Siège social de SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES SERVICES PUBLICS POUR L'ACCUEIL
Siège social de l'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES SERVICES PUBLICS POUR L'ACCUEIL situé à VIOLAINES (62138), RUE DES CEDRES.
Numéro de téléphone :
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
09 juin 2025
INTRODUCTION. Mesdames, Messieurs, La mise en place locaux oblige les elus a trouver mo de gestion qui permettent d’offrir le meilleur ... Les fiches de lecture en ligne depuis 2000 classees par annees et mois de parution : 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 PROJET DE LOI. de modernisation de l'action publique territoriale. et d'affirmation metropoles, TEXTE ELABORE PAR LA COMMISSION PARITAIRE. Voir les …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-619.html
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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senat.fr
ARRA-Habitat - Association Regionale Rhone-Alpes ...
09 juin 2025
Les organismes de logement en Rhone-Alpes - Leur association - aux locataires - Reponses a leurs questions - Offres d'appartements en location et en ...
À suivre sur http://www.arra-habitat.org/blogsection/En-direct--organismes.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
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arra-habitat.org
LOI n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement ...
09 juin 2025
I. - La realisation de logements sur biens immeubles appartenant a l'Etat ou a ses etablissements ou ce par eux a cet effet presente un caractere ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000238980&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000238980&categorieLien=id
Dcg 3 droit -2008_2009_-_cas_pratiques
09 juin 2025
Paulette BAUVERT Nicole SIRET D CG 3 Droit
À suivre sur http://fr.slihare.net/JeromeYounan/dcg-3-droit-20082009caspratiques
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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slideshare.net
Offres d'emploi et recrutement tous secteurs - …
09 juin 2025
Ameliorez votre recherche d'emploi avec nos nombreuses offres d'emploi dans votre region et votre secteur, deposez votre candidature
À suivre sur http://www.kadserv.com/it/accueilcv/liste-1-500.html
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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kadserv.com
LOI n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation le ...
09 juin 2025
LOI n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation le logement et la lutte contre l'exclusion
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020438861&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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N° 2971 - Rapport de M. Olivier Dussopt la commission ...
09 juin 2025
Mesdames, Messieurs, La commission paritaire chargee de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant nouvelle ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2971.asp
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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
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assemblee-nationale.fr
Journal Du Cameroun.com: Depehes Cameroun
09 juin 2025
Depeches Cameroun. Cameroun: celebration 44 ans de l'unite nationale Journalducameroun.co, 11h27 Depuis 10h, ce 20 mai 2016, les festivites de la …
À suivre sur http://journalducameroun.com/depeches.php?t=0
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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journalducameroun.com
Numero unique d’identification (SIREN et SIRET
09 juin 2025
n° 11782*06 NUMERO DE DOSSIER DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE DE LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES VIVANTS une duree de trois …
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11782.do
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11782.do
Theatre & - Centre de recherches, de pratiques …
09 juin 2025
Sur Bruxelles et Liege. La proposition est de participer a ateliers en improvisation et composition en danse & theatre physique avec Jordi L. Vidal avec l ...
À suivre sur http://www.theatreet.org/fr/annonces.php
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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theatreetpublics.org
Proces-verbaux d'essais et de verifications d'autocontrole ...
09 juin 2025
Communication Publications Comptes de la FNTP ; 17 propositions la relance en infrastructures
À suivre sur http://www.fntp.fr/travaux-/p_469496/proces-verbaux-d-essais-et-de-verifications-d-autocontrole-documents-coprec?currentCategory=p_604803&portalCategory=pf_5029
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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fntp.fr
Cours de droit affaires - Cours de droit - fiches ...
09 juin 2025
DROIT AFFAIRES Le cours de droit affaires est un peu plus vaste que le droit commercial. Le droit affaires est l'ensemble regles qui regissent le ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit--affaires-c27647284
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
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cours-de-droit.net
Presse & evenements - FHP - Federation cliniques ...
09 juin 2025
Paris, 14 decembre 2015 – La Federation de l’hospitalisation privee (FHP) et le Syndicat national etablissements et residences prives personnes agees ...
À suivre sur http://www.fhp.fr/Default.aspx?lid=1&rid=7&rvid=1795
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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fhp.fr
Pages d'Histoire - Librairie Clio - Catalogue 357, avril 2016
09 juin 2025
Pages d’Histoire – Librairie Clio. 8 rue Brea – 75006 PARIS - France. Tel. : 33 (0)1 43 54 43 61. E-Mail : clio.histoireAfree.fr. Du lundi au vendredi de 10h a 19h ...
À suivre sur http://www.cliohistoire.fr/
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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cliohistoire.fr
10. etatise demandeurs d'asile : - Terra-HN
09 juin 2025
L’accueil etatise demandeurs d’asile : de l’enrolement dans les politiques publiques a l’affaiblissement mobilisations de soutien aux exiles.
À suivre sur http://www.reseau-terra.eu/article556.html
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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reseau-terra.eu