Siège social de C'FRAIS
Siège social de l'entreprise C'FRAIS situé à LILLE (59000), 242 RUE DES BOIS BLANCS.
Numéro de téléphone :
La competence territoriale des tribunaux
27 avril 2024
Institut de Formation en Osteopathie et Readaptation Equine et Canine : 66, Avenue des Champs Elysees ( Bureau 46) / 75008 Paris Index des decision municipales du maire dans le cadre de ses delegations depuis 1995. Conformement a l'article L 2122-22 du code general des collectivites ... BULLETIN OFFICIEL DES IMPOTS. DIRECTION GENERALE DES IMPOTS. 8 M-1-05. N° 135 du 4 AOUT 2005. plus-values immobilieres et plus-values sur biens meubles. RPPM – Revenus de capitaux mobiliers, gains et profits assimiles – Champ d'application – Revenus distribues et assimiles de source francaise ... Fonctionnement general et financement des Centres Medico-Psycho-Pedagogiques (Circulaire n° 35 bis SS du 16 avril 1964).
À suivre sur http://www.cda-strasbourg.org/orgjud3.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
La suite sur le site :
cda-strasbourg.org
Bon de commande - Cheque Cadeau Culturels et Cheque ...
27 avril 2024
Bon de commande A envoyer ave votre heque de reglement a l’ordre de LE CHEQUE DEJEUNER : LE CHEQUE DEJEUNER - Service commande - Parc des Terres …
À suivre sur http://www.cheques-cadeaux-culturels.com/uploads/pics/BdC_CSS.pdf
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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cheques-cadeaux-culturels.com
Champion (supermarche) — Wikipedia
27 avril 2024
Champion (marque deposee) est une enseigne francaise de supermarches appartenant a la societe CSF (Carrefour Supermarches France), filiale du Groupe Carrefour.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Champion_(supermarch%C3%A9)
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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wikipedia.org/wiki/Champion_(supermarch%C3%A9)
Housse isotherme roll | Contact EUROCOLDCHAIN
27 avril 2024
EuroColdChain propose des housses isothermes roll dans differentes dimensions standards. Une fabrication sur-mesure est possible des 50 unites. Ces housses ...
À suivre sur http://www.usinenouvelle.com/expo/housse-isotherme-roll-p258633.html
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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usinenouvelle.com
Deplacements : remboursement de frais kilometriques
27 avril 2024
Bonjour Beunaiche, La base de remboursement des frais de deplacement fait partie des elements negociables et peut donc varier d'un departement, d'un organisme ou ...
À suivre sur http://www.famidac.fr/forum/read.php?14,8995
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2023
La suite sur le site :
famidac.fr
Entree en vigueur le 1er juillet 2015
27 avril 2024
C. FRAIS DE TRANSACTION (par contrat, par cote) 1. Options 1.1 1.1.1 Client et participant agree (canadien et etranger) 0,50 $ 1.1.2 Fournisseur de liquidite ...
À suivre sur http://www.m-x.ca/f_publications_fr/bourse_liste_frais_2015.pdf
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2024
La suite sur le site :
m-x.ca
www.one.be
27 avril 2024
Author: DEPETT01 Last modified by: JERROU01 Created Date: 12/3/2009 2:35:14 PM Company: ONE Other titles: Notice Signaletique Investissement Fonctionnement …
À suivre sur http://www.one.be/fileadmin/user_upload/one_brochures/brochures_pros_et_benevoles/Accueil_de_l_enfant/0_3_/MASS/DIVERS/Plan_financier.xlt
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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one.be
Conditions Generales - BCAuto Encheres
27 avril 2024
PREAMBULE. BCAuto Encheres, SA au capital de 1.000.000€, immatriculee au RCS de Creteil sous le numero 442 633 111, dont le est situe 5 rue ...
À suivre sur http://info.bcautoencheres.fr/BCAuto-Encheres-Information/Conditions-Generales/
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2023
La suite sur le site :
bcautoencheres.fr
Convention collective 3034 - Convention collective ...
27 avril 2024
Convention collective nationale du commerce et de la reparation de l'automobile, du cycle et du motocycle et des activites connexes, ainsi que du controle ...
À suivre sur http://cgt.semrouenpark.free.fr/3034.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024
La suite sur le site :
semrouenpark.free.fr
Code de l'Eau coordonne - …
27 avril 2024
code de l'eau. version coordonnee - livre ii du code de l'environnement. articles de la partie decretale
À suivre sur http://environnement.wallonie.be/legis/Codeenvironnement/codeeaucoordonneD.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
La suite sur le site :
wallonie.be
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
27 avril 2024
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimiles - Charges deductibles du revenu brut - Depenses professionnelles des salaries - Deduction ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2161-PGP.html?identifiant=BOI-RSA-BASE-30-50-30-20-20150316
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Conditions Generales de Vente | E-shop Citadium
27 avril 2024
4. Opposabilite des conditions generales de vente. 9. La version des conditions generales de vente opposable au client est celle acceptee par celui-ci au moment ...
À suivre sur http://www.citadium.com/cgv-popup
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
La suite sur le site :
citadium.com
Programme FNAC-AMERICAN EXPRESS
27 avril 2024
Conditions generales du programme d’avantages Fnac - American Express au 20/09/2014. Veuillez lire attentivement les conditions generales de l’Offre
À suivre sur https://enroll.amexnetwork.com/FR/fr/programme-fnac-americanexpress/?source=Awe
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
La suite sur le site :
amexnetwork.com/FR/fr/programme-fnac-americanexpress/?source=Awe
Loi sur la faillite et l’insolvabilite
27 avril 2024
Lois codifiees Reglements codifies,L.R.C. (1985), ch. B-3,Loi sur la faillite et l’insolvabilite,Loi sur la faillite et l’insolvabilite
À suivre sur http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/B-3/TexteComplet.html
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
La suite sur le site :
justice.gc.ca