Siège social de OFFICE NATIONAL DES FORETS

Siège social de l'entreprise OFFICE NATIONAL DES FORETS situé à METZ (57000), 3 BOULEVARD PAIXHANS.

Numéro de téléphone :

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Legislation - LEGANET.CD

24 avril 2024

Presentation poles et de l'equipe de l' de Genie Ecologique - O.G.E. L’ de l’eau et milieux aquatiques (Onema), etablissement public francais de reference, sous tutelle du Ministere de l'Ecologie, du Developpement durable et de l'Energie, a ete cree par la loi sur l’eau du 30 decembre 2006 pour accompagner la mise en œuvre de la politique publique de l’eau en France comme ... Modeles gratuits statuts avec les formalites actualisees pour creer une association loi 1901 et la gerer efficacement Bien vouloir telecharger le document: ICI . Le projet fait partie du programme de cooperation « Gestion durable dans le bassin du Congo » de la cooperation Allemande et plus precisement de « L'Appui a la COMIFAC » mise en œuvre par la GIZ. Acknowledgements The of Statistics thanks the central administrations and public and private institutions that assist it to prepare

À suivre sur http://www.leganet.cd/legislation.htm

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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024

La suite sur le site :

leganet.cd

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monnuage: voyages, activites, choses que faire et ou dormir

24 avril 2024

Decouvrez les meilleures attractions, que faire, ou dormir et les activites dans milliers de tinations au monde, toutes recommandees par les voyageurs.

À suivre sur https://www.monnuage.fr/

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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024

La suite sur le site :

monnuage.fr/

3

Park Service — Wikipedia

24 avril 2024

Le Park Service (NPS) (litteralement en francais : Service parcs nationaux) est une agence dependant du gouvernement federal Etats-Unis, chargee de gerer les parcs nationaux, les monuments nationaux et quelques autres proprietes historiques et zones protegees du domaine federal.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_Park_Service

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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/National_Park_Service

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ETUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET DU PROGRAMME

24 avril 2024

le Programme de Gestion Terroirs deuxieme phase (PNGT II), qui promeut le developpement local sur l’ensemble du territoire ; le projet de Partenariat pour l’Amelioration de la Gestion Ecosystemes Naturels (PAGEN).

À suivre sur http://www-wds.worldbank.org/servlet/WDSContentServer/WDSP/IB/2006/02/07/000160016_20060207162622/Original/E13000v20Env10100Report.doc

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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023

La suite sur le site :

worldbank.org

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ANCGG - legislation reglementation de la chasse

24 avril 2024

Article R. 424-8. Par exception aux dispositions de l’article R. 424-7, le prefet ne peut fixer les perio d’ouverture de la chasse aux especes de gibier figurant au tableau suivant qu’entre les dates et sous reserve conditions specifiques de chasse mentionnees dans ce tableau.

À suivre sur http://www.ancgg.org/legislation_partie_reglementaire.asp

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023

La suite sur le site :

ancgg.org

6

Valode et Pistre architectes

24 avril 2024

Veritable greffe urbaine, le projet assure une respiration dans la ville. Les espaces exterieurs y sont largement plantes et paysages. Les batiments sont implantes et profiles pour creer un parc de centre-ville amplement ensoleille.

À suivre sur http://www.v-p.com/fr/projects

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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2023

La suite sur le site :

v-p.com

7

RS 910.13 Ordonnance du 23 octobre 2013 sur les paiements ...

24 avril 2024

910.13 Ordonnance sur les paiements directs verses dans l'agriculture (Ordonnance sur les paiements directs, OPD) du 23 octobre 2013 (Etat le 1 er janvier 2019)

À suivre sur https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20130216/index.html

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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023

La suite sur le site :

admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20130216/index.html

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ANCGG - legislation reglementation de la chasse

24 avril 2024

Sous-section 2 - Administration generale . Article L. 421-3 . Les fonctions d'agent de l' de la chasse et de la faune sauvage commissionne au titre eaux et et assermente sont soumises aux regles d'incompatibilite prevues a l'article L. 341-4 du code forestier.

À suivre sur http://www.ancgg.org/legislation_partie_legislative.asp

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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023

La suite sur le site :

ancgg.org

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Commune d'Hauteville - Actualites

24 avril 2024

Je suis actif depuis les annees 2000 dans l'accompagnement benevole personnes en fin de vie en Suisse romande. Je propose soirees mensuelles d'ecoute et de partage sur les themes de la fin de vie, de la mort et du deuil.

À suivre sur http://www.hauteville.ch/pages/accueil/actualites.php

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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023

La suite sur le site :

hauteville.ch

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