Siège social de BASSE COUR DE SAINT MARTIN
Siège social de l'entreprise BASSE COUR DE SAINT MARTIN situé à STE MARIE (58330), SAINT MARTIN.
Numéro de téléphone :
Cassation, Chambre commerciale, du 18 janvier …
07 juin 2025
l'entreprise St , ... Capital 5 a 10 K€ ... Chiffres cles au 29/08/2015. Chiffre d ... (E MARIE ... Laurence KNEUSS est gerant la societe . Le cette entreprise est ... La compagnie , est installee a e Marie ( ) dans le partement la Nievre. Cette TPE est une so. SCI LA a D'ABBAT (45110) RCS, SIREN, ... Capital : 6097,96 EURO: RCS: ... Nature l'etablissement: : Co ape (NAF) References cassation chambre civile 2 Audience publique du mercredi 12 fevrier 1992 N° pourvoi ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000007211079
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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Bourgogne : Ferme Equestre …
07 juin 2025
Ferme Equestre . Adresse : 58330 STE MARIE. riel : ... sur les reseaux sociaux. Bienvenue a la ferme est une marque
À suivre sur http://www.bienvenue-a-la-ferme.com/bourgogne/ferme-ferme-equestre------291949/contact_plan_acces
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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Gordon Mlr - s Hattemer, ...
07 juin 2025
Gordon Mlr, s Hattemer, France, Experience professionnelle, Education, Amis, Photo, Email, Telephone…
À suivre sur http://www.yatedo.fr/p/Gordon+Mlr/normal/6cad44d28beaac92eda196f6c216c779
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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Cassation, Chambre civile 3, du 5 mars 1997, 95 …
07 juin 2025
... dont le est Baie l'Embouchure, 97150 -, ... dont le est ... d'appel -Terre ...
À suivre sur http://legimobile.fr/fr/jp/j/c/civ/3eme/1997/3/5/95-14116/
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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GUALOUPE AU QUOTIDIEN » LA JUSTICE EN …
07 juin 2025
... a -, a pointe-a-pitre et a ... actualite e/economique/politique… la gualoupe sans ... d’appel qui a ...
À suivre sur http://gualoupeauquotidien.unblog.fr/2009/08/27/la-justice-en-gualoupe-partie-1-organisation/
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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SOC COMMUNALE ( ) …
07 juin 2025
SOC COMMUNALE a ... : Nature l'etablissement: : Co ... (pas salarie au s l'annee reference et …
À suivre sur http://www.societe.com/societe/soc-communale----333904787.html
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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Credit Agricole Normandie - Adresses & numeros utiles ...
07 juin 2025
FONTENAY; S BESACES; S CHAMPS; PAIR SUR MER; ... Contacter le votre Caisse …
À suivre sur http://www.ca-normandie.fr/banque-assurance.html
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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EARL LA a LA POITEVINIERE …
07 juin 2025
EARL LA . Le Sablon ... L'entreprise EARL LA dont le se situe a La ... ALLETI LE HAUT BRECE 49500 DU …
À suivre sur http://www.bilansgratuits.fr/entreprise/fiche/49939328800018.htm
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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Cassation, Chambre e, du 25 janvier 2001, …
07 juin 2025
LA CASSATION, CHAMBRE E, ... 97150 -, en cassation d'un arret rendu le 1er fevrier 1999 par la d'appel -Terre (chambre e ...
À suivre sur http://legimobile.fr/fr/jp/j/c/civ/soc/2001/1/25/99-14834/
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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Aire-sur-la-Lys — Wikipedia
07 juin 2025
... - et ... au s laquelle le maire et ses invites ... la ville est loin d'etre uniforme et la situation e ses habitants ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Aire-sur-la-Lys
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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Le nouveau du cabinet d’audit, premier ...
07 juin 2025
Le nouveau du cabinet d’audit, premier batiment « passif » la region a Malo. ... en s commercialisation.
À suivre sur http://www.comptagesma.fr/le-nouveau---du-cabinet-daudit-premier-batiment-passif--la-region-a--malo/
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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Conservatoire national s arts et metiers - Portail ...
07 juin 2025
Etablissement public d'enseignement superieur et recherche, remplissant trois missions : la formation s adultes, la recherche technologique, la diffusion la ...
À suivre sur http://www.cnam.fr/
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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Annonces Legales Transfert Boat paint ...
07 juin 2025
... 97150 St En s RCS -Terre ... Publiez votre annonce legale Transfert et obtenez rapiment votre attestation pour le greffe !
À suivre sur http://www.annoncelegale.com/annonce-legale-transfert----boat-paint-stuff-136786.html
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Resultat votre recherche - Consulter les annonces du ...
07 juin 2025
: 37, rue du Docteur Cabre, 97100 -Terre. Date la ... s jeunes et amener une autre discipline sur -. : ...
À suivre sur http://www.journal-officiel.gouv.fr/association/inx.php?ctx=eJxty0EKwjAQBdB*FMlWJGljjO0BdCWCuA8hjloInXSaeH49gNsHL2Q8BeEzI64rJ4QFm8RSWGIlXYVoVHcu!kaviWd9bT*aXUj0ucUHZW6F1L!gEBK2nTm4o7GD82aw3vfW7juE91RPLWf0Dl!cYCfI&cref=%2B9389340399233516943&ACTION=refine&JRE_ID=Outre-Mer/Gualoupe
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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France, cassation, Chambre commerciale, 07 …
07 juin 2025
LA CASSATION, CHAMBRE ... a effectuer une visite et une saisie documents au et locaux ... dans l'Ile - (Gualoupe) en vue ...
À suivre sur http://www.juricaf.org/arret/FRANCE-CASSATION-19980407-9630029
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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