Siège social de SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS STABARIN
Siège social de l'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS STABARIN situé à ANCY SUR MOSELLE (57130), 3 ROUTE D'ARS.
Numéro de téléphone :
Dossier : Transfert de d'une
22 avril 2024
: ... Ce numero est un service payant edite par ... du … Le est le lieu ou s’exerce le pouvoir juridique de la direction de la . Son role est tres important car il permet aux tiers de localiser ... Le de l’entreprise determine sa ... Lorsque l’entreprise est une , le changement de necessite une modification de ses ... Le de la ne peut pas etre une simple boite aux lettres: ... Dans ce cas, chaque doit respecter les reglementations ... ... nous vous enverrons les informations de mise a jour pour la a l'adresse . ... Capital : 1350000,00 EURO: RCS: ... (NAF) du : 4673A ...
À suivre sur https://www.infogreffe.fr/s/informations-et-dossiers-entreprises/dossiers-thematiques/vie-de-entreprise/transfert-de-.html
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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Les notions de et d'
22 avril 2024
. Le est ... et les principaux services de la . Le est important car il determine ... comme un lieu ...
À suivre sur http://greffe-tc-caen.fr/rcs_etabs.php
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
22 avril 2024
Le greffier du Tribunal de commerce inscrit d'office au RCS la dissolution d'une parvenue au terme prevu par ses statuts, sauf en cas de prorogation en ...
À suivre sur http://www.greffe-tc-caen.fr/index.php?pg%3Drcs_etabs
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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nationale et de distribution ...
22 avril 2024
Tunis Direction ... La nationale et de distribution eaux ... de la SONEDE.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_nationale_d%27exploitation_et_de_distribution__eaux
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_nationale_d%27exploitation_et_de_distribution_des_eaux
, dans - Henry-Huret : Armurerie a Lille (59), armes de ...
22 avril 2024
: 49, rue de ... munitions n°50994 du 30 juillet 2007 au 30 juillet 2012 delivree a la SA Henry ...
À suivre sur http://www.henry-huret.fr/fiche.php?id=1457
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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henry-huret.fr
Autorisation domiciliation - CCI Ariege Chambre ...
22 avril 2024
autorisation de domiciliation de je soussigne(e) : nom : ... autorise par la presente la : ...
À suivre sur http://www.ariege.cci.fr/files/cci09/accomplir_vos_formalites/Auorisationdomiciliationpdf_13.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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ariege.cci.fr
IS - Champ d'application et territorialite ...
22 avril 2024
La notion de doit en principe s'entendre comme etant le ... de la . Le reel correspond au ... ou d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4263-PGP
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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impots.gouv.fr
Generale
22 avril 2024
: 29 Boulevard ... investissement a l'exception du service d’investissement d'un systeme ... Generale n’est pas ...
À suivre sur https://particuliers.generale.fr/votre_site/informations_legales.html
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
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dexploitation yves jammet ...
22 avril 2024
: 14 rue grande 45390 Echilleuses. Tel1 : Afficher le telephone. ... dexploitation yves jammet a Echilleuses : ...
À suivre sur http://www.businesspme.com/entreprise/190773/-dexploitation---yves-jammet.html
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Date de dernière mise à jour : 02 août 2023
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businesspme.com
Insee - Definitions, metho et qualite - Etablissement
22 avril 2024
Definition. L'etablissement est une unite de production geographiquement individualisee, mais juridiquement dependante de l'entreprise. Un etablissement ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/metho/default.asp?page=definitions/etablissement.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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insee.fr
, Poudre S.N.P.E Vectan type Ba10.9.91/2.71/2.61/2 dans ...
22 avril 2024
: 49, rue de ... munitions n°50994 du 30 juillet 2007 au 30 juillet 2012 delivree a la SA Henry ...
À suivre sur http://www.henry-huret.fr/fiche.php?id=1465
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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henry-huret.fr
generale — Wikipedia
22 avril 2024
La generale est une ... mais s’oriente de maniere importante vers les credits a court terme ... et en fait son nouveau .Histoire 1.1 ... · Presentation du Groupe · Amen et condamnationsLe transfert d’un - Fiche pratiquewww.journaldunet.com/.../837/le-transfert-d-un--.html... le d’une entreprise peut ... Sa determination est importante dans la mesure ou la sera soumise aux lois du territoire sur ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_g%C3%A9n%C3%A9rale
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2023
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wikipedia.org/wiki/Soci%C3%A9t%C3%A9_g%C3%A9n%C3%A9rale
Code de commerce - Article Annexe 1-2 | Legifrance
22 avril 2024
Changement du mode du ... Changement du mode du fonds de commerce de la . Transfert du a l ... .
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000005634379&idArticle=LEGIARTI000006255106&dateTexte=&categorieLien=cid
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2024
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legifrance.gouv.fr