Siège social de SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS STABARIN
Siège social de l'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS STABARIN situé à ANCY SUR MOSELLE (57130), 3 ROUTE D'ARS.
Numéro de téléphone :
Dossier : Transfert de d'une
04 juin 2025
: ... Ce numero est un service payant edite par ... du … Le est le lieu ou s’exerce le pouvoir juridique de la direction de la . Son role est tres important car il permet aux tiers de localiser ... Le de l’entreprise determine sa ... Lorsque l’entreprise est une , le changement de necessite une modification de ses ... Le de la ne peut pas etre une simple boite aux lettres: ... Dans ce cas, chaque doit respecter les reglementations ... ... nous vous enverrons les informations de mise a jour pour la a l'adresse . ... Capital : 1350000,00 EURO: RCS: ... (NAF) du : 4673A ...
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/s/informations-et-dossiers-entreprises/dossiers-thematiques/vie-de-entreprise/transfert-de-.html
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2025
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Les notions de et d'
04 juin 2025
. Le est ... et les principaux services de la . Le est important car il determine ... comme un lieu ...
À suivre sur http://greffe-tc-caen.fr/rcs_etabs.php
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
04 juin 2025
Le greffier du Tribunal de commerce inscrit d'office au RCS la dissolution d'une parvenue au terme prevu par ses statuts, sauf en cas de prorogation en ...
À suivre sur http://www.greffe-tc-caen.fr/index.php?pg%3Drcs_etabs
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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nationale et de distribution ...
04 juin 2025
Tunis Direction ... La nationale et de distribution eaux ... de la SONEDE.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_nationale_d%27exploitation_et_de_distribution__eaux
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_nationale_d%27exploitation_et_de_distribution_des_eaux
, dans - Henry-Huret : Armurerie a Lille (59), armes de ...
04 juin 2025
: 49, rue de ... munitions n°50994 du 30 juillet 2007 au 30 juillet 2012 delivree a la SA Henry ...
À suivre sur http://www.henry-huret.fr/fiche.php?id=1457
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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henry-huret.fr
Autorisation domiciliation - CCI Ariege Chambre ...
04 juin 2025
autorisation de domiciliation de je soussigne(e) : nom : ... autorise par la presente la : ...
À suivre sur http://www.ariege.cci.fr/files/cci09/accomplir_vos_formalites/Auorisationdomiciliationpdf_13.pdf
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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ariege.cci.fr
IS - Champ d'application et territorialite ...
04 juin 2025
La notion de doit en principe s'entendre comme etant le ... de la . Le reel correspond au ... ou d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4263-PGP
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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impots.gouv.fr
Generale
04 juin 2025
: 29 Boulevard ... investissement a l'exception du service d’investissement d'un systeme ... Generale n’est pas ...
À suivre sur https://particuliers.generale.fr/votre_site/informations_legales.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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dexploitation yves jammet ...
04 juin 2025
: 14 rue grande 45390 Echilleuses. Tel1 : Afficher le telephone. ... dexploitation yves jammet a Echilleuses : ...
À suivre sur http://www.businesspme.com/entreprise/190773/-dexploitation---yves-jammet.html
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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businesspme.com
Insee - Definitions, metho et qualite - Etablissement
04 juin 2025
Definition. L'etablissement est une unite de production geographiquement individualisee, mais juridiquement dependante de l'entreprise. Un etablissement ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/metho/default.asp?page=definitions/etablissement.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2025
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insee.fr
, Poudre S.N.P.E Vectan type Ba10.9.91/2.71/2.61/2 dans ...
04 juin 2025
: 49, rue de ... munitions n°50994 du 30 juillet 2007 au 30 juillet 2012 delivree a la SA Henry ...
À suivre sur http://www.henry-huret.fr/fiche.php?id=1465
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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025
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henry-huret.fr
generale — Wikipedia
04 juin 2025
La generale est une ... mais s’oriente de maniere importante vers les credits a court terme ... et en fait son nouveau .Histoire 1.1 ... · Presentation du Groupe · Amen et condamnationsLe transfert d’un - Fiche pratiquewww.journaldunet.com/.../837/le-transfert-d-un--.html... le d’une entreprise peut ... Sa determination est importante dans la mesure ou la sera soumise aux lois du territoire sur ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_g%C3%A9n%C3%A9rale
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_g%C3%A9n%C3%A9rale
Code de commerce - Article Annexe 1-2 | Legifrance
04 juin 2025
Changement du mode du ... Changement du mode du fonds de commerce de la . Transfert du a l ... .
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000005634379&idArticle=LEGIARTI000006255106&dateTexte=&categorieLien=cid
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr