Siège social de L'ANNEXE
Siège social de l'entreprise L'ANNEXE situé à HELLEMMES (59260), 1 R FERRER.
Numéro de téléphone :
Avis relatif a la securite des monte-escaliers ...
22 mai 2025
communique de base droit de la mer: la commission des limites du plateau continental se rEunit au des nations unies du 4 au 22 avril 2005 L’association « La protection e de Vaugirard » a ete creee le 7 fevrier 1969 a l’initiative de son President Fondateur, le Senateur Jean Cherioux ... Texte abroge par l'article 5 IV du Decret n° 2015-799 du 1er juillet 2015 (JO n° 152 du 3 juillet 2015) a compter du 19 juillet 2016 en tant qu'il est relatif a ... 2 • de la structure du capital d'un SFD constitue sous forme de societe. La modification de la structure du capital concerne la prise ou cession de Arrete du 30/08/10 relatif aux prescriptions applicables aux installations classees pour la protection de l’environnement soumises a declaration sous la ...
À suivre sur http://www.securiteconso.org/avis-relatif-a-la-securite-des-monte-escaliers-3/
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
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securiteconso.org
Le regime local d’alsace moselle - securite-e.fr
22 mai 2025
10-5 LE REGIME LOCAL D’ALSACE MOSELLE Les assures de la region d’Alsace et du departement de la Moselle beneficient d’une prise en
À suivre sur http://www.securite-e.fr/IMG/pdf/ccss200910_fic-10-5.pdf
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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securite-sociale.fr
TVA - Obligations et formalites declaratives ...
22 mai 2025
110. Le e du 1 de l'article 39 de IV au CGI fixe la date limite de depot des declarations de TVA des assujettis non etablis en France et relevant du SIEE ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3241-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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impots.gouv.fr
fiche - GSR - Guide Romand
22 mai 2025
Guide romand, le site d'information e realise par l'ARTIAS avec les cantons romands
À suivre sur http://www.guide.ch/fr/fiche/51/
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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guidesocial.ch
TVA - Regimes d'imposition et obligations declaratives …
22 mai 2025
TVA - Regimes d'imposition et obligations declaratives et comptables - Obligations et formalites declaratives - Obligations et formalites particulieres ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2845-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Article 2 et 217 de l’annexe « C » de ... - Legis Quebec
22 mai 2025
5. La ville succede aux droits, obligations et charges de la Communaute urbaine de Montreal ainsi qu’a ceux des municipalites suivantes telles qu’elles ...
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-11.4
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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gouv.qc.ca
Le bilan - la finance pour tous
22 mai 2025
Au vu des regles de comptabilisation, mecaniquement, l’actif est toujours egal au passif, qu’il y ait un benefice ou une perte. En effet, la comptabilite ...
À suivre sur http://www.lafinancepourtous.com/Decryptages/Dossiers/Comptes-de-l-entreprise/Comprendre-le-bilan-le-compte-de-resultat-et-l-annexe/Le-bilan
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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lafinancepourtous.com
Comptabiliser la constitution du capital : les ...
22 mai 2025
Lors de sa creation, toute societe recoit de ses associes des apports en capital. Comment les inscrire en comptabilite ? Les apports en nature
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/enregistrement_capital_.jsp
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
La suite sur le site :
assistant-juridique.fr
Carte des CCI : retrouver toutes les CCI de France - CCI.fr
22 mai 2025
Carte des CCI : retrouver toutes les CCI de France. Le reseau des Chambres de Commerce et d'Industrie vous propose une large gamme de services aux entreprises ...
À suivre sur http://www.cci.fr/web/organisation-du-reseau/annuaire
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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cci.fr
Association des scouts du Canada
22 mai 2025
Un camp d’ete en Gaspesie. Les eclaireurs de la 65e Troupe des Seigneuries de Pointe-du-Lac (District des Rivieres : Secteur Rive-Sud/Beauce) est presentement ...
À suivre sur http://scoutsducanada.ca/
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
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scoutsducanada.ca
Fonds de securite d'existence - Service public federal ...
22 mai 2025
Presentation Questions et reponses Textes reglementaires Liste des fonds de securite d'existence Presentation. Les Fonds de securite d’existence sont des ...
À suivre sur http://www.emploi.belgique.be/defaultTab.aspx?id=519
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
La suite sur le site :
emploi.belgique.be
STATUTS GRATUITS DE SARL - FBLS.net
22 mai 2025
Article L 223-37 du code de commerce. Un ou plusieurs associes representant au moins le dixieme du capital peuvent, soit individuellement, soit en se ...
À suivre sur http://www.fbls.net/sarl-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
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fbls.net
10 question sur la gouvernance des ... - Gazette Sante
22 mai 2025
Dans le secteur medico-, la gouvernance se partage entre des instances associatives traditionnelles et un directeur salarie professionnel.
À suivre sur http://www.gazette-sante-.fr/3949/10-question-sur-la-gouvernance-des-associations-medico-e
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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gazette-sante-social.fr
Air Madagascar — Wikipedia
22 mai 2025
Air Madagascar est la compagnie aerienne nationale malgache. Creee en 1961 sous le nom de Madair, elle prendra son nom definitif l'annee suivante.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Air_Madagascar
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2024
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wikipedia.org/wiki/Air_Madagascar
Syndicat des cols bleus section locale 1208 - SCFP 1208
22 mai 2025
Le Bureau du syndicat des cols bleus a emmenage recemment dans de nouveaux locaux situes au: 1150 Rue Galt, Verdun, H4G 2P9
À suivre sur http://scfp1208.com/
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
La suite sur le site :
scfp1208.com