associations… plusieurs possibilites s’offrent a vous pour domicilier votre association. . Hostens 1 Route de Mont-de-Marsan 33125 Hostens. Contact. Telephone : 05.56.88.50.21 Email : .hostensAgmail.com. Representant legal. Le Maire, Jean-Louis Dartiailh Immatriculation. Numero d'identification TVA : [a completer] Hebergeur du site. 1&1 Internet SARL. 7, place de la Gare. BP 70109. 57201 Sarreguemines Cedex. Version imprimable | Plan du site ...
À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/06539848
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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pagesjaunes.fr/pros/06539848
Autorisation domiciliation SOCIETE - Ariege
23 avril 2024
comme , le domicile de son representant legal des lors qu’aucune disposition legislative ou stipulation contractuelle ne s’y oppose. Dans le cas contraire, la domiciliation ne pourra ni exceder 5 ans a compter de la creation de la societe, ni depasser le terme legal de l’occupation des locaux (en cas de demenagement, il est impossible de prolonger cette ...
À suivre sur http://www.ariege.cci.fr/files/cci09/accomplir_vos_formalites/Auorisationdomiciliationpdf_13.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
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ariege.cci.fr
Centre d'action e de la Ville de Paris - Ville de Paris
23 avril 2024
À suivre sur https://www.paris.fr/pages/le-centre-d-action-e-de-la-ville-de-paris-casvp-145
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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2023
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paris.fr/pages/le-centre-d-action-sociale-de-la-ville-de-paris-casvp-145
Domiciliation d'une association Loi 1901 : Les regles et ...
23 avril 2024
En depit de regles assez souples, les associations ont malgre tout certaines obligations. C’est le cas de la domiciliation. En effet, la loi impose aux associations de disposer d’une adresse ou qui leur permettent d’envoyer et de recevoir des courriers officiels.
À suivre sur https://www.statutentreprise.com/les-regles-de-domiciliation-dune-association/
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2023
La suite sur le site :
statutentreprise.com/les-regles-de-domiciliation-dune-association/
Changement du nom d'une rue ou de la numerotation - CCI ...
23 avril 2024
Suite a une decision communale, le nom de la rue, la numerotation ou la designation de la voie composant l'adresse de votre etablissement a change. Le CFE de la CCI Paris Ile-de-France vous fournit les elements pour preparer votre formalite.
À suivre sur https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/changement-nom-rue
Declarer son en - Associations Mode d ...
23 avril 2024
À suivre sur https://www.associationmodeemploi.fr/article/declarer-son---en-.62263
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
La suite sur le site :
associationmodeemploi.fr/article/declarer-son-siege-social-en-mairie.62263
Domiciliation association : le guide complet | SeDomicilier
23 avril 2024
Le peut etre l'adresse d'un de ses membres, un local en location ou mis a disposition, un immeuble lui appartenant, un batiment collectif ou encore une societe de domiciliation. Les possibilites quant au choix de l' adresse physique d'une association sont donc nombreuses et les reglements varient d'un choix a l'autre.Fondateur : Jonathan MalkaLieu : 49 Rue de Ponthieu, Paris, France, 75008Auteur : Simon SeguraContact - Ville de Parishttps://www.paris.fr/pages/contact-232
À suivre sur https://sedomicilier.fr/articles/domiciliation-association-par-ou-commencer
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
La suite sur le site :
https://sedomicilier.fr/articles/domiciliation-association-par-ou-commencer
Recherche a demande-- - ABC-Lettres par l'Obs
23 avril 2024
À suivre sur https://www.nouvelobs.com/abc-lettres/modeles/demande--/lettre.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
La suite sur le site :
nouvelobs.com/abc-lettres/modeles/demande-siege-social/lettre.html
Une association peut-elle demander a une d’etre son ...
23 avril 2024
Une peut-elle etre le d'une association ? Oui, si le maire le decide, des locaux communaux peuvent etre mis a disposition et utilises par les associations qui en font la demande.
À suivre sur https://www.associations.gouv.fr/une-association-peut-elle-demander-a-une--d-etre-son--.html
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2023
La suite sur le site :
associations.gouv.fr/une-association-peut-elle-demander-a-une-mairie-d-etre-son-siege-social.html
— Wikipedia
23 avril 2024
En plus de la principale ou de l'hotel de ville, les communes peuvent etablir une ou plusieurs s annexes afin de faciliter les demarches des habitants. Les communes associees ou deleguees disposent egalement de s dans lesquelles se reunit le conseil de la commune deleguee [1].
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Mairie
Bardouville (adresse, horaires)
23 avril 2024
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À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/05863937
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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pagesjaunes.fr/pros/05863937
Domicilier l'entreprise au domicile du dirigeant
23 avril 2024
La creation d'entreprise passe par la domiciliation de son . Eventuellement au domicile du dirigeant. Les regles a respecter. Quand on cree une entreprise, il faut notamment declarer a l'administration competente son...
À suivre sur https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/8072-domicilier-l-entreprise-au-domicile-du-dirigeant
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
La suite sur le site :
commentcamarche.com/faq/8072-domicilier-l-entreprise-au-domicile-du-dirigeant