Siège social de ACTES IMMEUBLES
Siège social de l'entreprise ACTES IMMEUBLES situé à METZ (57000), 42 RUE MAZELLE.
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Les de commerce par nature - Cours de droit - …
14 mai 2024
Documentation Sommaire comptable Sommaire fiscal Sommaire Sommaire ethique Sommaire alpha Il n’est pas interdit a un fonctionnaire d’etre associe dans une SCI puisque cette derniere n’a pas de but commercial, mais uniquement civil. Cependant, s ... De quoi s'agit-il ? En quelques mots. Un logement est un logement destine, a la suite d'une initiative publique ou privee, a des personnes a revenus ... Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d'association. Le texte sur le site officiel Legifrance. Articles non abroges. Titre I. Certains sous seing prive sont soumis obligatoirement a enregistrement. Il s'agit notamment :- des constatant la prorogation, la transformation ou la ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/les--de-commerce-par-nature-a121606186
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ENR - Droits dus sur les relatifs a la vie des ...
14 mai 2024
ENR - Droits dus sur les relatifs a la vie des societes et assimiles - Reduction et amortissement du capital. 1. Ce present chapitre a pour objet de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3675-PGP
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023
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Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application …
14 mai 2024
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete des batis
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423&dateTexte=vig
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024
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ENR - Droits dus sur les relatifs a la vie des ...
14 mai 2024
ENR - Droits dus sur les relatifs a la vie des societes et assimiles - Dissolution de societe. 1. La societe peut etre dissoute soit par une decision ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3685-PGP
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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Pages - Decisions adoptees aux reunions des Ministres de …
14 mai 2024
Actuellement selectionne; APPELS D'OFFRES; COMMUNIQUES; PUBLICATIONS. Documents de Reflexion; Etude sur l'enseignement superieur dans …
À suivre sur http://www.uemoa.int/Pages//ConseildesMinistres.aspx
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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Gabon: Code civil du Gabon (Partie I) - wipo.int
14 mai 2024
De la force obligatoire des lois et ordonnances, des administratifs, des traites et accords internationaux. Section 1 Des lois et ordonnances
À suivre sur http://www.wipo.int/wipolex/fr/text.jsp?file_id=209873
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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fiche - GSR - Guide Romand
14 mai 2024
Guide romand, le site d'information e realise par l'ARTIAS avec les cantons romands
À suivre sur http://www.guide.ch/fr/fiche/119/
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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uniformes - OHADA.com
14 mai 2024
A . n ABANDONS DE CREANCES . Aides financieres consenties par une entreprise a une autre avec laquelle elle est liee par des relations commerciales, financieres ...
À suivre sur http://www.ohada.com/-uniformes/693/788/section-2-definitions.html
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
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Decret n°53-960 du 30 septembre 1953 reglant les …
14 mai 2024
Decret n°53-960 du 30 septembre 1953 reglant les rapports entre bailleurs et locataires en ce qui concerne le renouvellement des baux a loyer d' ou de ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000675530&dateTexte=20000920
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
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Expose des des apotres ch. 21 a 28 - Bibliquest
14 mai 2024
[Page principale | Nouveautes | La Bible | la Foi - l'Evangile | Plan des sujets | Etudes AT | Etudes NT | Index auteurs + ouvrages + sujets | Centres d'interet
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Le droit commercial est l’ensemble des regles specifiques ...
14 mai 2024
Quand ils effectuent des de commerces ces differents operateurs ... ni transfert du . ... mobilier et de l’hypotheque des ...
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LE VATICAN, L’ARGENT ET LE POUVOIR - LeVigilant.com
14 mai 2024
LE VATICAN, L’ARGENT ET LE POUVOIR . Frederic Harcourt . Mise en page par Jean leDuc . format Word - format Pdf - format Mobile - format Virtuel
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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Histoire de l'Eglise armenienne - Monseigneur Malachia ...
14 mai 2024
L'Eglise armenienne, son histoire, sa doctrine, son regime, sa discipline, sa liturgie, sa litterature, son present . 1910 . Monseigneur Malachia ORMANIAN
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Legislation - LEGANET.CD
14 mai 2024
Ce site est en construction - pour toutes informations; remarques [adressez nous un courriel] Les textes ne font que refleter les textes en possession ...
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2024
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Droit commercial - Cours de droit - fiches pratiques ...
14 mai 2024
DROIT COMMERCIAL Le droit commercial est le droit applicable aux professionnels commercants, aux entreprises commerciales et a certaines entreprises civiles non ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/droit-commercial-c27647208
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