Siège social de SOCIETE IMMOBILIERE FONCIERE AGRICOLE
Siège social de l'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE FONCIERE AGRICOLE situé à GROS REDERCHING (57410), FERME D'OLFERDING.
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L'Actu de l'Immobilier - smapgroup.com
15 juin 2025
Pourquoi etablir son dans des zones geographiques particulieres Par Rodolphe Jactard Juriste chez LegalVision.fr Dans la majorite des TPE/PME, le ... Covivio, precedemment des Regions est une entreprise francaise de gestion creee en 1998. Ses activites sont reparties entre l'immobilier ... Modele gratuit et actualise de Statuts de sci avec les informations juridiques pour creer votre En savoir plus : Cout d’une garantie hypothecaire sur le site de l’ANIL; Prets immo du Credit ; Sous reserve d’acceptation de votre dossier de ... Formulaire de Droit . Formulaire de l'Entreprise. Votre Expert
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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8 m-1-04 n° 7 du 14 janvier 2004 - www11.minefi. gouv .fr
15 juin 2025
N’entrent pas, sous certaines conditions, dans le champ de l’impot, les plus-values realisees lors de la cession d’un immeuble par des titulaires de pensions ...
À suivre sur http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2004/8fipub/textes/8m104/8m104.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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Droit des s - Cours de droit
15 juin 2025
Droit des s Le droit des s est l'ensemble des regles de droit qui une categorie de personnes morales de droit prive (les s) qui ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-des-s-c27647198
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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Groupe Casino — Wikipedia
15 juin 2025
Le groupe Casino ou Casino Guichard-Perrachon est un groupe francais du secteur de la grande distribution. Il est fonde le 2 aout 1898 par Geoffroy Guichard sous ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Groupe_Casino
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Groupe_Casino
ENR - Droits dus sur les actes relatifs a la vie des ...
15 juin 2025
ENR - Droits dus sur les actes relatifs a la vie des s et assimiles - Apports purs et simples assimiles a des mutations a titre onereux soumis au ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3415-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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Annuaire des associations – Ville de Brive
15 juin 2025
Activite : Organisation du Festival 1001 Notes : 1001 Notes en Limousin Nombre de licencies : 124 Adresse : 25 rue de l'Eglise 87500 LE CHALARD
À suivre sur http://www.brive.fr/index.php/accueil-3/vie-associative/annuaire-des-associations/
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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Annonces de cession d'entreprise - Entreprise a vendre ...
15 juin 2025
Entreprises en ligne : specialiste dans la vente, la cession, la reprise et l'acquisition d'entreprises, industries, PME, PMI, s et commerces. Conseil en ...
À suivre sur http://www.entreprisesenligne.com/annonce-vente-cession-transmission-entreprise--pme-tpe
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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Elogie-Siemp - Rapport d'activite responsable 2016
15 juin 2025
Nee de la fusion entre Elogie et la Siemp, la Elogie-Siemp, 3eme bailleur de la Ville de Paris, gere un patrimoine de pres de 28 000 logements ...
À suivre sur http://elogie-siemp.paris/rapport2016/
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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elogie-siemp.paris
Modele de lettre de recours devant la Commission ...
15 juin 2025
Modele de lettre gratuit sur Documentissime : lettre de recours devant la Commission Departementale de l'Aide e suite a une decision du Conseil General.
À suivre sur http://www.documentissime.fr/modeles-de-lettres/modele-de-lettre-de-recours-devant-la-commission-departementale-de-l-aide-e-cdas-suite-a-une-decision-du-conseil-general-5535.html
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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Cours de droit de l'entreprise - Cours de droit
15 juin 2025
DROIT COMMERCIAL. Le droit de l'entreprise, ou droit commercial, aborde plusieurs thematiques relative a l'entreprise : droit commercial, des s, des ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-de-l-entreprise-c27646978
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2025
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BAIL COMMERCIAL de 9 ANS - FBLS.net
15 juin 2025
Modele actualise de bail commercial de 9 ans avec les informations et les explications juridiques gratuites
À suivre sur http://www.fbls.net/contratbailcommercialP.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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fbls.net
Loi sur les Etrangers en Haiti | HRDF.org
15 juin 2025
HAITI : LOI SUR LES ETRANGERS DECRET LOI DU 1er JUILLET 1941 SUR LA NATURALISATION ELIE LESCOT PRESIDENT DE LA …
À suivre sur http://www.hrdf.org/professor-winston-riddick-law-corner/loi-sur-les-etrangers-en-haiti/
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2025
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hrdf.org
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
15 juin 2025
Article liminaire : Previsions de solde structurel et de solde effectif de l’ensemble des administrations publiques de l’annee 2018, previsions d’execution ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/15/projets/pl0235.asp
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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Un lien entre les habitants de la commune de ...
15 juin 2025
Un college dans une sale situation pour nos enfants. Le college Pablo Picasso, situe a Frouzins, destine a recevoir les adolescents de Seysses et de Frouzins ...
À suivre sur http://lien-seyssois.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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RFPI - Taxe sur la cession a titre onereux de terrains nus ...
15 juin 2025
RFPI - Taxe sur la cession a titre onereux de terrains nus devenus constructibles instituee par les communes et les EPCI - Champ d'application
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/4270-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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