Siège social de SOUS PREFECTURE
Siège social de l'entreprise SOUS PREFECTURE situé à PONTIVY (56300), PLACE ARISTIDE BRIAND.
Numéro de téléphone :
Chef-lieu — Wikipedia
17 juin 2025
Declaration a la de la Guyane. LES AILES DE SAINT MICHEL. Objet : proposer a la vente des produits esoteriques religieux et spirituels ... Une entreprise doit obligatoirement avoir un qui est en quelque sorte son « domicile legal », il s’agit d’une condition essentielle de son Voici les informations de la de Grasse adresse et numero de telephone afin de contacter notre service client et de renseignement via le numero de tel ... de Sarcelles Sarcelles s, -s : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel d'une association loi 1901 : consequences de la modification. Le transfert du de l'association ne modifie pas son code APE, ni son ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Chef-lieu
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Date de dernière mise à jour : 19 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Chef-lieu
sci - sci-societecivileimmobiliere.com
17 juin 2025
Il n’est pas interdit a un fonctionnaire d’etre associe dans une SCI puisque cette derniere n’a pas de but commercial, mais uniquement civil. Cependant, s ...
À suivre sur http://www.sci-societecivileimmobiliere.com/questionsreponsessci.html
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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sci-societecivileimmobiliere.com
Distri-Farbos
17 juin 2025
Implantee a Auch, du Gers ainsi qu’a Toulouse la SAS Farbos, specialisee dans la distribution de produits alimentaires frais et surgeles aupres ...
À suivre sur http://www.distri-farbos.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2025
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distri-farbos.com
M. Raphael BARTOLT Prefet du Doubs / Les membres du corps ...
17 juin 2025
menu de navigation. Les membres du corps prefectoral M. Jean-Philippe SETBON, secretaire general de la ...
À suivre sur http://www.doubs.gouv.fr/Services-de-l-Etat/-et--s/Les-membres-du-corps-prefectoral/M.-Raphael-BARTOLT-Prefet-du-Doubs
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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doubs.gouv.fr
BANQUE - Liste avec adresse et numero de tel du ...
17 juin 2025
Liste des banques de France avec adresse du de chaque banque et le numero de telephone pour contact, horaires, conseils ...
À suivre sur http://www.annuaire-banques.fr/-.php
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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annuaire-banques.fr
de l'Aube Troyes (adresse, horaires)
17 juin 2025
de l'Aube Troyes s, -s : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/02299513
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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pagesjaunes.fr
Barcelonnette — Wikipedia
17 juin 2025
Barcelonnette (prononce [b a ʁ. s ə. l ɔ. ˈ n ɛ t̪]) est une commune francaise, - du departement des Alpes-de-Haute-Provence, dans la region ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Barcelonnette
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Barcelonnette
Associations / Demarches administratives / Accueil - Les ...
17 juin 2025
Domiciliation du de l'association: Service prefectoral destinataire de vos envois: Arrondissement d'Avesnes-sur-Helpe - d'Avesnes-sur-Helpe
À suivre sur http://www.nord.gouv.fr/Demarches-administratives/Associations
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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nord.gouv.fr
Declaration initiale - associations.gouv.fr
17 juin 2025
Publication au Journal officiel L'association doit demander la publication de sa declaration, de son objet et de son . Le representant de l'Etat ...
À suivre sur http://associations.gouv.fr/1010-declaration-initiale.html
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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gouv.fr
FEDERATION DU CONCOURS SAINT HUBERT : 13 …
17 juin 2025
I FEDERATION DU CONCOURS SAINT HUBERT : 13 Rue du General Leclerc 92136 ISSY LES MOULINEAUX Tel : 01 41 09 65 10 – Fax : 01 41 09 65 20
À suivre sur http://fdc21.com/pdf/actualite/reglement%20CSH.pdf
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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fdc21.com
Declaration en - Formalites de constitution d ...
17 juin 2025
Attention. Pour les associations ayant leur a Paris la declaration doit etre deposee aupres de la de police. Pour celles ayant leur ...
À suivre sur https://www.associatheque.fr/fr/guides/creer/declaration.html
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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associatheque.fr/fr/guides/creer/declaration.html
PARIS L'OCCUPATION NAZIE (Chronologique) - Paris ...
17 juin 2025
6 boulevard Poissonniere Quartier : Fbg Montmartre - Fbg Poissonniere - Arrondissement : 9 - Lieu : du journal "L’Humanite" - Evenement : Saisie de l ...
À suivre sur http://www.parisrevolutionnaire.com/spip.php?article2703
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
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parisrevolutionnaire.com
Associations syndicales de proprietaires / Associations ...
17 juin 2025
Formalites declaratives La creation d'une ASL doit etre declaree a la ou a la - dans laquelle l'ASL a prevu d'avoir son .
À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Associations/Associations-specifiques-et-fondations/Associations--regime-legal-special/Associations-syndicales-de-proprietaires
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025
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interieur.gouv.fr
MODIFICATION D’UNE ASSOCIATION - Formulaires en ligne
17 juin 2025
MODIFICATION D’UNE ASSOCIATION titre, objet, , adresse de gestion, dissolution Loi du 1er juillet 1901, article 5 Ce formulaire vous permet de ...
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13972.do
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
La suite sur le site :
formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13972.do