Siège social de GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
Siège social de l'entreprise GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE situé à DOUAI (59500), 8 RUE ST JULIEN.
Numéro de téléphone :
GTC Meaux - Tarifs : Registre
08 mai 2024
... assure la diffusion l'information juridique et economique sur les entreprises pour le compte l'ensemble s s s Tribunaux francais. ...Rechercher une entreprise · Gui s Formalites · Formalites · Mieux nous connaitreDossier : Transfert d'une societehttps://www.info.fr/.../transfert--.html... le dont le receptionnera et traitera les formalites ... Les raisons qui conisent au transfert peuvent ... Tenir une assemblee cidant le transfert ; ... Le reglement doit etre etabli a l'ordre Paris. ... (transfert dans un Etat Membre l'Union ... obligatoire s comptes sociaux societes ... ... ... Instances et Tribunaux mixtes et par les s pour les Tribunaux . ... coordonnees completes ... Saintes Tribunaux, centres mediation : adresse, photos, ... Sites et reseaux sociaux. www.info.fr; www.s.com;
À suivre sur http://www.-tc-meaux.fr/inx.php?pg=tarif_rcs
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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greffe-tc-meaux.fr
a …
08 mai 2024
Mole lettre : Avis transfert d ... 10 janvier 2016. Avis transfert d’une entreprise dans un journal d’annonces ...
À suivre sur http://www.convention-entreprise.fr/-/45168
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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convention-entreprise.fr
Paris
08 mai 2024
BaromA¨tre ... les premiers etablissements s societes commerciales ayant leur a l’etranger et les ...
À suivre sur http://www.-paris.org/fr/
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2023
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greffe-paris.org
Paris (adresse, horaires)
08 mai 2024
Paris Tribunaux, ... Sites et reseaux sociaux. www.-tc-paris.fr; ... l'entreprise 34 quai Orfevres, ...
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/02725810
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2023
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pagesjaunes.fr
La surveillance RCS par le juge - …
08 mai 2024
La claration d'appel doit etre faite ou adressee au , ... Le capital ; ... Les notions et d'etablissements;
À suivre sur http://-tc-nanterre.fr/inx.php?pg=rcs_jugecommis
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2023
La suite sur le site :
greffe-tc-nanterre.fr
Transfert dans le ressort meme ...
08 mai 2024
... le dont le receptionnera et traitera ... le nouveau et l'ancien lieu , le ressort ...
À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/contrats-moles/societes/transfert----dans-le-ressort--meme
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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entreprises.cci-paris-idf.fr
Centre Formalite s Entreprises - …
08 mai 2024
... a l’egard s entreprises dont le , ... s Tribunaux : societes civiles et autres que commerciales, GIE et GEIE, ...
À suivre sur http://www.-tc-pontoise.fr/inx.php?pg=rcs_cfe
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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greffe-tc-pontoise.fr
(France) — Wikipedia
08 mai 2024
... il assure egalement celle publicite legale ainsi que celle controle juridique et ... Les tribunaux se ...Historique · Composition · Competence · Appreciationpot l'acte constitutif d'une societe au ...economie.fgov.be/fr/entreprises/vie_entreprise/Creer/marches...... ressort judiciaire dans lequel est etabli leur . ... l'acte constitutif au entraine une serie ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/___(France)
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Tribunal_de_commerce_(France)
Annonces Legales : Liste s Tribunaux , …
08 mai 2024
... Liste s Tribunaux , s Tribunaux Gran Instance en fonction l'adresse l ... pour le ! 1/ Conseils et ...
À suivre sur http://www.annoncelegale.com/juridictions-competentes.php
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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annoncelegale.com
Transfert dans le ressort d’un autre ...
08 mai 2024
Le transfert hors ressort au quel ... gestion au , ... ressort d’un autre ou ...
À suivre sur https://lactudroit.wordpress.com/2012/04/11/transfert----dans-le-ressort-n-autre----mentions--lavis-insere-au-journal-dannonces-legales/
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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wordpress.com/2012/04/11/transfert-du-siege-social-dans-le-ressort-dun-autre-tribunal-de-commerce-mentions-de-lavis-insere-au-journal-dannonces-legales/
08 mai 2024
INVICTA SAS. 685 780 793 R.C.S. SEDAN. SEDAN . INVICTA SAS LIEUDIT LE FAUBOURG 08350 DONCHERY . …
À suivre sur http://www.invicta.fr/invicta/41-invicta/65--
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
La suite sur le site :
invicta.fr